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Santé, sécurité & Environnement | Ellipse Avocats

Saga du préjudice d’anxiété : de la nécessaire vigilance en matière d’exposition professionnelle à des substances toxiques ou nocives  


Sébastien Millet
17 février 23
17 février 2023
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Santé, sécurité & Environnement

Nul ne doit quitter le monde entreprise pour partir en retraite sans avoir suivi la formation aux gestes qui sauvent


Sébastien Millet
27 janvier 23
27 janvier 2023
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Santé, sécurité & Environnement

Passe sanitaire et arbre de Noël


Claire Golias
06 novembre 21
15 novembre 2021
dans Droit du Travail, Santé, sécurité & Environnement

HSE et délégation de pouvoirs : quelles actualités ?


Sébastien Millet
11 octobre 21
02 novembre 2021
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, Santé, sécurité & Environnement

Transition écologique et dialogue social dans les entreprises : révolution ou bonne conscience ?


Sébastien Millet
14 septembre 21
19 octobre 2021
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, Santé, sécurité & Environnement

Revirement de jurisprudence sur la responsabilité pénale de l’entreprise personne morale


Sébastien Millet
23 mars 21
23 mars 2021
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, Santé, sécurité & Environnement

Activité partielle : Réduction de la liste des personnes vulnérables susceptibles d’en bénéficier


Guillaume Ciancia
02 septembre 20
02 septembre 2020
dans Non catégorisé, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, Santé, sécurité & Environnement

Et si on verdissait le Code du travail ?


Sébastien Millet
16 juillet 20
16 juillet 2020
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Santé, sécurité & Environnement

Infractions environnementales – la répression pénale s’adapte aux nouveaux enjeux : quelles conséquences pour les exploitants ICPE ?


Sébastien Millet
15 juillet 20
15 juillet 2020
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Santé, sécurité & Environnement

Les impacts de la loi PACTE dans la sphère HSE


Sébastien Millet
13 juin 19
13 juin 2019
dans Droit du Travail, Santé, sécurité & Environnement

Harcèlement sexuel et agissements sexistes : le point sur la mise en place des nouveaux référents d’entreprise


Sébastien Millet
24 janvier 19
01 mars 2019
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, Santé, sécurité & Environnement

Loi Travail : quoi de neuf en matière de santé et de sécurité au travail ?


Sébastien Millet
08 septembre 16
16 septembre 2016
dans Droit du Travail, Santé, sécurité & Environnement
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