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CARSAT | Ellipse Avocats

Pénibilité : le lifting de nouvel an


Sébastien Millet
15 janvier 16
15 janvier 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Taux de cotisations AT/MP dans le sport : les CARSAT recadrées par la Cour de cassation


Ellipse Avocats
20 octobre 15
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Pénibilité : comprendre la réforme pour la déployer dans l’entreprise à compter du 1er janvier 2015


Sébastien Millet
14 octobre 14
14 octobre 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Le nouveau compte pénibilité (C3P), une « usine à gaz » pour les entreprises ?


Sébastien Millet
12 février 14
12 février 2014
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La faute inexcusable, une matière assurable à fort enjeu pour l’entreprise


Sébastien Millet
19 avril 13
19 avril 2013
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Pénibilité : des subventions d’accompagnement sont disponibles pour les entreprises


Sébastien Millet
25 avril 12
25 avril 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail
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