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association sportive | Ellipse Avocats

COVID-19 et arrêt des activités sportives : les associations doivent-elle rembourser leurs membres ?


Florent Dousset
27 mai 20
27 mai 2020
dans Droit du Sport

Associations sportives : davantage de droits à formation pour les dirigeants bénévoles


Ellipse Avocats
03 avril 17
14 mai 2019
dans Droit du Sport

Des faits de violence peuvent justifier le licenciement d’un éducateur sportif


Guillaume Dedieu
24 février 17
23 février 2017
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 portant réforme du statut juridique des sportifs professionnels et des sportifs de haut niveau (3/3)


Adrien Simonot
24 décembre 15
24 décembre 2015
dans Droit du Sport

Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 portant réforme du statut juridique des sportifs professionnels et des sportifs de haut niveau (2/3)


Adrien Simonot
16 décembre 15
16 décembre 2015
dans Droit du Sport

Cas de nullité d’une élection d’un président d’association pour non-respect des statuts


Guillaume Dedieu
05 septembre 15
05 septembre 2015
dans Droit du Sport

Interview de Florent DOUSSET sur son activité dans le sport dans le Droit à la Parole de Février 2015


Ellipse Avocats
10 mars 15
10 mars 2015
dans Droit du Sport, Nos Publications

La non-possession d’un diplôme d’encadrement dans le sport peut être un motif de licenciement


Guillaume Dedieu
28 février 15
28 février 2015
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Contributions d’Ellipse Avocats à l’Actualité du Droit et du Sport du Barreau de Lyon


Ellipse Avocats
14 janvier 15
14 janvier 2015
dans Droit du Sport, Nos Publications

Pour quelles fonctions le dirigeant d’association peut-il être rémunéré ?


Florent Dousset
05 janvier 15
05 janvier 2015
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Le contrat de travail intermittent : un outil adapté à l’emploi dans les associations sportives


Ellipse Avocats
23 septembre 14
14 mai 2019
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Assiette forfaitaire de cotisations : l’absence de but lucratif de l’association sportive doit être appréciée par l’URSSAF


Ellipse Avocats
02 juillet 14
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET et Guillaume DEDIEU sur les Groupements d’Employeurs et la mise à disposition de personnel


Ellipse Avocats
12 décembre 13
12 décembre 2013
dans Les News d'Ellipse, Nos Publications

Groupement d’employeurs et mise à disposition du salarié auprès d’un seul utilisateur


Florent Dousset
28 août 13
28 août 2013
dans Droit du Travail
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