Activité partielle : l’impact sur les garanties collectives de protection sociale complémentaire est précisé
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Complémentaire santé mise en place par DUE : anticiper l’échéance du 1er janvier 2020
Louis Desmet
dans Droit de la Protection Sociale

Quand l’employeur est-il tenu de prendre en charge le coût lié à un appareillage de santé du salarié ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit de la Protection Sociale

Prévoyance, mutuelle ou complémentaire santé : il faut relativiser les erreurs ponctuelles !
Guillaume Dedieu
dans Droit de la Protection Sociale

Du nouveau sur l’encadrement tarifaire du maintien des garanties santé aux anciens salariés (Loi Evin)
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

TOUT-LYON – analyse de Xavier AUMERAN et Guillaume DEDIEU sur la mise en oeuvre du chèque santé
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Nos Publications

Remplacer la complémentaire santé d’entreprise par un versement santé
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Complémentaire santé : qui est éligible aux chèques santé des employeurs ?
Guillaume Dedieu
dans Droit de la Protection Sociale

Calculer le montant des versements santé des salariés
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

PLFSS 2016 – Une nouvelle contribution des employeurs à prévoir pour certains salariés dispensés de la complémentaire santé d’entreprise
Guillaume Dedieu
dans Droit de la Protection Sociale

TOUT-LYON du 17 octobre 2015 : chronique d’Ellipse Avocats sur la complémentaire santé au 1er janvier 2016
Ellipse Avocats
dans Nos Publications

Alerte sur la généralisation des complémentaires santé à horizon 2016
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Financement de la prévoyance par les entreprises : à quoi faut-il se préparer ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Contrats responsables : abrogation d’une obligation de prise en charge par les complémentaires santé
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Nos si chères couvertures santé : bien négocier ses engagements
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale