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heures supplémentaires | Ellipse Avocats
Forfait en jours privé d’effet : quid des RTT ?
Arnaud
Pilloix
15 janvier 21
15 janvier 2021
dans
Droit du Travail
Contrepartie aux heures supplémentaires : attention à l’acte fondateur pour le choix entre paiement ou repos
Guillaume
Dedieu
21 février 20
21 février 2020
dans
Non catégorisé
Modulation du temps de travail dans le secteur de l’animation : quelles limites ?
Guillaume
Dedieu
05 novembre 16
07 novembre 2016
dans
Droit du Travail
Quelle rémunération pour les heures d’encadrement d’un professeur de judo à l’occasion de compétitions sportives ?
Arnaud
Pilloix
01 juin 15
01 juin 2015
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Pour être cadre dirigeant, le salarié doit participer à la direction de l’entreprise
Sébastien
Millet
15 avril 15
15 avril 2015
dans
Droit du Travail
Vigilance sur les forfaits annuels (en jours ou en heures) : pas d’autonomie d’organisation = pas de forfait
Sébastien
Millet
03 octobre 12
03 octobre 2012
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Réforme du régime social et fiscal des heures supplémentaires et complémentaires
Florent
Dousset
03 septembre 12
03 septembre 2012
dans
Droit du Travail
La preuve des heures supplémentaires
Jean Bernard
MICHEL
04 juin 12
04 juin 2012
dans
Droit du Travail
Cadres en entreprise, un statut social en évolution
Sébastien
Millet
13 février 12
13 février 2012
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
Contrôler sans surveiller?
Jean Bernard
MICHEL
13 février 12
13 février 2012
dans
Droit du Travail
Contrat de travail intermittent et heures supplémentaires
Arnaud
Pilloix
26 décembre 10
26 décembre 2010
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Qui doit apporter la preuve en matière de paiement d’heures supplémentaires ?
Arnaud
Pilloix
04 octobre 10
04 octobre 2010
dans
Droit du Travail
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