Exposition à des substances nocives ou toxiques entraînant un préjudice d’anxiété : attention, le droit à indemnisation est ouvert !
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Préjudice d’anxiété et manquement à l’obligation de sécurité : revirement de jurisprudence
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Les nouvelles obligations de prévention des expositions aux champs électromagnétiques
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Obligation de sécurité patronale : attention aux dispositions conventionnelles
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

La prévoyance complémentaire, levier d’amélioration des conditions de travail et de prévention des risques
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Dans les méandres du contentieux de l’obligation de sécurité
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La fiche de prévention des expositions, un document sensible
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Qu’est-ce qu’un travailleur de nuit ? définition et déclinaisons pratiques (l’exemple de la pénibilité)
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Mise en place de la fiche de prévention des expositions (FPE) : nouvelles obligations & enjeux liés à la pénibilité
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

De la difficulté d’indemniser le préjudice lié à l’exposition aux champs électromagnétiques
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Sécurité des travailleurs : mise en place d’une nouvelle réglementation du risque hyperbare
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail