Contrat de travail : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Le télétravail occasionnel se régule !
Guillaume Dedieu
dans Droit du Travail

Pages de Jurisprudence sociale : article de Jean-Bernard MICHEL relatif aux droits d’auteur des salariés
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

E-sport : Le statut des joueurs compétitifs de jeux vidéo
Jean-Pierre Le Coupanec
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Médico-social : l’application volontaire et contractualisée d’une convention collective soumise à l’agrément
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Le salariat, face cachée du recours aux auto-entrepreneurs ?
Sébastien Millet
dans Droit du Travail

Le statut juridique du sportif en formation rémunéré
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Le cumul d’une activité professionnelle à temps plein et d’une activité de sportif rémunéré salarié est possible
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

CDD : le contrat peut dorénavant être renouvelé deux fois, y compris pour les contrats en cours
Guillaume Dedieu
dans Droit du Travail

Extension de la protection des salariés protégés à certains élus locaux
Guillaume Dedieu
dans Droit du Travail

Recrutement d’un éducateur en attente de diplôme : l’opportunité de la promesse d’embauche ?
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

La non-possession d’un diplôme d’encadrement dans le sport peut être un motif de licenciement
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Rémunérer un dirigeant d’association : c’est possible et autorisé !
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Organisation d’un évènement sportif : qui peut bénéficier d’une franchise de cotisations ?
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET sur la rémunération accessoire : un élément d’appréciation du contrat de travail ?
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

Le contrat de travail intermittent : un outil adapté à l’emploi dans les associations sportives
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Jurisprudence Sociale Lamy du 21 juillet 2014 – article de Jean-Bernard MICHEL et Xavier AUMERAN sur les ruptures consensuelles du contrat de travail
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail, Nos Publications

Remboursement des frais de sportifs salariés : il faut pouvoir justifier sous peine de sanction
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

Un salarié ne peut renoncer à ses droits aux congés payés par la signature de son solde de tout compte.
Guillaume Dedieu
dans Droit du Travail

Associations culturelles et socio-éducatives : attention au caractère temporaire de l’emploi dans le recours au CDD d’usage
Guillaume Dedieu
dans Droit du Travail

Défraiement de sportifs et franchise de cotisations : attention également au risque de travail dissimulé !
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

Assurer la confidentialité des informations détenues par un salarié
Sébastien Millet
dans Droit du Travail

Relation fédération sportive et CTS : suite
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

La relation entre un conseiller technique sportif et la fédération auprès de laquelle il intervient : un contrat de travail, vraiment ?
Florent Dousset
dans Droit du Sport

Temps partiel : le changement c’est maintenant ?
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail

Groupement d’employeurs : quid du véritable employeur ?
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Contrat de travail international, dispositions impératives et période d’essai
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail

Rupture de l’essai : une regrettable ambiguïté
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Mandat social et contrat de travail : cumul ?
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail

Joueurs amateurs défrayés par le Club : contrat de travail ?
Arnaud Pilloix
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Contrat de travail et nouvelles technologies : les nouveautés !
Arnaud Rimbert
dans Droit du Travail

De la nécessité de conclure un contrat de travail par écrit
Arnaud Rimbert
dans Droit du Travail

Les conditions de validité d’une clause de dédit formation
Arnaud Rimbert
dans Droit du Travail