Procédure de reconnaissance des ATMP : ce qui va changer au 1er décembre 2019
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Alcool au travail : le document unique d’évaluation des risques au secours du règlement intérieur !
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Préjudice d’anxiété et manquement à l’obligation de sécurité : revirement de jurisprudence
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

L’obligation de sécurité du fabricant et l’anticipation du comportement humain aisément prévisible
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

L’obligation de sécurité, une obligation de prévention des risques professionnels
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Agression du personnel : ne pas confondre droit de retrait individuel et droit de grève pour motif de sûreté
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Responsabilité de l’employeur en cas d’agression du salarié au travail : la jurisprudence évolue
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Vers une reconnaissance améliorée des affections psychiques (dépression, burn out, stress post-traumatique, etc.) comme maladie professionnelle
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Vers une reconnaissance améliorée des affectations psychiques (dépression, burn out, stress post-traumatique, etc.) comme maladie professionnelle
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Revirement de jurisprudence sur le harcèlement moral : des efforts qui payent !
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, Uncategorized

Travail en commun et coemploi : quels critères ? quelles responsabilités ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Pénibilité : comprendre la réforme pour la déployer dans l’entreprise à compter du 1er janvier 2015
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

La responsabilité pénale de l’entreprise du fait des infractions commises par un délégataire de pouvoirs
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Quels sont les délais de prescription applicables en droit du travail ?
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Comportements dangereux en entreprise, « tolérance zéro »
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

L’agence d’intérim est responsable de la faute inexcusable commise par l’entreprise utilisatrice
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Mines et carrières : nouvelles obligations en matière de santé et sécurité
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Dans les méandres du contentieux de l’obligation de sécurité
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Responsabilité pénale du chef d’entreprise en cas d’AT : illustrations
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

L’obligation de sécurité et la faute pénale de l’employeur, comment s’en sortir ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La faute inexcusable, une matière assurable à fort enjeu pour l’entreprise
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Sûreté des personnels envoyés en mission
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Préjudice d’agrément et faute inexcusable : c’est à la victime d’établir l’existence d’une activité sportive ou de loisir antérieure
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale

Laisser travailler un salarié pendant un arrêt de travail peut coûter cher !
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Réduction des coûts : intégrer les facteurs de risque pour la santé liés à la politique globale de l’entreprise
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

CDD & présomption de faute inexcusable, peu d’échappatoires
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Réparation de la faute inexcusable de l’employeur: précisions de la Cour de cassation
Arnaud Pilloix
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Obligation de sécurité patronale, obligation de sûreté ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Document unique d’évaluation des risques : vers un relâchement de la vigilance dans les TPE ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Faute inexcusable de l’employeur : l’extension du domaine de la réparation
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Extension de la responsabilité de l’employeur en matière de sécurité : jusqu’à l’excès ?
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

La reconnaissance du préjudice spécifique de perte de droits à retraite en cas de faute inexcusable
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Accidents du travail maritime & indemnisation complémentaire en cas de faute de l’armateur : le mot de l’Avocat
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Amiante: quelle prescription pour saisir le FIVA?
Arnaud Pilloix
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Amiante: l’offre d’indemnisation par le FIVA
Arnaud Pilloix
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Tabac : la seule exposition du salarié peut justifier la prise d’acte de la rupture aux torts de l’employeur
Sébastien Millet
dans Droit du Travail

Accident du travail: compétence du TASS ou du CPH?
Arnaud Pilloix
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Faute inexcusable, préjudice d’anxiété et QPC
Arnaud Pilloix
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Environnement de travail et risque chimique : de nouvelles exigences réglementaires en vue de la protection de la santé des salariés exposés
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail