Barreau

Barreau de Lyon

Langues

Français, Anglais

41 articles publiés

Pages de Jurisprudence sociale : article de Jean-Bernard MICHEL relatif aux droits d’auteur des salariés
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Reclasser un salarié déclaré inapte
Jean Bernard MICHEL
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

A propos du pouvoir normatif de la Cour de Cassation
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Promesses d’embauche dans le rugby professionnel
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Un avocat aussi doit mesurer ses propos !
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Forfait en jours : après 8 censures, un second accord de branche validé par la Cour de Cassation
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Ne pas établir le document unique d’évaluation des risques est une faute.
Jean Bernard MICHEL
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

L’expert du CHSCT peut analyser un risque grave, mais celui-ci doit au préalable être clairement identifié et reposer sur des éléments objectifs
Jean Bernard MICHEL
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Colloque sur le contrat de transaction – Intervention de Jean-Bernard MICHEL
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Rupture conventionnelle et transaction : conditions de validité
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Prise d’acte de rupture : les griefs doivent être suffisamment graves pour empêcher la poursuite du contrat de travail.
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Concrètement on fait quoi …?
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Reclassement : la taille de l’effectif n’est pas un critère déterminant
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Témoignages : des paroles et des actes…
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Surveiller sans contrôler ?
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Juge et partie ? Aucun problème !
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Rupture de l’essai : une regrettable ambiguïté
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Règlement intérieur : le sanctionneur sanctionné
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Publication de la loi sur les contrats de génération: le point pour les entreprises de moins de 50 salariés
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Rémunération ? égaux mais pas trop !
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Evaluation de l’indemnité d’occupation du domicile personnel du salarié à des fins professionnelles
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Un p’tit dernier … ?
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Part Variable: fixer les objectifs n°2
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Invalidité et obligation de visite de reprise
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Droit au meilleur salaire mais pas aux astreintes
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Protection si information
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Mesurer ses propos
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Il y a mobilité … et mobilité !
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Attention au respect des dispositions conventionnelles en matière de procédure de licenciement
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Rupture conventionnelle : interdit de se fâcher ?
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

La preuve des heures supplémentaires
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

« Mes documents » ne signifie pas « personnel »
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

L’employeur n’a pas à se justifier en matière de recrutement
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Forfait en jours : attention au formalisme
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Contrôler sans surveiller?
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Remboursement des indemnités chômage
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

La Cessation d’activité constitue un motif autonome permettant de procéder à un licenciement
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Extension de la responsabilité de l’employeur en matière de sécurité : jusqu’à l’excès ?
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Les réunions de CE peuvent se faire par visioconférence
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Part variable : fixer les objectifs
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Code informatique : attention, ne pas divulguer
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail