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animation | Ellipse Avocats

Modulation du temps de travail dans le secteur de l’animation : quelles limites ?


Guillaume Dedieu
05 novembre 16
07 novembre 2016
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Prime de déroulement de carrière dans la CCN de l’animation : restitution des sommes indument versées


Guillaume Dedieu
01 février 16
01 février 2016
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Contrat de travail intermittent dans le sport : il faut définir les périodes de travail


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12 octobre 2015
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Les précautions à prendre en cas d’embauche de professeurs à temps incomplet dans l’animation


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10 novembre 14
10 novembre 2014
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Associations culturelles et socio-éducatives : attention au caractère temporaire de l’emploi dans le recours au CDD d’usage


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Contrat d’engagement éducatif : les enjeux liés aux mentions obligatoires.


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04 octobre 2016
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Contrat d’engagement éducatif : un CDD du seul fait de son objet !!!


Florent Dousset
02 octobre 13
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Portabilité de la prévoyance : extension du dispositif à de nouveaux secteurs d’activités.


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dans Droit de la Protection Sociale
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