• Accès client
  • Contacts
Ellipse Avocats
  • Cabinets
    • Bordeaux
    • Lyon
    • Paris
    • Marseille
    • Bayonne
    • Lille
    • Strasbourg
  • Formations
  • Articles
  • English
  • Séquence Prévention
  • Nous contacter
XS
SM
MD
LG
XL

égalité | Ellipse Avocats

Peut-on prévoir un critère d’ancienneté en matière de couverture de prévoyance et de retraite ?


Sébastien Millet
29 juin 17
29 juin 2017
dans Droit de la Protection Sociale

Clause Molière, suite et fin ?


Sébastien Millet
05 mai 17
05 mai 2017
dans Droit du Travail

Evolutions sur la restauration en entreprise, ce qu’il faut retenir :


Sébastien Millet
01 décembre 16
01 décembre 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Prévoyance, santé et retraite : l’égalité de traitement ne s’applique qu’entre les salariés relevant d’une même catégorie professionnelle


Sébastien Millet
17 mars 13
17 mars 2013
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Rémunération ? égaux mais pas trop !


Jean Bernard MICHEL
19 février 13
19 février 2013
dans Droit du Travail

2012 : n’oublions pas le plan seniors !


Sébastien Millet
30 mai 12
30 mai 2012
dans Droit du Travail

Sort des avantages collectifs en cas de transfert d’entreprise : maintenir l’usage antérieur n’est pas contraire à l’égalité de traitement


Sébastien Millet
21 février 12
21 février 2012
dans Droit du Travail

Retraites chapeau : le Conseil constitutionnel valide la nouvelle contribution sur les rentes


Sébastien Millet
02 novembre 11
02 novembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale

Couvertures complémentaires : le décret d’application sur les catégories objectives se fait attendre …


Sébastien Millet
02 novembre 11
02 novembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale

Réforme des retraites : après l’emploi seniors, les nouvelles pénalités « pénibilité » et « égalité » (décryptage)


Sébastien Millet
27 septembre 10
27 septembre 2010
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail
Ellipse Avocats ©2021
CGU . Mentions légales . Protection des données personnelles - Login