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assurance | Ellipse Avocats

Coronavirus 2020 : l’entreprise face au risque d’épidémie


Sébastien Millet
06 février 20
25 février 2020
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

L’indemnisation du sportif rémunéré en cas de blessure


Ellipse Avocats
30 mars 16
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Frais de santé : quels risques pour l’employeur en cas de non-respect de ses obligations au 1er janvier 2016 ?


Florent Dousset
02 novembre 15
02 novembre 2015
dans Droit de la Protection Sociale

Sportifs rémunérés en formation : un maintien de salaire à la charge du club même en l’absence d’indemnités journalières


Ellipse Avocats
05 novembre 14
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Conflit entre le salarié et l’assureur relatif à un contrat de prévoyance d’entreprise : une compétence prud’homale?


Ellipse Avocats
15 juillet 13
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

La faute inexcusable, une matière assurable à fort enjeu pour l’entreprise


Sébastien Millet
19 avril 13
19 avril 2013
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Prévoyance, santé et retraite : l’égalité de traitement ne s’applique qu’entre les salariés relevant d’une même catégorie professionnelle


Sébastien Millet
17 mars 13
17 mars 2013
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Nouvelle alerte sur les complémentaires santé réservées aux cadres


Sébastien Millet
17 février 13
17 février 2013
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Accidents impliquant un tiers et défaut d’information de l’assurance : les sanctions sont définies (Décret n°2012-1160 du 17 octobre 2012)


Florent Dousset
23 octobre 12
23 octobre 2012
dans Droit de la Protection Sociale

Faute inexcusable de l’employeur : l’extension du domaine de la réparation


Sébastien Millet
09 décembre 11
09 décembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

La reconnaissance du préjudice spécifique de perte de droits à retraite en cas de faute inexcusable


Sébastien Millet
07 novembre 11
07 novembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Retraite & prévoyance collective : la vigilance s’impose


Sébastien Millet
01 septembre 11
01 septembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale

Santé & prévoyance : une nouvelle étape vers la sanctuarisation des régimes de branche obligatoires ?


Sébastien Millet
08 mars 11
08 mars 2011
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Exploitants de carrières : extension des garanties financières obligatoires


Sébastien Millet
11 octobre 10
11 octobre 2010
dans Droit de la Santé, sécurité au travail
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