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discrimination | Ellipse Avocats

Obligation de sécurité, harcèlement, discrimination : gravitation entre univers parallèles

Sébastien Millet
16 décembre 20 dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Fichiers de données personnelles : gare aux pratiques des collaborateurs !

Sébastien Millet
18 octobre 18 dans Droit du Travail

Le renforcement des possibilités d’enquêtes administratives de sécurité sur les postes sensibles

Sébastien Millet
20 décembre 17 dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Travailleurs détachés : le Conseil d’Etat a fixé le cadre de légalité des clauses d’interprétariat (ou clauses « Molière ») – Interview de Sébastien MILLET dans ACTUEL-RH

Sébastien Millet
11 décembre 17 dans Droit du Travail

De nouvelles règles de répression des actes à caractère raciste ou discriminatoire en entreprise

Sébastien Millet
23 août 17 dans Droit du Travail

Peut-on prévoir un critère d’ancienneté en matière de couverture de prévoyance et de retraite ?

Sébastien Millet
29 juin 17 dans Droit de la Protection Sociale

Clause Molière, suite et fin ?

Sébastien Millet
05 mai 17 dans Droit du Travail

Détachement transnational de travailleurs : la légalité de la clause « Molière » dans les marchés de travaux en question

Sébastien Millet
23 mars 17 dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Le recours au règlement intérieur, pour mieux gérer l’expression du fait religieux en entreprise

Sébastien Millet
04 octobre 16 dans Droit du Travail

Contentieux du harcèlement moral : les règles du jeu évoluent

Sébastien Millet
30 juin 16 dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Quand l’état d’état d’urgence s’invite dans la relation de travail employeur-salarié

Sébastien Millet
22 décembre 15 dans Droit du Travail

L’égalité professionnelle, nouvelle donne en matière de santé-sécurité au travail

Sébastien Millet
04 septembre 14 dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Les exigences sécuritaires à l’épreuve de la discrimination

Sébastien Millet
15 mai 14 dans Droit du Travail

Quels sont les délais de prescription applicables en droit du travail ?

Ellipse Avocats
07 mai 14 dans Droit du Travail

La protection des lanceurs d’alerte en cas d’infraction en entreprise

Sébastien Millet
17 décembre 13 dans Droit du Travail

Santé publique – environnement : le nouveau droit d’alerte des salariés

Sébastien Millet
18 avril 13 dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Prévoyance, santé et retraite : l’égalité de traitement ne s’applique qu’entre les salariés relevant d’une même catégorie professionnelle

Sébastien Millet
17 mars 13 dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Comment prévenir l’absentéisme maladie ?

Sébastien Millet
04 mars 13 dans Droit du Travail

Motivation du licenciement et référence à une dénonciation de faits de harcèlement : gare à la nullité !

Sébastien Millet
10 octobre 12 dans Droit du Travail

L’employeur n’a pas à se justifier en matière de recrutement

Jean Bernard MICHEL
15 mai 12 dans Droit du Travail

Comment prouver une discrimination en raison de son origine ?

Arnaud Rimbert
27 février 12 dans Droit du Travail