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assurance | Ellipse Avocats
Coronavirus 2020 : l’entreprise face au risque d’épidémie
Sébastien
Millet
06 février 20
25 février 2020
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
L’indemnisation du sportif rémunéré en cas de blessure
Ellipse
Avocats
30 mars 16
14 mai 2019
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Sport
Frais de santé : quels risques pour l’employeur en cas de non-respect de ses obligations au 1er janvier 2016 ?
Florent
Dousset
02 novembre 15
02 novembre 2015
dans
Droit de la Protection Sociale
Sportifs rémunérés en formation : un maintien de salaire à la charge du club même en l’absence d’indemnités journalières
Ellipse
Avocats
05 novembre 14
14 mai 2019
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Conflit entre le salarié et l’assureur relatif à un contrat de prévoyance d’entreprise : une compétence prud’homale?
Ellipse
Avocats
15 juillet 13
14 mai 2019
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
La faute inexcusable, une matière assurable à fort enjeu pour l’entreprise
Sébastien
Millet
19 avril 13
19 avril 2013
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
Prévoyance, santé et retraite : l’égalité de traitement ne s’applique qu’entre les salariés relevant d’une même catégorie professionnelle
Sébastien
Millet
17 mars 13
17 mars 2013
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
Nouvelle alerte sur les complémentaires santé réservées aux cadres
Sébastien
Millet
17 février 13
17 février 2013
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
Accidents impliquant un tiers et défaut d’information de l’assurance : les sanctions sont définies (Décret n°2012-1160 du 17 octobre 2012)
Florent
Dousset
23 octobre 12
23 octobre 2012
dans
Droit de la Protection Sociale
Faute inexcusable de l’employeur : l’extension du domaine de la réparation
Sébastien
Millet
09 décembre 11
09 décembre 2011
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
La reconnaissance du préjudice spécifique de perte de droits à retraite en cas de faute inexcusable
Sébastien
Millet
07 novembre 11
07 novembre 2011
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
Retraite & prévoyance collective : la vigilance s’impose
Sébastien
Millet
01 septembre 11
01 septembre 2011
dans
Droit de la Protection Sociale
Santé & prévoyance : une nouvelle étape vers la sanctuarisation des régimes de branche obligatoires ?
Sébastien
Millet
08 mars 11
08 mars 2011
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
Exploitants de carrières : extension des garanties financières obligatoires
Sébastien
Millet
11 octobre 10
11 octobre 2010
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail