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ATMP | Ellipse Avocats
Vers une facilitation de la reconnaissance de maladie professionnelle au titre des formes graves du covid-19
Sébastien
Millet
02 juillet 20
02 juillet 2020
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
#CORONAVIRUS : Comment garantir la sécurité lors de la poursuite / reprise d’activité ?
Sébastien
Millet
26 mars 20
27 mars 2020
dans
Droit du Travail
Procédure de reconnaissance des ATMP : ce qui va changer au 1er décembre 2019
Sébastien
Millet
06 septembre 19
06 septembre 2019
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
L’obligation de sécurité du fabricant et l’anticipation du comportement humain aisément prévisible
Sébastien
Millet
29 mars 18
29 mars 2018
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Peut-on prévoir un critère d’ancienneté en matière de couverture de prévoyance et de retraite ?
Sébastien
Millet
29 juin 17
29 juin 2017
dans
Droit de la Protection Sociale
Le salariat, face cachée du recours aux auto-entrepreneurs ?
Sébastien
Millet
18 août 16
18 août 2016
dans
Droit du Travail
Quelles actions pour l’entreprise en cas d’agression de son personnel ?
Sébastien
Millet
12 mai 16
12 mai 2016
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Taux de cotisations AT/MP dans le sport : les CARSAT recadrées par la Cour de cassation
Ellipse
Avocats
20 octobre 15
14 mai 2019
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Sport
Travail en commun et coemploi : quels critères ? quelles responsabilités ?
Sébastien
Millet
09 mars 15
09 mars 2015
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Travail agricole : nouvelle obligation de coopération entre employeurs et travailleurs indépendants pour prévenir les risques professionnels
Sébastien
Millet
28 octobre 14
28 octobre 2014
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
La prévoyance complémentaire, levier d’amélioration des conditions de travail et de prévention des risques
Sébastien
Millet
17 juillet 14
17 juillet 2014
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
La responsabilité pénale de l’entreprise du fait des infractions commises par un délégataire de pouvoirs
Sébastien
Millet
15 mai 14
15 mai 2014
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Le nouveau compte pénibilité (C3P), une « usine à gaz » pour les entreprises ?
Sébastien
Millet
12 février 14
12 février 2014
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Dans les méandres du contentieux de l’obligation de sécurité
Sébastien
Millet
16 juillet 13
16 juillet 2013
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Journée mondiale de la santé et de la sécurité au travail : tous concernés !
Sébastien
Millet
28 avril 13
28 avril 2013
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
La faute inexcusable, une matière assurable à fort enjeu pour l’entreprise
Sébastien
Millet
19 avril 13
19 avril 2013
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
Laisser travailler un salarié pendant un arrêt de travail peut coûter cher !
Sébastien
Millet
03 décembre 12
03 décembre 2012
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Mise en place de la fiche de prévention des expositions (FPE) : nouvelles obligations & enjeux liés à la pénibilité
Sébastien
Millet
08 février 12
08 février 2012
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail