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exposition | Ellipse Avocats

Coronavirus : si l’inquiétude est légitime, le droit de retrait n’est pas automatique


Sébastien Millet
25 mars 20
25 mars 2020
dans Non catégorisé

Exposition à des substances nocives ou toxiques entraînant un préjudice d’anxiété : attention, le droit à indemnisation est ouvert !


Sébastien Millet
04 octobre 19
04 octobre 2019
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Préjudice d’anxiété et manquement à l’obligation de sécurité : revirement de jurisprudence


Sébastien Millet
02 mai 19
02 mai 2019
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Les nouvelles obligations de prévention des expositions aux champs électromagnétiques


Sébastien Millet
25 octobre 16
25 octobre 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Obligation de sécurité patronale : attention aux dispositions conventionnelles


Sébastien Millet
22 octobre 14
22 octobre 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

La prévoyance complémentaire, levier d’amélioration des conditions de travail et de prévention des risques


Sébastien Millet
17 juillet 14
17 juillet 2014
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Dans les méandres du contentieux de l’obligation de sécurité


Sébastien Millet
16 juillet 13
16 juillet 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La fiche de prévention des expositions, un document sensible


Sébastien Millet
26 mars 13
26 mars 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Qu’est-ce qu’un travailleur de nuit ? définition et déclinaisons pratiques (l’exemple de la pénibilité)


Sébastien Millet
10 avril 12
10 avril 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Mise en place de la fiche de prévention des expositions (FPE) : nouvelles obligations & enjeux liés à la pénibilité


Sébastien Millet
08 février 12
08 février 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

De la difficulté d’indemniser le préjudice lié à l’exposition aux champs électromagnétiques


Sébastien Millet
13 juin 11
13 juin 2011
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Sécurité des travailleurs : mise en place d’une nouvelle réglementation du risque hyperbare


Sébastien Millet
13 janvier 11
13 janvier 2011
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail
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