153 articles publiés

Séquence Prévention mis en lumière dans Décideurs Magazine
Ellipse Avocats
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Publication de la nouvelle version du protocole national pour assurer la sante et la sécurité des salaries en entreprise
Ellipse Avocats
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Durée du travail : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Les News d'Ellipse

Rémunération : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Données personnelles : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Droit de la Santé, sécurité au travail

Représentants du personnel : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Santé et sécurité au travail : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Droit de la Santé, sécurité au travail

Séminaire du réseau Ellipse Avocats 2019 à Lyon
Ellipse Avocats
dans Les News d'Ellipse

Contrat de travail : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Victoire pour Ellipse avocats Lyon dans le dossier « blablacar »
Ellipse Avocats
dans Les News d'Ellipse

CCN des entreprises de prévention et de sécurité : précisions de la Cour de cassation sur les transferts de contrats de travail en cas de reprise d’un marché
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

L’essentiel d’Ellipse Avocats – Avril 2017 – Spécial Contrôle URSSAF
Ellipse Avocats
dans Les News d'Ellipse

Contrôle URSSAF : les observations pour l’avenir doivent être contestées !
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale

Associations sportives : davantage de droits à formation pour les dirigeants bénévoles
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

Médico-social : l’application volontaire et contractualisée d’une convention collective soumise à l’agrément
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

BPI group et Ellipse-Avocats inaugurent le premier groupe de réflexion sur les Relations Sociales : le Club RS
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Les News d'Ellipse

Remplacer par décision unilatérale la complémentaire santé obligatoire par un versement santé
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Information et consultation du comité d’entreprise sur les orientations stratégiques de l’entreprise : précisions quant au contenu de la procédure
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Le co-emploi entre deux filiales d’un même groupe
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Régime d’équivalences dans le sport : une validation par la loi Travail ?
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Droit du Travail

27 septembre 2016 – Intervention de Xavier AUMERAN lors des Ateliers de Droit Social de l’Université Lyon III
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Les News d'Ellipse

La protection sociale du sportif salarié a fait l’objet d’une thèse !
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Conférence – 16 juin 2016 – Sportifs et entraîneurs rémunérés : quelles sont les nouvelles règles pour les clubs amateurs ?
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

Le statut juridique du sportif en formation rémunéré
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

L’indemnisation du sportif rémunéré en cas de blessure
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

TOUT-LYON – analyse de Xavier AUMERAN et Guillaume DEDIEU sur la mise en oeuvre du chèque santé
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Nos Publications

Economie & Comptabilité – Les points de vigilance en matière sociale en cas de rachat d’un cabinet comptable
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Nos Publications

L’occupation du domicile du visiteur médical à des fins professionnelles doit être indemnisée
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Préventique – Interview de Sébastien Millet sur l’obligation de sécurité
Ellipse Avocats
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Nos Publications

L’essentiel d’Ellipse Avocats – Janvier 2016
Ellipse Avocats
dans Nos Publications

Remplacer la complémentaire santé d’entreprise par un versement santé
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

La Tribune de Lyon n°523 – Chronique de Jean-Michel AGERON sur les conditions du cumul entre un contrat de travail et un mandat social ?
Ellipse Avocats
dans Nos Publications

Calculer le montant des versements santé des salariés
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

L’Essentiel Sport d’Ellipse Avocats – Spécial complémentaire santé
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

L’essentiel d’Ellipse Avocats – Novembre 2015
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Sport, Droit du Travail

TOUT-LYON du 17 octobre 2015 : chronique d’Ellipse Avocats sur la complémentaire santé au 1er janvier 2016
Ellipse Avocats
dans Nos Publications

Taux de cotisations AT/MP dans le sport : les CARSAT recadrées par la Cour de cassation
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Les Petites Affiches – Article de Jean-Bernard MICHEL sur les indemnités de congédiement des journalistes
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Nos Publications

Mise en place d’une complémentaire santé : les points sur lesquels l’employeur doit être vigilant
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale

L’essentiel d’Ellipse Sport – Septembre 2015
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

L’essentiel d’Ellipse Avocats – Septembre 2015
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Sport, Droit du Travail, Nos Publications

CCN du sport : extension des avenants relatifs à la formation professionnelle
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Retrouvez l’Actualité du Droit et du Sport vue par le Barreau de Lyon, avec la contribution d’Ellipse Avocats
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

La réduction tarifaire accordée aux salariés sur les biens et services vendus par le groupe constitue un avantage en nature
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale

