• Accès client
  • Contacts
Ellipse Avocats
  • Cabinets
    • Bordeaux
    • Lyon
    • Paris
    • Marseille
    • Bayonne
    • Lille
    • Strasbourg
    • Occitanie
  • Formations
  • Articles
  • English
  • Nous contacter
  • Nous rejoindre
  • 🧿 Recap
XS
SM
MD
LG
XL

CDD | Ellipse Avocats

Pénalisation du recours aux contrats courts : bonus-malus et taxation


Louis Desmet
14 janvier 20
14 janvier 2020
dans Droit du Travail

Ordonnances Macron : Extension de la compétence des branches en matière de CDD


Adrien Simonot
07 novembre 17
07 novembre 2017
dans Droit du Travail

Réforme du Code du travail : synthèse des 5 ordonnances


Arnaud Pilloix
01 septembre 17
06 septembre 2017
dans Droit du Travail

La réforme du droit du travail par ordonnances, top départ !


Sébastien Millet
01 septembre 17
01 septembre 2017
dans Droit du Travail

Peut-on prévoir un critère d’ancienneté en matière de couverture de prévoyance et de retraite ?


Sébastien Millet
29 juin 17
29 juin 2017
dans Droit de la Protection Sociale

E-sport : Le statut des joueurs compétitifs de jeux vidéo


Jean-Pierre Le Coupanec
25 avril 17
04 mai 2017
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Remplacer par décision unilatérale la complémentaire santé obligatoire par un versement santé


Ellipse Avocats
11 janvier 17
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Grève : l’employeur peut-il réquisitionner des grévistes ?


Sébastien Millet
25 mai 16
25 mai 2016
dans Droit du Travail

Le statut juridique du sportif en formation rémunéré


Ellipse Avocats
13 avril 16
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Défaut de contrat pour le sportif : les nouveaux risques pour les clubs amateurs


Guillaume Dedieu
15 mars 16
15 mars 2016
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Remplacer la complémentaire santé d’entreprise par un versement santé


Ellipse Avocats
13 janvier 16
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Calculer le montant des versements santé des salariés


Ellipse Avocats
06 janvier 16
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

CDD : le contrat peut dorénavant être renouvelé deux fois, y compris pour les contrats en cours


Guillaume Dedieu
18 août 15
18 août 2015
dans Droit du Travail

Toilettage du décret du 9 janvier 2012 : ce qui change à compter du 11 juillet 2014


Sébastien Millet
15 juillet 14
15 juillet 2014
dans Droit de la Protection Sociale

Associations culturelles et socio-éducatives : attention au caractère temporaire de l’emploi dans le recours au CDD d’usage


Guillaume Dedieu
11 juin 14
11 juin 2014
dans Droit du Travail

Recours aux CDD dans le rugby : attention aux règles d’ordre public !


Arnaud Rimbert
02 mai 14
02 mai 2014
dans Droit du Sport

Discipline au travail : « le contexte sportif de haut-niveau » doit être pris en compte.


Guillaume Dedieu
22 avril 14
22 avril 2014
dans Droit du Sport

Les exigences de sécurité en cas de conflit social dans l’entreprise


Sébastien Millet
26 novembre 13
26 novembre 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Contributions patronales de retraite & prévoyance : la circulaire est enfin disponible !


Sébastien Millet
01 octobre 13
01 octobre 2013
dans Droit de la Protection Sociale

Majoration des cotisations chômage pour les CDD de courte durée


Florent Dousset
20 septembre 13
20 septembre 2013
dans Droit du Travail

Promesse d’embauche dans le sport professionnel : le Stade Toulousain condamné !


Arnaud Pilloix
27 mars 13
27 mars 2013
dans Droit du Sport

ANI du 11 janvier 2013 relatif à la compétitivité des entreprises et à la sécurisation de l’emploi


Ellipse Avocats
14 janvier 13
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Attention : la succession de CDD saisonniers peut entraîner la requalification en CDI


Arnaud Rimbert
12 décembre 12
12 décembre 2012
dans Droit du Travail

CDD & présomption de faute inexcusable, peu d’échappatoires


Sébastien Millet
28 septembre 12
28 septembre 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Rupture CDD sport professionnel : une mise au vert couteuse !


Arnaud Pilloix
07 août 12
07 août 2012
dans Droit du Sport

Promesse d’embauche dans le sport professionnel : quelle valeur juridique ?


Arnaud Pilloix
24 juillet 12
24 juillet 2012
dans Droit du Sport

Que se passe-t-il quand un salarié refuse délibérément de signer son contrat de travail à durée déterminée ?


Arnaud Rimbert
10 mai 12
10 mai 2012
dans Droit du Travail

CDD d’usage « sport pro » & définition précise du motif (Cass. Soc. 7 mars 2012)


Arnaud Pilloix
23 avril 12
23 avril 2012
dans Droit du Sport, Droit du Travail

CDD : la mauvaise foi du salarié exception au principe de requalification en CDI pour défaut de signature.


Arnaud Pilloix
20 avril 12
20 avril 2012
dans Droit du Travail

Contrat de travail d’un joueur ou entraineur : CDD ou CDI ?


Arnaud Pilloix
21 mars 12
21 mars 2012
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Les salariés en longue maladie et les prestations du Comité d’Entreprise


Arnaud Rimbert
15 mars 12
15 mars 2012
dans Droit du Travail

Trop de cartons rouges : faute grave ?


Arnaud Pilloix
16 septembre 11
16 septembre 2011
dans Droit du Sport, Droit du Travail

CDD, faute grave et convention collective du Sport (Cass . Soc. 22 juin 2011 n° 10-18897)


Arnaud Pilloix
12 juillet 11
12 juillet 2011
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Reprise du salaire & inaptitude professionnelle (Cass. Soc. 25 mai 2011 n° 10-10515)


Arnaud Pilloix
07 juin 11
07 juin 2011
dans Droit du Travail

L’inaptitude du salarié – un nouveau cas de rupture anticipée du CDD (loi n° 2011-525 du 17 mai 2011)


Arnaud Pilloix
26 mai 11
26 mai 2011
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Joueur de foot et liberté d’expression : attention aux abus (Cass. Soc. 28 avril 2011 n° 10-30107)


Arnaud Pilloix
25 mai 11
25 mai 2011
dans Droit du Sport

Contrat pro dans le rugby et formalisme du CDD (Cass. Soc. 6 avril 2011 n° 09-69148)


Arnaud Pilloix
11 mai 11
11 mai 2011
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Requalification de CDD en CDI: quelles sont les indemnités versées ?


Arnaud Rimbert
24 janvier 11
24 janvier 2011
dans Droit du Travail

Indemnités de rupture anticipée du CDD: la fin du débat!


Arnaud Pilloix
22 octobre 10
22 octobre 2010
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Le piège de la date de conclusion des CDD


Arnaud Rimbert
20 octobre 10
20 octobre 2010
dans Droit du Travail

L’OL perd … « l’espoir »!


Arnaud Pilloix
19 octobre 10
19 octobre 2010
dans Droit du Sport

Sportifs pro condamnés…à respecter leurs engagements contractuels!


Arnaud Pilloix
23 septembre 10
23 septembre 2010
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Comment rédiger un CDD de remplacement lors du remplacement successif de plusieurs salariés?


Arnaud Rimbert
13 septembre 10
13 septembre 2010
dans Droit du Travail
Ellipse Avocats ©2023
Mentions légales et CGU - Informations relatives aux données personnelles traitées - Gérer les cookies - Login
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.

 
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer les fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Préférences
{title} {title} {title}