Jean Bernard MICHEL, Author at Ellipse Avocats

Jean Bernard MICHEL

Avocat associé à

Pages de Jurisprudence sociale : article de Jean-Bernard MICHEL relatif aux droits d’auteur des salariés

Reclasser un salarié déclaré inapte

A propos du pouvoir normatif de la Cour de Cassation

Promesses d’embauche dans le rugby professionnel

Un avocat aussi doit mesurer ses propos !

Forfait en jours : après 8 censures, un second accord de branche validé par la Cour de Cassation

Ne pas établir le document unique d’évaluation des risques est une faute.

L’expert du CHSCT peut analyser un risque grave, mais celui-ci doit au préalable être clairement identifié et reposer sur des éléments objectifs

Colloque sur le contrat de transaction – Intervention de Jean-Bernard MICHEL

Rupture conventionnelle et transaction : conditions de validité

Prise d’acte de rupture : les griefs doivent être suffisamment graves pour empêcher la poursuite du contrat de travail.

Concrètement on fait quoi …? Concrètement on fait quoi ...?

Reclassement : la taille de l’effectif n’est pas un critère déterminant

Témoignages : des paroles et des actes…

Surveiller sans contrôler ? Surveiller sans contrôler ?

Juge et partie ? Aucun problème ! Juge et partie ? Aucun problème !

Rupture de l’essai : une regrettable ambiguïté

Règlement intérieur : le sanctionneur sanctionné

Publication de la loi sur les contrats de génération: le point pour les entreprises de moins de 50 salariés

Rémunération ? égaux mais pas trop !

Evaluation de l’indemnité d’occupation du domicile personnel du salarié à des fins professionnelles

Un p’tit dernier … ? Un p’tit dernier … ?

Part Variable: fixer les objectifs n°2

Invalidité et obligation de visite de reprise

Droit au meilleur salaire mais pas aux astreintes

Protection si information Protection si information

Mesurer ses propos Mesurer ses propos

Il y a mobilité … et mobilité ! Il y a mobilité … et mobilité !

Attention au respect des dispositions conventionnelles en matière de procédure de licenciement

Rupture conventionnelle : interdit de se fâcher ?

Pages de Jurisprudence sociale : article de Jean-Bernard MICHEL relatif aux droits d’auteur des salariés Pages de Jurisprudence sociale : article de Jean-Bernard MICHEL relatif aux droits d’auteur des salariés

Reclasser un salarié déclaré inapte Reclasser un salarié déclaré inapte

A propos du pouvoir normatif de la Cour de Cassation A propos du pouvoir normatif de la Cour de Cassation

Promesses d’embauche dans le rugby professionnel Promesses d'embauche dans le rugby professionnel

Un avocat aussi doit mesurer ses propos ! Un avocat aussi doit mesurer ses propos !

Forfait en jours : après 8 censures, un second accord de branche validé par la Cour de Cassation Forfait en jours : après 8 censures, un second accord de branche validé par la Cour de Cassation

Ne pas établir le document unique d’évaluation des risques est une faute. Ne pas établir le document unique d'évaluation des risques est une faute.

L’expert du CHSCT peut analyser un risque grave, mais celui-ci doit au préalable être clairement identifié et reposer sur des éléments objectifs L’expert du CHSCT peut analyser un risque grave, mais celui-ci doit au préalable être clairement identifi�...

Colloque sur le contrat de transaction – Intervention de Jean-Bernard MICHEL Colloque sur le contrat de transaction - Intervention de Jean-Bernard MICHEL

Rupture conventionnelle et transaction : conditions de validité Rupture conventionnelle et transaction : conditions de validité

Prise d’acte de rupture : les griefs doivent être suffisamment graves pour empêcher la poursuite du contrat de travail. Prise d’acte de rupture : les griefs doivent être suffisamment graves pour empêcher la poursuite du contra...

Concrètement on fait quoi …? Concrètement on fait quoi ...?

Reclassement : la taille de l’effectif n’est pas un critère déterminant Reclassement : la taille de l'effectif n'est pas un critère déterminant

Témoignages : des paroles et des actes… Témoignages : des paroles et des actes…

Surveiller sans contrôler ? Surveiller sans contrôler ?

Juge et partie ? Aucun problème ! Juge et partie ? Aucun problème !

Rupture de l’essai : une regrettable ambiguïté Rupture de l’essai : une regrettable ambiguïté

Règlement intérieur : le sanctionneur sanctionné Règlement intérieur : le sanctionneur sanctionné

Publication de la loi sur les contrats de génération: le point pour les entreprises de moins de 50 salariés Publication de la loi sur les contrats de génération: le point pour les entreprises de moins de 50 salariés

Rémunération ? égaux mais pas trop ! Rémunération ? égaux mais pas trop !

Evaluation de l’indemnité d’occupation du domicile personnel du salarié à des fins professionnelles Evaluation de l’indemnité d’occupation du domicile personnel du salarié à des fins professionnelles

Un p’tit dernier … ? Un p’tit dernier … ?

Part Variable: fixer les objectifs n°2 Part Variable: fixer les objectifs n°2

Invalidité et obligation de visite de reprise Invalidité et obligation de visite de reprise

Droit au meilleur salaire mais pas aux astreintes Droit au meilleur salaire mais pas aux astreintes

Protection si information Protection si information

Mesurer ses propos Mesurer ses propos

Il y a mobilité … et mobilité ! Il y a mobilité … et mobilité !

Attention au respect des dispositions conventionnelles en matière de procédure de licenciement Attention au respect des dispositions conventionnelles en matière de procédure de licenciement

Rupture conventionnelle : interdit de se fâcher ? Rupture conventionnelle : interdit de se fâcher ?

Pages de Jurisprudence sociale : article de Jean-Bernard MICHEL relatif aux droits d’auteur des salariés

Reclasser un salarié déclaré inapte

A propos du pouvoir normatif de la Cour de Cassation

Promesses d’embauche dans le rugby professionnel

Un avocat aussi doit mesurer ses propos !

Forfait en jours : après 8 censures, un second accord de branche validé par la Cour de Cassation

Ne pas établir le document unique d’évaluation des risques est une faute.

L’expert du CHSCT peut analyser un risque grave, mais celui-ci doit au préalable être clairement identifié et reposer sur des éléments objectifs

Colloque sur le contrat de transaction – Intervention de Jean-Bernard MICHEL

Rupture conventionnelle et transaction : conditions de validité

Prise d’acte de rupture : les griefs doivent être suffisamment graves pour empêcher la poursuite du contrat de travail.

Reclassement : la taille de l’effectif n’est pas un critère déterminant

Témoignages : des paroles et des actes…

Rupture de l’essai : une regrettable ambiguïté

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Part Variable: fixer les objectifs n°2

Invalidité et obligation de visite de reprise

Droit au meilleur salaire mais pas aux astreintes

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Rupture conventionnelle : interdit de se fâcher ?