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ATMP | Ellipse Avocats

Vers une facilitation de la reconnaissance de maladie professionnelle au titre des formes graves du covid-19


Sébastien Millet
02 juillet 20
02 juillet 2020
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

#CORONAVIRUS : Comment garantir la sécurité lors de la poursuite / reprise d’activité ?


Sébastien Millet
26 mars 20
27 mars 2020
dans Droit du Travail

Procédure de reconnaissance des ATMP : ce qui va changer au 1er décembre 2019


Sébastien Millet
06 septembre 19
06 septembre 2019
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

L’obligation de sécurité du fabricant et l’anticipation du comportement humain aisément prévisible


Sébastien Millet
29 mars 18
29 mars 2018
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Peut-on prévoir un critère d’ancienneté en matière de couverture de prévoyance et de retraite ?


Sébastien Millet
29 juin 17
29 juin 2017
dans Droit de la Protection Sociale

Le salariat, face cachée du recours aux auto-entrepreneurs ?


Sébastien Millet
18 août 16
18 août 2016
dans Droit du Travail

Quelles actions pour l’entreprise en cas d’agression de son personnel ?


Sébastien Millet
12 mai 16
12 mai 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Taux de cotisations AT/MP dans le sport : les CARSAT recadrées par la Cour de cassation


Ellipse Avocats
20 octobre 15
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Travail en commun et coemploi : quels critères ? quelles responsabilités ?


Sébastien Millet
09 mars 15
09 mars 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Travail agricole : nouvelle obligation de coopération entre employeurs et travailleurs indépendants pour prévenir les risques professionnels


Sébastien Millet
28 octobre 14
28 octobre 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

La prévoyance complémentaire, levier d’amélioration des conditions de travail et de prévention des risques


Sébastien Millet
17 juillet 14
17 juillet 2014
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

La responsabilité pénale de l’entreprise du fait des infractions commises par un délégataire de pouvoirs


Sébastien Millet
15 mai 14
15 mai 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Le nouveau compte pénibilité (C3P), une « usine à gaz » pour les entreprises ?


Sébastien Millet
12 février 14
12 février 2014
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Dans les méandres du contentieux de l’obligation de sécurité


Sébastien Millet
16 juillet 13
16 juillet 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Journée mondiale de la santé et de la sécurité au travail : tous concernés !


Sébastien Millet
28 avril 13
28 avril 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La faute inexcusable, une matière assurable à fort enjeu pour l’entreprise


Sébastien Millet
19 avril 13
19 avril 2013
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Laisser travailler un salarié pendant un arrêt de travail peut coûter cher !


Sébastien Millet
03 décembre 12
03 décembre 2012
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Mise en place de la fiche de prévention des expositions (FPE) : nouvelles obligations & enjeux liés à la pénibilité


Sébastien Millet
08 février 12
08 février 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail
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