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articles publiés
Séquence Prévention mis en lumière dans Décideurs Magazine
Ellipse
Avocats
09 octobre 20
09 octobre 2020
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Publication de la nouvelle version du protocole national pour assurer la sante et la sécurité des salaries en entreprise
Ellipse
Avocats
02 septembre 20
03 septembre 2020
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Durée du travail : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse
Avocats
16 août 19
02 décembre 2019
dans
Droit du Travail
,
Les News d'Ellipse
Rémunération : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse
Avocats
13 août 19
02 décembre 2019
dans
Droit du Travail
Données personnelles : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse
Avocats
02 août 19
02 décembre 2019
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Représentants du personnel : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse
Avocats
12 juillet 19
02 décembre 2019
dans
Droit du Travail
Santé et sécurité au travail : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse
Avocats
02 juillet 19
02 décembre 2019
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
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Droit du Travail
Séminaire du réseau Ellipse Avocats 2019 à Lyon
Ellipse
Avocats
02 juillet 19
02 juillet 2019
dans
Les News d'Ellipse
Contrat de travail : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse
Avocats
02 juin 19
02 décembre 2019
dans
Droit du Travail
Victoire pour Ellipse avocats Lyon dans le dossier « blablacar »
Ellipse
Avocats
09 octobre 18
10 octobre 2018
dans
Les News d'Ellipse
CCN des entreprises de prévention et de sécurité : précisions de la Cour de cassation sur les transferts de contrats de travail en cas de reprise d’un marché
Ellipse
Avocats
21 août 17
14 mai 2019
dans
Droit du Travail
L’essentiel d’Ellipse Avocats – Avril 2017 – Spécial Contrôle URSSAF
Ellipse
Avocats
20 avril 17
20 avril 2017
dans
Les News d'Ellipse
Contrôle URSSAF : les observations pour l’avenir doivent être contestées !
Ellipse
Avocats
03 avril 17
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
Associations sportives : davantage de droits à formation pour les dirigeants bénévoles
Ellipse
Avocats
03 avril 17
14 mai 2019
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Droit du Sport
Médico-social : l’application volontaire et contractualisée d’une convention collective soumise à l’agrément
Ellipse
Avocats
27 mars 17
14 mai 2019
dans
Droit du Travail
BPI group et Ellipse-Avocats inaugurent le premier groupe de réflexion sur les Relations Sociales : le Club RS
Ellipse
Avocats
03 février 17
08 février 2017
dans
Droit du Travail
,
Les News d'Ellipse
Remplacer par décision unilatérale la complémentaire santé obligatoire par un versement santé
Ellipse
Avocats
11 janvier 17
14 mai 2019
dans
Droit de la Protection Sociale
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Droit du Travail
Information et consultation du comité d’entreprise sur les orientations stratégiques de l’entreprise : précisions quant au contenu de la procédure
Ellipse
Avocats
30 novembre 16
14 mai 2019
dans
Droit du Travail
Le co-emploi entre deux filiales d’un même groupe
Ellipse
Avocats
29 novembre 16
14 mai 2019
dans
Droit du Travail
Régime d’équivalences dans le sport : une validation par la loi Travail ?
Ellipse
Avocats
22 novembre 16
14 mai 2019
dans
Droit du Sport
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Droit du Travail
27 septembre 2016 – Intervention de Xavier AUMERAN lors des Ateliers de Droit Social de l’Université Lyon III
Ellipse
Avocats
26 août 16
26 août 2016
dans
Droit du Travail
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Les News d'Ellipse
La protection sociale du sportif salarié a fait l’objet d’une thèse !
Ellipse
Avocats
27 mai 16
27 mai 2016
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Sport
Conférence – 16 juin 2016 – Sportifs et entraîneurs rémunérés : quelles sont les nouvelles règles pour les clubs amateurs ?
Ellipse
Avocats
25 mai 16
25 mai 2016
dans
Droit du Sport
Le statut juridique du sportif en formation rémunéré
Ellipse
Avocats
13 avril 16
14 mai 2019
dans
Droit de la Protection Sociale
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Droit du Sport
,
Droit du Travail
L’indemnisation du sportif rémunéré en cas de blessure
Ellipse
Avocats
30 mars 16
14 mai 2019
dans
Droit de la Protection Sociale
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Droit du Sport
TOUT-LYON – analyse de Xavier AUMERAN et Guillaume DEDIEU sur la mise en oeuvre du chèque santé
Ellipse
Avocats
23 février 16
23 février 2016
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Nos Publications
Economie & Comptabilité – Les points de vigilance en matière sociale en cas de rachat d’un cabinet comptable
Ellipse
Avocats
15 février 16
15 février 2016
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Droit du Travail
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Nos Publications
L’occupation du domicile du visiteur médical à des fins professionnelles doit être indemnisée
Ellipse
Avocats
08 février 16
14 mai 2019
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Droit du Travail
Préventique – Interview de Sébastien Millet sur l’obligation de sécurité
Ellipse
Avocats
03 février 16
03 février 2016
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
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Nos Publications
L’essentiel d’Ellipse Avocats – Janvier 2016
Ellipse
Avocats
14 janvier 16
14 janvier 2016
dans
Nos Publications
Remplacer la complémentaire santé d’entreprise par un versement santé
Ellipse
Avocats
13 janvier 16
14 mai 2019
dans
Droit de la Protection Sociale
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Droit du Travail
La Tribune de Lyon n°523 – Chronique de Jean-Michel AGERON sur les conditions du cumul entre un contrat de travail et un mandat social ?
Ellipse
Avocats
12 janvier 16
12 janvier 2016
dans
Nos Publications
Calculer le montant des versements santé des salariés
Ellipse
Avocats
06 janvier 16
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Travail
L’Essentiel Sport d’Ellipse Avocats – Spécial complémentaire santé
Ellipse
Avocats
30 novembre 15
30 novembre 2015
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Droit du Sport
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Nos Publications
L’essentiel d’Ellipse Avocats – Novembre 2015
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Avocats
04 novembre 15
04 novembre 2015
dans
Droit de la Protection Sociale
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Droit de la Santé, sécurité au travail
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Droit du Sport
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Droit du Travail
TOUT-LYON du 17 octobre 2015 : chronique d’Ellipse Avocats sur la complémentaire santé au 1er janvier 2016
Ellipse
Avocats
26 octobre 15
26 octobre 2015
dans
Nos Publications
Taux de cotisations AT/MP dans le sport : les CARSAT recadrées par la Cour de cassation
Ellipse
Avocats
20 octobre 15
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Sport
Les Petites Affiches – Article de Jean-Bernard MICHEL sur les indemnités de congédiement des journalistes
Ellipse
Avocats
25 septembre 15
25 septembre 2015
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Droit du Travail
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Nos Publications
Mise en place d’une complémentaire santé : les points sur lesquels l’employeur doit être vigilant
Ellipse
Avocats
22 septembre 15
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
L’essentiel d’Ellipse Sport – Septembre 2015
Ellipse
Avocats
10 septembre 15
10 septembre 2015
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Droit du Sport
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Nos Publications
L’essentiel d’Ellipse Avocats – Septembre 2015
Ellipse
Avocats
03 septembre 15
03 septembre 2015
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Droit de la Protection Sociale
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Droit de la Santé, sécurité au travail
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Droit du Sport
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Droit du Travail
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Nos Publications
CCN du sport : extension des avenants relatifs à la formation professionnelle
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Avocats
25 août 15
14 mai 2019
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Droit du Sport
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Droit du Travail
Retrouvez l’Actualité du Droit et du Sport vue par le Barreau de Lyon, avec la contribution d’Ellipse Avocats
Ellipse
Avocats
21 août 15
21 août 2015
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Droit du Sport
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Nos Publications
La réduction tarifaire accordée aux salariés sur les biens et services vendus par le groupe constitue un avantage en nature
Ellipse
Avocats
03 août 15
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
L’Essentiel d’Ellipse Sport – Spécial Diplômes Sportifs
Ellipse
Avocats
29 juin 15
29 juin 2015
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Droit du Sport
Formations fédérales et rémunération de l’encadrement des activités sportives
Ellipse
Avocats
17 juin 15
14 mai 2019
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Droit du Sport
L’Essentiel d’Ellipse Sport – Spécial Judo
Ellipse
Avocats
04 juin 15
04 juin 2015
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Droit du Sport
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Les News d'Ellipse
Frais de santé : l’essentiel d’Ellipse Mai 2015
Ellipse
Avocats
19 mai 15
19 mai 2015
dans
Les News d'Ellipse
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Nos Publications
Formation – Gestion et développement d’un groupement d’employeurs (GE) – A Lyon, le 16 juin 2015
Ellipse
Avocats
12 mai 15
12 mai 2015
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Droit du Travail
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Les News d'Ellipse
Arts martiaux : les dans et grades équivalents sont des qualifications légalement protégées
Ellipse
Avocats
22 avril 15
14 mai 2019
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Droit du Sport
Mise en place de la couverture santé : il faut être vigilant sur la rédaction de la décision unilatérale !