L’Essentiel d’Ellipse Sport – Spécial Diplômes Sportifs
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

Formations fédérales et rémunération de l’encadrement des activités sportives
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

L’Essentiel d’Ellipse Sport – Spécial Judo
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Les News d'Ellipse

Frais de santé : l’essentiel d’Ellipse Mai 2015
Ellipse Avocats
dans Les News d'Ellipse, Nos Publications

Formation – Gestion et développement d’un groupement d’employeurs (GE) – A Lyon, le 16 juin 2015
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Les News d'Ellipse

Arts martiaux : les dans et grades équivalents sont des qualifications légalement protégées
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

Mise en place de la couverture santé : il faut être vigilant sur la rédaction de la décision unilatérale !
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale

L’indemnité de non-concurrence ne peut pas varier en fonction du mode de rupture
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

L’essentiel d’Ellipse Avocats – Mars 2015
Ellipse Avocats
dans Les News d'Ellipse, Nos Publications

Interview de Florent DOUSSET sur son activité dans le sport dans le Droit à la Parole de Février 2015
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

Contrôles URSSAF des associations sportives : attention à la procédure de contestation !
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

BACALY – Particulier employeur placé sous curatelle renforcée : qui peut licencier ? Par Xavier Aumeran
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Nos Publications

Retouches du droit applicable aux contrats de travail à temps partiel
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Interview d’Arnaud PILLOIX dans La Cazérienne de Février 2015
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

Les Pages de Jurisprudence Sociale – La charge probante proportionnée à la gravité de la faute ? Par Jean-Bernard Michel
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Les Pages de Jurisprudence Sociale – Statut social du coureur cycliste participant à une course : quand les juges lyonnais changent de braquet ! Par Florent Dousset et Xavier Aumeran
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

L’essentiel d’Ellipse – Janvier 2015
Ellipse Avocats
dans Les News d'Ellipse

Contributions d’Ellipse Avocats à l’Actualité du Droit et du Sport du Barreau de Lyon
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

L’essentiel d’Ellipse Sport – janvier 2015 – la rémunération des dirigeants d’associations
Ellipse Avocats
dans Les News d'Ellipse, Nos Publications

Le cumul d’une rémunération des fonctions de dirigeant d’association avec des allocations chômage
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Rémunérer un dirigeant d’association : c’est possible et autorisé !
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Contrôles URSSAF des clubs professionnels : modalités des délégations de compétences entre URSSAF et rôle de l’ACOSS
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

L’essentiel d’Ellipse – Novembre 2014
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Sport, Droit du Travail, Les News d'Ellipse

PROGRAMME DE FORMATION 2015
Ellipse Avocats
dans Les News d'Ellipse

Extension de l’assurance volontaire accidents du travail et maladies professionnelles aux conjoints collaborateurs
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale

Sportifs rémunérés en formation : un maintien de salaire à la charge du club même en l’absence d’indemnités journalières
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Temps partiel dans le sport : le complément d’heures par avenant
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET sur la rémunération accessoire : un élément d’appréciation du contrat de travail ?
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

BACALY : article de Xavier AUMERAN sur l’appréciation des modifications importantes des conditions de travail nécessitant une consultation du CHSCT
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Nos Publications

Le contrat de travail intermittent : un outil adapté à l’emploi dans les associations sportives
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Les Cahiers de Droit du Sport : article de Guillaume DEDIEU sur le travail intermittent et le temps partiel dans le sport
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

Paiement du temps de trajet entre deux lieux de travail : attention au délit de travail dissimulé
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Report de l’entretien préalable au licenciement disciplinaire : attention au délai de notification !
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

L’essentiel d’Ellipse Sport – septembre 2014 – Retour sur une année de contrôles URSSAF dans le sport
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

L’essentiel d’Ellipse Sport – septembre 2014 – Retour sur une année de contrôle URSSAF dans le sport
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Les News d'Ellipse

Maintien de la capacité des salariés à occuper un emploi : l’initiative relève de l’employeur
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Refus d’autorisation de licenciement d’un salarié protégé : la réintégration est impérative même en cas d’opposition d’une partie du personnel
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

L’essentiel d’Ellipse – Septembre 2014
Ellipse Avocats
dans Les News d'Ellipse

BACALY : article de Xavier AUMERAN sur les conséquences pour l’employeur d’une défaillance des comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale

Jurisprudence Sociale Lamy du 21 juillet 2014 – article de Jean-Bernard MICHEL et Xavier AUMERAN sur les ruptures consensuelles du contrat de travail
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Nos Publications

Convention Collective Nationale du Sport : le premier Panorama de Jurisprudence par ELLIPSE AVOCATS
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Droit du Travail, Nos Publications

Le responsable du service de paie peut exercer un recours devant le TASS au nom de son entreprise
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale

Ellipse Avocats participe au Rhône-Alpes Challenges
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

Mention de spécialisation en droit du sport : Florent DOUSSET lauréat
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Les News d'Ellipse

Assiette forfaitaire de cotisations : l’absence de but lucratif de l’association sportive doit être appréciée par l’URSSAF
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Staff médical d’un club professionnel : quel statut social ?
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Les Pages de Jurisprudence Sociale – La clause d’un contrat de travail relative à une rémunération variable ne peut être dénaturée par le juge. Par Florent DOUSSET
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Nos Publications

L’Edito de Jean-Bernard Michel de mai 2014 – Tous mobilisés face à la crise ?
Ellipse Avocats
dans Les News d'Ellipse, Nos Publications

Loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle : quelles conséquences pour les employeurs ?
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Don de jours de repos à un parent d’un enfant gravement malade
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Jurisassociations Avril 2014 – article de Xavier AUMERAN sur la rémunération des dirigeants d’association.
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Nos Publications

Quels sont les délais de prescription applicables en droit du travail ?
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Les Pages de Jurisprudence Sociale – Manif ? Pas pour tous ! Par Jean-Bernard MICHEL
Ellipse Avocats
dans Nos Publications

Les echos judiciaires – Droit du travail, vers un choc de simplification ?
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Nos Publications

Précisions de la Cour de cassation sur la notion de « réserves motivées » lors de la déclaration d’accident du travail par l’employeur
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET et Guillaume DEDIEU sur le statut des conseillers techniques sportifs
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

Violation de l’obligation générale d’information des organismes de sécurité sociale : l’engagement de leur responsabilité est possible mais strictement apprécié
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale

TOUT-LYON du 15 au 21 mars 2014 : chronique d’Ellipse Avocats sur le travail à temps partiel et l’absence de sécurité juridique pour l’employeur
Ellipse Avocats
dans Nos Publications

L’EDITO de Florent DOUSSET et Arnaud PILLOIX de février 2014
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Nos Publications

BACALY : article de Xavier AUMERAN sur les conséquences d’une violation d’une promesse d’embauche par un futur salarié.
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Nos Publications

Rappel sur le caractère collectif et obligatoire des régimes de prévoyance : les entreprises ont jusqu’au 30 juin 2014 pour se mettre en conformité !
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale

La faute grave commise par l’entraineur de football professionnel justifie la rupture anticipée du CDD
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

Convention collective nationale du sport : toujours plus de décisions judiciaires
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

Portabilité des garanties des couvertures complémentaires santé et prévoyance : une obligation d’information à la charge de l’employeur
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

L’agence d’intérim est responsable de la faute inexcusable commise par l’entreprise utilisatrice
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dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

TOUT-LYON du 18 au 24 janvier 2014 : chronique d’Ellipse Avocats sur la portabilité de la prévoyance
Ellipse Avocats
dans Nos Publications

Réforme du temps partiel : où est la sécurité juridique de l’entreprise ?
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Les Echos Judiciaires Girondins : chronique d’Arnaud Pilloix sur l’actualité du travail à temps partiel
Ellipse Avocats
dans Nos Publications

Les indemnités journalières maladie sont étendues aux conjoints collaborateurs des artisans, industriels et commerçants relevant du RSI
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dans Droit de la Protection Sociale

Le club attribuant gratuitement des billets de match à ses joueurs professionnels est redevable des cotisations de sécurité sociale sur cet avantage
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dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Entrée en vigueur du profil biologique des sportifs professionnels et de haut niveau
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dans Droit du Sport

Augmentation du SMIC à compter du 1er janvier 2014
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dans Droit du Travail

TOUT-LYON du 14 au 20 décembre 2013 : article de Xavier Aumeran sur le régime social des cadeaux offerts par l’employeur à ses salariés.
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dans Nos Publications

L’EDITO d’Arnaud Rimbert de décembre 2013 : Temps partiel : le changement c’est maintenant
Ellipse Avocats
dans Les News d'Ellipse, Nos Publications

Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET et Guillaume DEDIEU sur les Groupements d’Employeurs et la mise à disposition de personnel
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dans Les News d'Ellipse, Nos Publications

BORDEAUX MADAME de décembre 2013 – Interview avec le cabinet ELLIPSE AVOCATS
Ellipse Avocats
dans Les News d'Ellipse, Nos Publications

Cadeaux de Noël aux salariés : les octroyer sans payer de cotisations
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale

CROS Info Aquitaine : chronique d’Arnaud Pilloix dans les « réponses d’experts » aux dirigeants sportifs
Ellipse Avocats
dans Nos Publications

Retraite des sportifs haut niveau : liste des pièces justificatives accompagnant la demande de validation de trimestres
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Coureurs cyclistes professionnels : la clause de prévenance n’est pas une clause de renouvellement automatique du CDD
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

BACALY : article de Xavier AUMERAN sur le contrat de prévoyance et la compétence du juge prud’homal en cas de conflit entre le salarié et l’assureur
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dans Droit de la Protection Sociale, Nos Publications

L’application de la CCN de la production cinématographique suspendue pour les producteurs de films à petit budget
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dans Droit du Travail

Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET et Guillaume DEDIEU sur le détachement de fonctionnaire auprès d’une association sportive
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dans Les News d'Ellipse, Nos Publications

Bulletin des Arrêts de la Cour d’Appel de Lyon : article de Xavier AUMERAN sur l’indemnité d’occupation du domicile personnel du salarié
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dans Nos Publications

Les Pages de Jurisprudence Sociale – article de Jean-Bernard MICHEL sur l’invalidité et l’obligation de visite de reprise
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dans Les News d'Ellipse, Nos Publications

Rémunération des agents sportifs : Ellipse Avocats contributeur du rapport parlementaire sur le football français.
Ellipse Avocats
dans Nos Publications

Retrouvez l’interview de Me JOCTEUR MONROZIER sur « le Progrés » du 25 juin 2013
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dans Droit du Travail, Nos Publications

Revue Juristourisme : article de Florent DOUSSET et Arnaud PILLOIX sur la règlementation des Groupements d’Employeurs
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Les News d'Ellipse, Nos Publications

La CCN de la production cinématographique est étendue ! Quelles conséquences pour les employeurs ?
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Conflit entre le salarié et l’assureur relatif à un contrat de prévoyance d’entreprise : une compétence prud’homale?
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dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Conférence droit du sport – Participation d’ELLIPSE AVOCATS
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dans Droit du Sport, Les News d'Ellipse

Précisions sur l’obligation d’information du médecin prescrivant à un sportif des substances potentiellement dopantes
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dans Droit du Sport

CICE : salariés et rémunérations à prendre en compte
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dans Droit de la Protection Sociale

Préjudice d’agrément et faute inexcusable : c’est à la victime d’établir l’existence d’une activité sportive ou de loisir antérieure
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dans Droit de la Protection Sociale

La saisie en ligne du formulaire de rupture conventionnelle est arrivée !
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dans Droit du Travail

Taxe sur les salaires : nouveautés 2013 et 2014
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dans Les News d'Ellipse

ANI du 11 janvier 2013 : le recadrage du temps partiel
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dans Droit du Travail

DIAGNOSTIC RH – Testez la conformité juridique de votre entreprise
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dans Les News d'Ellipse, Nos Publications

ANI du 11 janvier 2013 relatif à la compétitivité des entreprises et à la sécurisation de l’emploi
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dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Postulation pour conciliation et plaidoirie prud’hommes (CPH),TASS et Cour d’appel à Bordeaux
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dans Droit du Travail, Les News d'Ellipse

Le dispositif de retraite des sportifs de haut niveau est défini (décrets n°2012-1202 et n°2012-1203 du 29 octobre 2012)
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dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Santé mentale au travail : contribution de Sebastien MILLET à un nouvel ouvrage de référence
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dans Droit de la Protection Sociale, Nos Publications

Rupture conventionnelle : un produit à succès à consommer avec modération !
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dans Droit du Travail, Nos Publications

Entretien avec Florent DOUSSET
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dans Droit du Sport, Les News d'Ellipse, Nos Publications

ELLIPSE AVOCATS BORDEAUX recrute un avocat collaborateur
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dans Les News d'Ellipse

Formation « L’actualité sociale par ELLIPSE AVOCATS » le 26 juin 2012
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ELLIPSE AVOCATS: du nouveau pour 2011 !
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Bilan du site 1 mois après l’ouverture
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Bienvenue sur le blog Actu & Conseil d’Ellipse Avocats
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