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discrimination | Ellipse Avocats

Obligation de sécurité, harcèlement, discrimination : gravitation entre univers parallèles


Sébastien Millet
16 décembre 20
04 janvier 2021
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Fichiers de données personnelles : gare aux pratiques des collaborateurs !


Sébastien Millet
18 octobre 18
19 octobre 2018
dans Droit du Travail

Le renforcement des possibilités d’enquêtes administratives de sécurité sur les postes sensibles


Sébastien Millet
20 décembre 17
20 décembre 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Travailleurs détachés : le Conseil d’Etat a fixé le cadre de légalité des clauses d’interprétariat (ou clauses « Molière ») – Interview de Sébastien MILLET dans ACTUEL-RH


Sébastien Millet
11 décembre 17
11 décembre 2017
dans Droit du Travail

De nouvelles règles de répression des actes à caractère raciste ou discriminatoire en entreprise  


Sébastien Millet
23 août 17
23 août 2017
dans Droit du Travail

Peut-on prévoir un critère d’ancienneté en matière de couverture de prévoyance et de retraite ?


Sébastien Millet
29 juin 17
29 juin 2017
dans Droit de la Protection Sociale

Clause Molière, suite et fin ?


Sébastien Millet
05 mai 17
05 mai 2017
dans Droit du Travail

Détachement transnational de travailleurs : la légalité de la clause « Molière » dans les marchés de travaux en question


Sébastien Millet
23 mars 17
24 mars 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Le recours au règlement intérieur, pour mieux gérer l’expression du fait religieux en entreprise


Sébastien Millet
04 octobre 16
04 octobre 2016
dans Droit du Travail

Contentieux du harcèlement moral : les règles du jeu évoluent


Sébastien Millet
30 juin 16
30 juin 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Quand l’état d’état d’urgence s’invite dans la relation de travail employeur-salarié


Sébastien Millet
22 décembre 15
22 décembre 2015
dans Droit du Travail

L’égalité professionnelle, nouvelle donne en matière de santé-sécurité au travail


Sébastien Millet
04 septembre 14
04 septembre 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Les exigences sécuritaires à l’épreuve de la discrimination


Sébastien Millet
15 mai 14
15 mai 2014
dans Droit du Travail

Quels sont les délais de prescription applicables en droit du travail ?


Ellipse Avocats
07 mai 14
14 mai 2019
dans Droit du Travail

La protection des lanceurs d’alerte en cas d’infraction en entreprise


Sébastien Millet
17 décembre 13
17 décembre 2013
dans Droit du Travail

Santé publique – environnement : le nouveau droit d’alerte des salariés


Sébastien Millet
18 avril 13
18 avril 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Prévoyance, santé et retraite : l’égalité de traitement ne s’applique qu’entre les salariés relevant d’une même catégorie professionnelle


Sébastien Millet
17 mars 13
17 mars 2013
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Comment prévenir l’absentéisme maladie ?


Sébastien Millet
04 mars 13
04 mars 2013
dans Droit du Travail

Motivation du licenciement et référence à une dénonciation de faits de harcèlement : gare à la nullité !


Sébastien Millet
10 octobre 12
10 octobre 2012
dans Droit du Travail

L’employeur n’a pas à se justifier en matière de recrutement


Jean Bernard MICHEL
15 mai 12
15 mai 2012
dans Droit du Travail

Comment prouver une discrimination en raison de son origine ?


Arnaud Rimbert
27 février 12
27 février 2012
dans Droit du Travail
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