Ellipse
Avocats
20 avril 15
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
L’indemnité de non-concurrence ne peut pas varier en fonction du mode de rupture
Ellipse
Avocats
20 avril 15
14 mai 2019
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Droit du Travail
L’essentiel d’Ellipse Avocats – Mars 2015
Ellipse
Avocats
23 mars 15
23 mars 2015
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Les News d'Ellipse
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Nos Publications
Interview de Florent DOUSSET sur son activité dans le sport dans le Droit à la Parole de Février 2015
Ellipse
Avocats
10 mars 15
10 mars 2015
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Droit du Sport
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Nos Publications
Contrôles URSSAF des associations sportives : attention à la procédure de contestation !
Ellipse
Avocats
02 mars 15
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Sport
BACALY – Particulier employeur placé sous curatelle renforcée : qui peut licencier ? Par Xavier Aumeran
Ellipse
Avocats
19 février 15
14 mai 2019
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Droit du Travail
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Nos Publications
Retouches du droit applicable aux contrats de travail à temps partiel
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Avocats
02 février 15
14 mai 2019
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Droit du Travail
Interview d’Arnaud PILLOIX dans La Cazérienne de Février 2015
Ellipse
Avocats
02 février 15
02 février 2015
dans
Droit du Sport
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Nos Publications
Les Pages de Jurisprudence Sociale – La charge probante proportionnée à la gravité de la faute ? Par Jean-Bernard Michel
Ellipse
Avocats
02 février 15
02 février 2015
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Droit du Travail
Les Pages de Jurisprudence Sociale – Statut social du coureur cycliste participant à une course : quand les juges lyonnais changent de braquet ! Par Florent Dousset et Xavier Aumeran
Ellipse
Avocats
02 février 15
02 février 2015
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Sport
L’essentiel d’Ellipse – Janvier 2015
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Avocats
20 janvier 15
20 janvier 2015
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Les News d'Ellipse
Contributions d’Ellipse Avocats à l’Actualité du Droit et du Sport du Barreau de Lyon
Ellipse
Avocats
14 janvier 15
14 janvier 2015
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Droit du Sport
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Nos Publications
L’essentiel d’Ellipse Sport – janvier 2015 – la rémunération des dirigeants d’associations
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12 janvier 15
12 janvier 2015
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Les News d'Ellipse
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Le cumul d’une rémunération des fonctions de dirigeant d’association avec des allocations chômage
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05 janvier 15
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Sport
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Droit du Travail
Rémunérer un dirigeant d’association : c’est possible et autorisé !
