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Jean Bernard
MICHEL
Avocat associé,
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Barreau de Lyon
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Français, Anglais
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articles publiés
#Covid-19 : Des dates, vite !!!
Jean Bernard
MICHEL
27 mai 20
27 mai 2020
dans
Droit du Travail
,
Non catégorisé
Pages de Jurisprudence sociale : article de Jean-Bernard MICHEL relatif aux droits d’auteur des salariés
Jean Bernard
MICHEL
05 mai 17
05 mai 2017
dans
Droit du Travail
Reclasser un salarié déclaré inapte
Jean Bernard
MICHEL
20 février 17
20 février 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
A propos du pouvoir normatif de la Cour de Cassation
Jean Bernard
MICHEL
06 juin 16
06 juin 2016
dans
Droit du Travail
Promesses d’embauche dans le rugby professionnel
Jean Bernard
MICHEL
22 février 16
22 février 2016
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Un avocat aussi doit mesurer ses propos !
Jean Bernard
MICHEL
20 février 15
20 février 2015
dans
Droit du Travail
Forfait en jours : après 8 censures, un second accord de branche validé par la Cour de Cassation
Jean Bernard
MICHEL
06 janvier 15
06 janvier 2015
dans
Droit du Travail
Ne pas établir le document unique d’évaluation des risques est une faute.
Jean Bernard
MICHEL
06 janvier 15
06 janvier 2015
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
L’expert du CHSCT peut analyser un risque grave, mais celui-ci doit au préalable être clairement identifié et reposer sur des éléments objectifs
Jean Bernard
MICHEL
24 novembre 14
24 novembre 2014
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Colloque sur le contrat de transaction – Intervention de Jean-Bernard MICHEL
Jean Bernard
MICHEL
06 mai 14
09 novembre 2016
dans
Droit du Travail
Rupture conventionnelle et transaction : conditions de validité
Jean Bernard
MICHEL
15 avril 14
15 avril 2014
dans
Droit du Travail
Prise d’acte de rupture : les griefs doivent être suffisamment graves pour empêcher la poursuite du contrat de travail.
Jean Bernard
MICHEL
09 avril 14
09 avril 2014
dans
Droit du Travail
Concrètement on fait quoi …?
Jean Bernard
MICHEL
16 décembre 13
16 décembre 2013
dans
Droit du Travail
Reclassement : la taille de l’effectif n’est pas un critère déterminant
Jean Bernard
MICHEL
06 novembre 13
06 novembre 2013
dans
Droit du Travail
Témoignages : des paroles et des actes…
Jean Bernard
MICHEL
06 novembre 13
06 novembre 2013
dans
Droit du Travail
Surveiller sans contrôler ?
Jean Bernard
MICHEL
03 octobre 13
03 octobre 2013
dans
Droit du Travail
Juge et partie ? Aucun problème !
Jean Bernard
MICHEL
06 juin 13
06 juin 2013
dans
Droit du Travail
Rupture de l’essai : une regrettable ambiguïté
Jean Bernard
MICHEL
30 avril 13
30 avril 2013
dans
Droit du Travail
Règlement intérieur : le sanctionneur sanctionné
Jean Bernard
MICHEL
11 avril 13
11 avril 2013
dans
Droit du Travail
Publication de la loi sur les contrats de génération: le point pour les entreprises de moins de 50 salariés
Jean Bernard
MICHEL
06 mars 13
06 mars 2013
dans
Droit du Travail
Rémunération ? égaux mais pas trop !
Jean Bernard
MICHEL
19 février 13
19 février 2013
dans
Droit du Travail
Evaluation de l’indemnité d’occupation du domicile personnel du salarié à des fins professionnelles
Jean Bernard
MICHEL
04 février 13
04 février 2013
dans
Droit du Travail
Un p’tit dernier … ?
Jean Bernard
MICHEL
28 novembre 12
28 novembre 2012
dans
Droit du Travail
Part Variable: fixer les objectifs n°2
Jean Bernard
MICHEL
13 novembre 12
13 novembre 2012
dans
Droit du Travail
Invalidité et obligation de visite de reprise
Jean Bernard
MICHEL
13 novembre 12
13 novembre 2012
dans
Droit du Travail
Droit au meilleur salaire mais pas aux astreintes
Jean Bernard
MICHEL
29 octobre 12
29 octobre 2012
dans
Droit du Travail
Protection si information
Jean Bernard
MICHEL
07 septembre 12
07 septembre 2012
dans
Droit du Travail
Mesurer ses propos
Jean Bernard
MICHEL
28 août 12
28 août 2012
dans
Droit du Travail
Il y a mobilité … et mobilité !
Jean Bernard
MICHEL
23 août 12
23 août 2012
dans
Droit du Travail
Attention au respect des dispositions conventionnelles en matière de procédure de licenciement
Jean Bernard
MICHEL
19 juillet 12
19 juillet 2012
dans
Droit du Travail
Rupture conventionnelle : interdit de se fâcher ?
Jean Bernard
MICHEL
15 juin 12
15 juin 2012
dans
Droit du Travail
La preuve des heures supplémentaires
Jean Bernard
MICHEL
04 juin 12
04 juin 2012
dans
Droit du Travail
« Mes documents » ne signifie pas « personnel »
Jean Bernard
MICHEL
31 mai 12
31 mai 2012
dans
Droit du Travail
L’employeur n’a pas à se justifier en matière de recrutement
Jean Bernard
MICHEL
15 mai 12
15 mai 2012
dans
Droit du Travail
Forfait en jours : attention au formalisme
Jean Bernard
MICHEL
13 mars 12
13 mars 2012
dans
Droit du Travail
Contrôler sans surveiller?
Jean Bernard
MICHEL
13 février 12
13 février 2012
dans
Droit du Travail
Remboursement des indemnités chômage
Jean Bernard
MICHEL
15 janvier 12
15 janvier 2012
dans
Droit du Travail
La Cessation d’activité constitue un motif autonome permettant de procéder à un licenciement
Jean Bernard
MICHEL
27 décembre 11
27 décembre 2011
dans
Droit du Travail
Extension de la responsabilité de l’employeur en matière de sécurité : jusqu’à l’excès ?
Jean Bernard
MICHEL
25 novembre 11
25 novembre 2011
dans
Droit du Travail
Les réunions de CE peuvent se faire par visioconférence
Jean Bernard
MICHEL
14 novembre 11
14 novembre 2011
dans
Droit du Travail
Part variable : fixer les objectifs
Jean Bernard
MICHEL
02 novembre 11
02 novembre 2011
dans
Droit du Travail
Code informatique : attention, ne pas divulguer
Jean Bernard
MICHEL
28 octobre 11
28 octobre 2011
dans
Droit du Travail