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heures supplémentaires | Ellipse Avocats

Forfait en jours privé d’effet : quid des RTT ?


Arnaud Pilloix
15 janvier 21
15 janvier 2021
dans Droit du Travail

Contrepartie aux heures supplémentaires : attention à l’acte fondateur pour le choix entre paiement ou repos


Guillaume Dedieu
21 février 20
21 février 2020
dans Non catégorisé

Modulation du temps de travail dans le secteur de l’animation : quelles limites ?


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05 novembre 16
07 novembre 2016
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Quelle rémunération pour les heures d’encadrement d’un professeur de judo à l’occasion de compétitions sportives ?


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01 juin 15
01 juin 2015
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Pour être cadre dirigeant, le salarié doit participer à la direction de l’entreprise


Sébastien Millet
15 avril 15
15 avril 2015
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Vigilance sur les forfaits annuels (en jours ou en heures) : pas d’autonomie d’organisation = pas de forfait


Sébastien Millet
03 octobre 12
03 octobre 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Réforme du régime social et fiscal des heures supplémentaires et complémentaires


Florent Dousset
03 septembre 12
03 septembre 2012
dans Droit du Travail

La preuve des heures supplémentaires


Jean Bernard MICHEL
04 juin 12
04 juin 2012
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Cadres en entreprise, un statut social en évolution


Sébastien Millet
13 février 12
13 février 2012
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Contrôler sans surveiller?


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13 février 12
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Contrat de travail intermittent et heures supplémentaires


Arnaud Pilloix
26 décembre 10
26 décembre 2010
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Qui doit apporter la preuve en matière de paiement d’heures supplémentaires ?


Arnaud Pilloix
04 octobre 10
04 octobre 2010
dans Droit du Travail
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