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Forfait en jours privé d’effet : quid des RTT ?
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail

Contrepartie aux heures supplémentaires : attention à l’acte fondateur pour le choix entre paiement ou repos
Guillaume Dedieu
dans Non catégorisé

Modulation du temps de travail dans le secteur de l’animation : quelles limites ?
Guillaume Dedieu
dans Droit du Travail

Quelle rémunération pour les heures d’encadrement d’un professeur de judo à l’occasion de compétitions sportives ?
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Pour être cadre dirigeant, le salarié doit participer à la direction de l’entreprise
Sébastien Millet
dans Droit du Travail

Vigilance sur les forfaits annuels (en jours ou en heures) : pas d’autonomie d’organisation = pas de forfait
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Réforme du régime social et fiscal des heures supplémentaires et complémentaires
Florent Dousset
dans Droit du Travail

La preuve des heures supplémentaires
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Cadres en entreprise, un statut social en évolution
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Contrôler sans surveiller?
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Contrat de travail intermittent et heures supplémentaires
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Qui doit apporter la preuve en matière de paiement d’heures supplémentaires ?
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail