COVID-19 et arrêt des activités sportives : les associations doivent-elle rembourser leurs membres ?
Florent Dousset
dans Droit du Sport

Associations sportives : davantage de droits à formation pour les dirigeants bénévoles
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

Des faits de violence peuvent justifier le licenciement d’un éducateur sportif
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 portant réforme du statut juridique des sportifs professionnels et des sportifs de haut niveau (3/3)
Adrien Simonot
dans Droit du Sport

Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 portant réforme du statut juridique des sportifs professionnels et des sportifs de haut niveau (2/3)
Adrien Simonot
dans Droit du Sport

Cas de nullité d’une élection d’un président d’association pour non-respect des statuts
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

Interview de Florent DOUSSET sur son activité dans le sport dans le Droit à la Parole de Février 2015
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

La non-possession d’un diplôme d’encadrement dans le sport peut être un motif de licenciement
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Contributions d’Ellipse Avocats à l’Actualité du Droit et du Sport du Barreau de Lyon
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

Pour quelles fonctions le dirigeant d’association peut-il être rémunéré ?
Florent Dousset
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Le contrat de travail intermittent : un outil adapté à l’emploi dans les associations sportives
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Assiette forfaitaire de cotisations : l’absence de but lucratif de l’association sportive doit être appréciée par l’URSSAF
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET et Guillaume DEDIEU sur les Groupements d’Employeurs et la mise à disposition de personnel
Ellipse Avocats
dans Les News d'Ellipse, Nos Publications

Groupement d’employeurs et mise à disposition du salarié auprès d’un seul utilisateur
Florent Dousset
dans Droit du Travail