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harcèlement moral | Ellipse Avocats

Enquêtes internes en matière de harcèlement moral ou sexuel : panorama de jurisprudence en 10 décisions


Sébastien Millet
20 septembre 22
20 septembre 2022
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit de la Santé, sécurité au travail|Droit du Travail|Uncategorized, Droit du Travail

L’employeur est-il forcément responsable en cas de violences entre collègues ?


Sébastien Millet
30 mai 17
30 mai 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Un salarié peut-il être « ami » avec son patron ou un collègue de travail ?


Sébastien Millet
11 janvier 17
11 janvier 2017
dans Droit du Travail

Responsabilité de l’employeur en cas d’agression du salarié au travail : la jurisprudence évolue


Sébastien Millet
02 novembre 16
02 novembre 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Contentieux du harcèlement moral : les règles du jeu évoluent


Sébastien Millet
30 juin 16
30 juin 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Revirement de jurisprudence sur le harcèlement moral : des efforts qui payent !


Sébastien Millet
03 juin 16
15 juin 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, Non catégorisé

Harcèlement moral entre collègues : « l’étau » jurisprudentiel peut-il se desserrer pour l’employeur ?


Sébastien Millet
07 avril 15
07 avril 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Le harcèlement moral ascendant : le cas des cadres harcelés par un délégué syndical


Sébastien Millet
30 mars 15
30 mars 2015
dans Droit du Travail

Droit de retrait et arrêt maladie sont incompatibles


Sébastien Millet
06 novembre 13
06 novembre 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Santé mentale au travail : contribution de Sebastien MILLET à un nouvel ouvrage de référence


Ellipse Avocats
17 octobre 12
17 octobre 2012
dans Droit de la Protection Sociale, Nos Publications

Motivation du licenciement et référence à une dénonciation de faits de harcèlement : gare à la nullité !


Sébastien Millet
10 octobre 12
10 octobre 2012
dans Droit du Travail

Harcèlement sexuel : le point sur l’abandon des poursuites pénales


Sébastien Millet
08 mai 12
08 mai 2012
dans Droit du Travail

Preuve du harcèlement moral : l’inégalité des armes entre l’employeur, les témoins, la victime et son harceleur


Sébastien Millet
13 mars 12
13 mars 2012
dans Droit du Travail

Un salarié condamné au pénal pour avoir harcelé son supérieur hiérarchique! (Cass. Crim. 6/12/2011)


Arnaud Pilloix
16 janvier 12
16 janvier 2012
dans Droit du Travail
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