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Avocats
16 décembre 14
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Sport
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Droit du Travail
Contrôles URSSAF des clubs professionnels : modalités des délégations de compétences entre URSSAF et rôle de l’ACOSS
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Avocats
09 décembre 14
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Sport
L’essentiel d’Ellipse – Novembre 2014
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Avocats
25 novembre 14
25 novembre 2014
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Droit de la Protection Sociale
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Droit de la Santé, sécurité au travail
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Droit du Sport
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Droit du Travail
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Les News d'Ellipse
PROGRAMME DE FORMATION 2015
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Avocats
19 novembre 14
19 novembre 2014
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Les News d'Ellipse
Extension de l’assurance volontaire accidents du travail et maladies professionnelles aux conjoints collaborateurs
Ellipse
Avocats
10 novembre 14
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
Sportifs rémunérés en formation : un maintien de salaire à la charge du club même en l’absence d’indemnités journalières
Ellipse
Avocats
05 novembre 14
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Sport
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Droit du Travail
Temps partiel dans le sport : le complément d’heures par avenant
Ellipse
Avocats
04 novembre 14
14 mai 2019
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Droit du Sport
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Droit du Travail
Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET sur la rémunération accessoire : un élément d’appréciation du contrat de travail ?
Ellipse
Avocats
01 octobre 14
01 octobre 2014
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Droit du Sport
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Nos Publications
BACALY : article de Xavier AUMERAN sur l’appréciation des modifications importantes des conditions de travail nécessitant une consultation du CHSCT
Ellipse
Avocats
27 septembre 14
27 septembre 2014
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Droit du Travail
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Nos Publications
Le contrat de travail intermittent : un outil adapté à l’emploi dans les associations sportives
Ellipse
Avocats
23 septembre 14
14 mai 2019
dans
Droit du Sport
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Droit du Travail
Les Cahiers de Droit du Sport : article de Guillaume DEDIEU sur le travail intermittent et le temps partiel dans le sport
Ellipse
Avocats
22 septembre 14
22 septembre 2014
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Droit du Sport
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Nos Publications
Paiement du temps de trajet entre deux lieux de travail : attention au délit de travail dissimulé
Ellipse
Avocats
15 septembre 14
14 mai 2019
dans
Droit du Travail
Report de l’entretien préalable au licenciement disciplinaire : attention au délai de notification !
Ellipse
Avocats
09 septembre 14
14 mai 2019
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Droit du Travail
L’essentiel d’Ellipse Sport – septembre 2014 – Retour sur une année de contrôles URSSAF dans le sport
Ellipse
Avocats
08 septembre 14
08 septembre 2014
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Droit du Sport
L’essentiel d’Ellipse Sport – septembre 2014 – Retour sur une année de contrôle URSSAF dans le sport
Ellipse
Avocats
08 septembre 14
08 septembre 2014
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Droit du Sport
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Les News d'Ellipse
Maintien de la capacité des salariés à occuper un emploi : l’initiative relève de l’employeur
Ellipse
Avocats
04 septembre 14
14 mai 2019
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Droit du Travail
Refus d’autorisation de licenciement d’un salarié protégé : la réintégration est impérative même en cas d’opposition d’une partie du personnel
Ellipse
Avocats
01 septembre 14
14 mai 2019
dans
Droit du Travail
L’essentiel d’Ellipse – Septembre 2014
Ellipse
Avocats
01 septembre 14
01 septembre 2014
dans
Les News d'Ellipse
BACALY : article de Xavier AUMERAN sur les conséquences pour l’employeur d’une défaillance des comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles
Ellipse
Avocats
21 août 14
21 août 2014
dans
Droit de la Protection Sociale
Jurisprudence Sociale Lamy du 21 juillet 2014 – article de Jean-Bernard MICHEL et Xavier AUMERAN sur les ruptures consensuelles du contrat de travail
Ellipse
Avocats
18 août 14
18 août 2014
dans
Droit du Travail
,
Nos Publications
Convention Collective Nationale du Sport : le premier Panorama de Jurisprudence par ELLIPSE AVOCATS
Ellipse
Avocats
07 juillet 14
07 juillet 2014
dans
Droit du Sport
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Droit du Travail
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Nos Publications
Le responsable du service de paie peut exercer un recours devant le TASS au nom de son entreprise
Ellipse
Avocats
07 juillet 14
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
Ellipse Avocats participe au Rhône-Alpes Challenges
Ellipse
Avocats
06 juillet 14
06 juillet 2014
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Droit du Sport
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Nos Publications
Mention de spécialisation en droit du sport : Florent DOUSSET lauréat
Ellipse
Avocats
04 juillet 14
04 juillet 2014
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Droit du Sport
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Les News d'Ellipse
Assiette forfaitaire de cotisations : l’absence de but lucratif de l’association sportive doit être appréciée par l’URSSAF
Ellipse
Avocats
02 juillet 14
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Sport
Staff médical d’un club professionnel : quel statut social ?
Ellipse
Avocats
27 mai 14
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Sport
Les Pages de Jurisprudence Sociale – La clause d’un contrat de travail relative à une rémunération variable ne peut être dénaturée par le juge. Par Florent DOUSSET
Ellipse
Avocats
26 mai 14
26 mai 2014
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Droit du Travail
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Nos Publications
L’Edito de Jean-Bernard Michel de mai 2014 – Tous mobilisés face à la crise ?
Ellipse
Avocats
13 mai 14
13 mai 2014
dans
Les News d'Ellipse
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Nos Publications
Loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle : quelles conséquences pour les employeurs ?
Ellipse
Avocats
12 mai 14
14 mai 2019
dans
Droit du Travail
Don de jours de repos à un parent d’un enfant gravement malade
Ellipse
Avocats
12 mai 14
14 mai 2019
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Droit du Travail
Jurisassociations Avril 2014 – article de Xavier AUMERAN sur la rémunération des dirigeants d’association.
Ellipse
Avocats
09 mai 14
09 mai 2014
dans
Droit de la Protection Sociale
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Nos Publications
Quels sont les délais de prescription applicables en droit du travail ?
Ellipse
Avocats
07 mai 14
14 mai 2019
dans
Droit du Travail
Les Pages de Jurisprudence Sociale – Manif ? Pas pour tous ! Par Jean-Bernard MICHEL
Ellipse
Avocats
28 avril 14
28 avril 2014
dans
Nos Publications
Les echos judiciaires – Droit du travail, vers un choc de simplification ?
Ellipse
Avocats
22 avril 14
22 avril 2014
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Droit du Travail
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Nos Publications
Précisions de la Cour de cassation sur la notion de « réserves motivées » lors de la déclaration d’accident du travail par l’employeur
Ellipse
Avocats
17 avril 14
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit de la Santé, sécurité au travail
Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET et Guillaume DEDIEU sur le statut des conseillers techniques sportifs
Ellipse
Avocats
15 avril 14
15 avril 2014
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Droit du Sport
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Nos Publications
Violation de l’obligation générale d’information des organismes de sécurité sociale : l’engagement de leur responsabilité est possible mais strictement apprécié
Ellipse
Avocats
08 avril 14
14 mai 2019
dans
Droit de la Protection Sociale
TOUT-LYON du 15 au 21 mars 2014 : chronique d’Ellipse Avocats sur le travail à temps partiel et l’absence de sécurité juridique pour l’employeur
Ellipse
Avocats
20 mars 14
20 mars 2014
dans
Nos Publications
L’EDITO de Florent DOUSSET et Arnaud PILLOIX de février 2014
Ellipse
Avocats
28 février 14
28 février 2014
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Droit du Travail
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Nos Publications
BACALY : article de Xavier AUMERAN sur les conséquences d’une violation d’une promesse d’embauche par un futur salarié.
Ellipse
Avocats
19 février 14
19 février 2014
dans
Droit du Travail
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Nos Publications
Rappel sur le caractère collectif et obligatoire des régimes de prévoyance : les entreprises ont jusqu’au 30 juin 2014 pour se mettre en conformité !
Ellipse
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18 février 14
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
La faute grave commise par l’entraineur de football professionnel justifie la rupture anticipée du CDD
Ellipse
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17 février 14
14 mai 2019
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Droit du Sport
Convention collective nationale du sport : toujours plus de décisions judiciaires
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11 février 14
14 mai 2019
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Droit du Sport
Portabilité des garanties des couvertures complémentaires santé et prévoyance : une obligation d’information à la charge de l’employeur
Ellipse
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27 janvier 14
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Travail
L’agence d’intérim est responsable de la faute inexcusable commise par l’entreprise utilisatrice
Ellipse
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21 janvier 14
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit de la Santé, sécurité au travail
TOUT-LYON du 18 au 24 janvier 2014 : chronique d’Ellipse Avocats sur la portabilité de la prévoyance
Ellipse
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20 janvier 14
20 janvier 2014
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Nos Publications
Réforme du temps partiel : où est la sécurité juridique de l’entreprise ?
Ellipse
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14 janvier 14
14 mai 2019
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Droit du Travail
Les Echos Judiciaires Girondins : chronique d’Arnaud Pilloix sur l’actualité du travail à temps partiel
Ellipse
Avocats
13 janvier 14
13 janvier 2014
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Nos Publications
Les indemnités journalières maladie sont étendues aux conjoints collaborateurs des artisans, industriels et commerçants relevant du RSI
Ellipse
Avocats
13 janvier 14
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
Le club attribuant gratuitement des billets de match à ses joueurs professionnels est redevable des cotisations de sécurité sociale sur cet avantage
Ellipse
Avocats
07 janvier 14
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Sport
Entrée en vigueur du profil biologique des sportifs professionnels et de haut niveau
Ellipse
Avocats
06 janvier 14
14 mai 2019
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Droit du Sport
Augmentation du SMIC à compter du 1er janvier 2014
Ellipse
Avocats
23 décembre 13
14 mai 2019
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Droit du Travail
TOUT-LYON du 14 au 20 décembre 2013 : article de Xavier Aumeran sur le régime social des cadeaux offerts par l’employeur à ses salariés.
Ellipse
Avocats
20 décembre 13
20 décembre 2013
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Nos Publications
L’EDITO d’Arnaud Rimbert de décembre 2013 : Temps partiel : le changement c’est maintenant
Ellipse
Avocats
20 décembre 13
20 décembre 2013
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Les News d'Ellipse
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Nos Publications
Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET et Guillaume DEDIEU sur les Groupements d’Employeurs et la mise à disposition de personnel
Ellipse
Avocats
12 décembre 13
12 décembre 2013
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Les News d'Ellipse
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Nos Publications
BORDEAUX MADAME de décembre 2013 – Interview avec le cabinet ELLIPSE AVOCATS
Ellipse
Avocats
12 décembre 13
12 décembre 2013
dans
Les News d'Ellipse
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Nos Publications
Cadeaux de Noël aux salariés : les octroyer sans payer de cotisations
Ellipse
Avocats
04 décembre 13
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
CROS Info Aquitaine : chronique d’Arnaud Pilloix dans les « réponses d’experts » aux dirigeants sportifs
Ellipse
Avocats
15 novembre 13
15 novembre 2013
dans
Nos Publications
Retraite des sportifs haut niveau : liste des pièces justificatives accompagnant la demande de validation de trimestres
Ellipse
Avocats
28 octobre 13
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Sport
Coureurs cyclistes professionnels : la clause de prévenance n’est pas une clause de renouvellement automatique du CDD
Ellipse
Avocats
15 octobre 13
14 mai 2019
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Droit du Sport
BACALY : article de Xavier AUMERAN sur le contrat de prévoyance et la compétence du juge prud’homal en cas de conflit entre le salarié et l’assureur
Ellipse
Avocats
27 septembre 13
27 septembre 2013
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Droit de la Protection Sociale
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Nos Publications
L’application de la CCN de la production cinématographique suspendue pour les producteurs de films à petit budget
Ellipse
Avocats
17 septembre 13
14 mai 2019
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Droit du Travail
Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET et Guillaume DEDIEU sur le détachement de fonctionnaire auprès d’une association sportive
Ellipse
Avocats
05 septembre 13
30 septembre 2016
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Les News d'Ellipse
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Nos Publications
Bulletin des Arrêts de la Cour d’Appel de Lyon : article de Xavier AUMERAN sur l’indemnité d’occupation du domicile personnel du salarié
Ellipse
Avocats
02 septembre 13
02 septembre 2013
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Nos Publications
Les Pages de Jurisprudence Sociale – article de Jean-Bernard MICHEL sur l’invalidité et l’obligation de visite de reprise
Ellipse
Avocats
29 août 13
29 août 2013
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Les News d'Ellipse
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Nos Publications
Rémunération des agents sportifs : Ellipse Avocats contributeur du rapport parlementaire sur le football français.
Ellipse
Avocats
29 août 13
29 août 2013
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Nos Publications
Retrouvez l’interview de Me JOCTEUR MONROZIER sur « le Progrés » du 25 juin 2013
Ellipse
Avocats
27 août 13
27 août 2013
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Droit du Travail
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Nos Publications
Revue Juristourisme : article de Florent DOUSSET et Arnaud PILLOIX sur la règlementation des Groupements d’Employeurs
Ellipse
Avocats
20 août 13
20 août 2013
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Droit du Travail
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Les News d'Ellipse
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La CCN de la production cinématographique est étendue ! Quelles conséquences pour les employeurs ?
Ellipse
Avocats
16 juillet 13
14 mai 2019
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Droit du Travail
Conflit entre le salarié et l’assureur relatif à un contrat de prévoyance d’entreprise : une compétence prud’homale?
Ellipse
Avocats
15 juillet 13
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Travail
Conférence droit du sport – Participation d’ELLIPSE AVOCATS
Ellipse
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05 juin 13
05 juin 2013
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Droit du Sport
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Les News d'Ellipse
Précisions sur l’obligation d’information du médecin prescrivant à un sportif des substances potentiellement dopantes
Ellipse
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15 mai 13
14 mai 2019
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Droit du Sport
CICE : salariés et rémunérations à prendre en compte
Ellipse
Avocats
22 avril 13
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
Préjudice d’agrément et faute inexcusable : c’est à la victime d’établir l’existence d’une activité sportive ou de loisir antérieure
Ellipse
Avocats
18 mars 13
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
La saisie en ligne du formulaire de rupture conventionnelle est arrivée !
Ellipse
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18 février 13
14 mai 2019
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Droit du Travail
Taxe sur les salaires : nouveautés 2013 et 2014
Ellipse
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07 février 13
07 février 2013
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Les News d'Ellipse
ANI du 11 janvier 2013 : le recadrage du temps partiel
Ellipse
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06 février 13
14 mai 2019
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Droit du Travail
DIAGNOSTIC RH – Testez la conformité juridique de votre entreprise
Ellipse
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19 janvier 13
19 janvier 2013
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Les News d'Ellipse
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ANI du 11 janvier 2013 relatif à la compétitivité des entreprises et à la sécurisation de l’emploi
Ellipse
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14 janvier 13
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Travail
Postulation pour conciliation et plaidoirie prud’hommes (CPH),TASS et Cour d’appel à Bordeaux
Ellipse
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05 janvier 13
05 janvier 2013
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Droit du Travail
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Les News d'Ellipse
Le dispositif de retraite des sportifs de haut niveau est défini (décrets n°2012-1202 et n°2012-1203 du 29 octobre 2012)
Ellipse
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16 novembre 12
14 mai 2019
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Droit de la Protection Sociale
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Droit du Sport
Santé mentale au travail : contribution de Sebastien MILLET à un nouvel ouvrage de référence
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17 octobre 12
17 octobre 2012
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Droit de la Protection Sociale
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Rupture conventionnelle : un produit à succès à consommer avec modération !
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06 octobre 12
06 octobre 2012
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Droit du Travail
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Entretien avec Florent DOUSSET
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28 septembre 12
28 septembre 2012
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Droit du Sport
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Les News d'Ellipse
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Nos Publications
ELLIPSE AVOCATS BORDEAUX recrute un avocat collaborateur
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12 juillet 12
12 juillet 2012
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Formation « L’actualité sociale par ELLIPSE AVOCATS » le 26 juin 2012
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01 mai 12
01 mai 2012
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ELLIPSE AVOCATS: du nouveau pour 2011 !
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04 janvier 11
04 janvier 2011
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Bilan du site 1 mois après l’ouverture
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29 septembre 10
29 septembre 2010
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Bienvenue sur le blog Actu & Conseil d’Ellipse Avocats
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25 août 10
25 août 2010
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