Procédure de reconnaissance des ATMP : ce qui va changer au 1er décembre 2019
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

L’obligation de sécurité du fabricant et l’anticipation du comportement humain aisément prévisible
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Peut-on prévoir un critère d’ancienneté en matière de couverture de prévoyance et de retraite ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Le salariat, face cachée du recours aux auto-entrepreneurs ?
Sébastien Millet
dans Droit du Travail

Quelles actions pour l’entreprise en cas d’agression de son personnel ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Taux de cotisations AT/MP dans le sport : les CARSAT recadrées par la Cour de cassation
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Travail en commun et coemploi : quels critères ? quelles responsabilités ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Travail agricole : nouvelle obligation de coopération entre employeurs et travailleurs indépendants pour prévenir les risques professionnels
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

La prévoyance complémentaire, levier d’amélioration des conditions de travail et de prévention des risques
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

La responsabilité pénale de l’entreprise du fait des infractions commises par un délégataire de pouvoirs
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Le nouveau compte pénibilité (C3P), une « usine à gaz » pour les entreprises ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Dans les méandres du contentieux de l’obligation de sécurité
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Journée mondiale de la santé et de la sécurité au travail : tous concernés !
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La faute inexcusable, une matière assurable à fort enjeu pour l’entreprise
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Laisser travailler un salarié pendant un arrêt de travail peut coûter cher !
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Mise en place de la fiche de prévention des expositions (FPE) : nouvelles obligations & enjeux liés à la pénibilité
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail