• Accès client
  • Contacts
Ellipse Avocats
  • Cabinets
    • Bordeaux
    • Lyon
    • Paris
    • Marseille
    • Bayonne
    • Lille
    • Strasbourg
    • Occitanie
  • Formations
  • Articles
  • English
  • Nous contacter
  • Nous rejoindre
  • 🧿 Recap
XS
SM
MD
LG
XL

convention collective | Ellipse Avocats

CCN des entreprises de prévention et de sécurité : précisions de la Cour de cassation sur les transferts de contrats de travail en cas de reprise d’un marché


Ellipse Avocats
21 août 17
14 mai 2019
dans Droit du Travail

Genèse de la nouvelle convention collective du portage salarial : paradoxe et pragmatisme


Arnaud Pilloix
07 juillet 17
07 juillet 2017
dans Droit du Travail

Médico-social : l’application volontaire et contractualisée d’une convention collective soumise à l’agrément


Ellipse Avocats
27 mars 17
14 mai 2019
dans Droit du Travail

Branches professionnelles : la nouvelle donne à partir de janvier 2017


Jean-Michel Bernad
14 décembre 16
14 décembre 2016
dans Droit du Travail

Mise en place d’une complémentaire santé : les points sur lesquels l’employeur doit être vigilant


Ellipse Avocats
22 septembre 15
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale

Obligation de sécurité patronale : attention aux dispositions conventionnelles


Sébastien Millet
22 octobre 14
22 octobre 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Clauses de recommandation & forfait social : victoire pour les entreprises !


Sébastien Millet
20 décembre 13
20 décembre 2013
dans Droit de la Protection Sociale

Attention au respect des dispositions conventionnelles en matière de procédure de licenciement


Jean-Bernard MICHEL
19 juillet 12
19 juillet 2012
dans Droit du Travail

Retraite & prévoyance collective : la vigilance s’impose


Sébastien Millet
01 septembre 11
01 septembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale
Ellipse Avocats ©2023
Mentions légales et CGU - Informations relatives aux données personnelles traitées - Gérer les cookies - Login
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.

 
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer les fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Préférences
{title} {title} {title}