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contrat de travail | Ellipse Avocats

Contrat de travail : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise


Ellipse Avocats
02 juin 19
02 décembre 2019
dans Droit du Travail

Le télétravail occasionnel se régule !


Guillaume Dedieu
07 septembre 17
07 septembre 2017
dans Droit du Travail

Pages de Jurisprudence sociale : article de Jean-Bernard MICHEL relatif aux droits d’auteur des salariés


Jean Bernard MICHEL
05 mai 17
05 mai 2017
dans Droit du Travail

E-sport : Le statut des joueurs compétitifs de jeux vidéo


Jean-Pierre Le Coupanec
25 avril 17
04 mai 2017
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Médico-social : l’application volontaire et contractualisée d’une convention collective soumise à l’agrément


Ellipse Avocats
27 mars 17
14 mai 2019
dans Droit du Travail

Le salariat, face cachée du recours aux auto-entrepreneurs ?


Sébastien Millet
18 août 16
18 août 2016
dans Droit du Travail

Le statut juridique du sportif en formation rémunéré


Ellipse Avocats
13 avril 16
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Le cumul d’une activité professionnelle à temps plein et d’une activité de sportif rémunéré salarié est possible


Guillaume Dedieu
21 décembre 15
21 décembre 2015
dans Droit du Sport, Droit du Travail

CDD : le contrat peut dorénavant être renouvelé deux fois, y compris pour les contrats en cours


Guillaume Dedieu
18 août 15
18 août 2015
dans Droit du Travail

Extension de la protection des salariés protégés à certains élus locaux


Guillaume Dedieu
03 avril 15
03 avril 2015
dans Droit du Travail

Recrutement d’un éducateur en attente de diplôme : l’opportunité de la promesse d’embauche ?


Guillaume Dedieu
28 mars 15
28 mars 2015
dans Droit du Sport, Droit du Travail

La non-possession d’un diplôme d’encadrement dans le sport peut être un motif de licenciement


Guillaume Dedieu
28 février 15
28 février 2015
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Rémunérer un dirigeant d’association : c’est possible et autorisé !


Ellipse Avocats
16 décembre 14
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Organisation d’un évènement sportif : qui peut bénéficier d’une franchise de cotisations ?


Guillaume Dedieu
29 octobre 14
29 octobre 2014
dans Droit du Sport

Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET sur la rémunération accessoire : un élément d’appréciation du contrat de travail ?


Ellipse Avocats
01 octobre 14
01 octobre 2014
dans Droit du Sport, Nos Publications

Le contrat de travail intermittent : un outil adapté à l’emploi dans les associations sportives


Ellipse Avocats
23 septembre 14
14 mai 2019
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Jurisprudence Sociale Lamy du 21 juillet 2014 – article de Jean-Bernard MICHEL et Xavier AUMERAN sur les ruptures consensuelles du contrat de travail


Ellipse Avocats
18 août 14
18 août 2014
dans Droit du Travail, Nos Publications

Remboursement des frais de sportifs salariés : il faut pouvoir justifier sous peine de sanction


Guillaume Dedieu
09 juillet 14
09 juillet 2014
dans Droit du Sport

Un salarié ne peut renoncer à ses droits aux congés payés par la signature de son solde de tout compte.


Guillaume Dedieu
26 juin 14
26 juin 2014
dans Droit du Travail

Associations culturelles et socio-éducatives : attention au caractère temporaire de l’emploi dans le recours au CDD d’usage


Guillaume Dedieu
11 juin 14
11 juin 2014
dans Droit du Travail

Défraiement de sportifs et franchise de cotisations : attention également au risque de travail dissimulé !


Guillaume Dedieu
06 juin 14
06 juin 2014
dans Droit du Sport

Assurer la confidentialité des informations détenues par un salarié


Sébastien Millet
05 juin 14
05 juin 2014
dans Droit du Travail

Relation fédération sportive et CTS : suite


Guillaume Dedieu
12 février 14
12 février 2014
dans Droit du Sport

La relation entre un conseiller technique sportif et la fédération auprès de laquelle il intervient : un contrat de travail, vraiment ?


Florent Dousset
24 janvier 14
24 janvier 2014
dans Droit du Sport

Temps partiel : le changement c’est maintenant ?


Arnaud Pilloix
12 décembre 13
12 décembre 2013
dans Droit du Travail

Groupement d’employeurs : quid du véritable employeur ?


Arnaud Pilloix
12 juin 13
12 juin 2013
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Contrat de travail international, dispositions impératives et période d’essai


Arnaud Pilloix
17 mai 13
17 mai 2013
dans Droit du Travail

Rupture de l’essai : une regrettable ambiguïté


Jean Bernard MICHEL
30 avril 13
30 avril 2013
dans Droit du Travail

Mandat social et contrat de travail : cumul ?


Arnaud Pilloix
19 avril 13
19 avril 2013
dans Droit du Travail

Joueurs amateurs défrayés par le Club : contrat de travail ?


Arnaud Pilloix
12 novembre 11
12 novembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Contrat de travail et nouvelles technologies : les nouveautés !


Arnaud Rimbert
21 février 11
21 février 2011
dans Droit du Travail

De la nécessité de conclure un contrat de travail par écrit


Arnaud Rimbert
25 octobre 10
25 octobre 2010
dans Droit du Travail

Les conditions de validité d’une clause de dédit formation


Arnaud Rimbert
07 octobre 10
07 octobre 2010
dans Droit du Travail
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