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animation | Ellipse Avocats
Modulation du temps de travail dans le secteur de l’animation : quelles limites ?
Guillaume
Dedieu
05 novembre 16
07 novembre 2016
dans
Droit du Travail
Prime de déroulement de carrière dans la CCN de l’animation : restitution des sommes indument versées
Guillaume
Dedieu
01 février 16
01 février 2016
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Contrat de travail intermittent dans le sport : il faut définir les périodes de travail
Guillaume
Dedieu
12 octobre 15
12 octobre 2015
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Les précautions à prendre en cas d’embauche de professeurs à temps incomplet dans l’animation
Guillaume
Dedieu
10 novembre 14
10 novembre 2014
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Droit du Travail
Associations culturelles et socio-éducatives : attention au caractère temporaire de l’emploi dans le recours au CDD d’usage
Guillaume
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11 juin 14
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Contrat d’engagement éducatif : les enjeux liés aux mentions obligatoires.
Guillaume
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15 janvier 14
04 octobre 2016
dans
Droit du Travail
Contrat d’engagement éducatif : un CDD du seul fait de son objet !!!
Florent
Dousset
02 octobre 13
02 octobre 2013
dans
Droit du Travail
Portabilité de la prévoyance : extension du dispositif à de nouveaux secteurs d’activités.
Florent
Dousset
13 septembre 13
13 septembre 2013
dans
Droit de la Protection Sociale