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inaptitude | Ellipse Avocats
Contrat de travail : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse
Avocats
02 juin 19
02 décembre 2019
dans
Droit du Travail
Réforme du Code du travail : synthèse des 5 ordonnances
Arnaud
Pilloix
01 septembre 17
06 septembre 2017
dans
Droit du Travail
Le périmètre du reclassement pour inaptitude : la notion de groupe
Florent
Dousset
22 février 17
22 février 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Traitement social des indemnités de rupture, suite à inaptitude d’origine professionnelle
Guillaume
Dedieu
21 février 17
21 février 2017
dans
Droit de la Protection Sociale
La nouvelle procédure de licenciement pour inaptitude
Suzy
Caillat
20 février 17
21 février 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
La réforme du suivi de l’état de santé des travailleurs, ce qu’il faut retenir
Sébastien
Millet
12 janvier 17
21 février 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Loi travail : quel suivi médical pour les salariés au 1er janvier 2017 ?
Arnaud
Pilloix
30 décembre 16
06 janvier 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Inaptitude : prise en compte de la position du salarié dans la recherche de reclassement
Suzy
Caillat
12 décembre 16
21 février 2017
dans
Droit du Travail
Inaptitude professionnelle : pas d’avis des délégués du personnel nécessaire en l’absence de poste de reclassement
Suzy
Caillat
09 novembre 16
16 novembre 2016
dans
Droit du Travail
PLFSS 2017 : le retour des clauses de désignation obligatoire de branche en matière de prévoyance ?
Sébastien
Millet
06 novembre 16
06 novembre 2016
dans
Droit de la Protection Sociale
Loi Travail : quoi de neuf en matière de santé et de sécurité au travail ?
Sébastien
Millet
08 septembre 16
16 septembre 2016
dans
Droit du Travail
,
Santé, sécurité & Environnement
Loi travail : refonte des procédures applicables en matière de santé au travail à compter du 1er janvier 2017
Lucie
Jechoux
08 septembre 16
08 septembre 2016
dans
Droit du Travail
Vers une reconnaissance améliorée des affectations psychiques (dépression, burn out, stress post-traumatique, etc.) comme maladie professionnelle
Sébastien
Millet
09 juin 16
09 juin 2016
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
Vers une reconnaissance améliorée des affections psychiques (dépression, burn out, stress post-traumatique, etc.) comme maladie professionnelle
Sébastien
Millet
09 juin 16
02 septembre 2016
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
Revirement de jurisprudence sur le harcèlement moral : des efforts qui payent !
Sébastien
Millet
03 juin 16
15 juin 2016
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
,
Uncategorized
Proposition de reclassement du salarié inapte : l’écrit est-il obligatoire ?
Arnaud
Pilloix
27 avril 16
27 avril 2016
dans
Droit du Travail
Licenciement abusif : attention aux risques indirects en matière de prévoyance !
Sébastien
Millet
15 juillet 15
15 juillet 2015
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
Dans les méandres du contentieux de l’obligation de sécurité
Sébastien
Millet
16 juillet 13
16 juillet 2013
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Reclassement d’un footballeur: le club est condamné pour non respect de l’obligation de loyauté !
Arnaud
Pilloix
03 janvier 13
03 janvier 2013
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Loi de simplification du droit du 22 mars 2012
Arnaud
Pilloix
28 mars 12
28 mars 2012
dans
Droit du Travail
Licenciement pour inaptitude d’origine professionnelle et préavis : revirement de jurisprudence
Arnaud
Pilloix
15 janvier 12
15 janvier 2012
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
La reconnaissance du préjudice spécifique de perte de droits à retraite en cas de faute inexcusable
Sébastien
Millet
07 novembre 11
07 novembre 2011
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
Obligation de reclassement d’un salarié inapte : une fédération nationale peut être assimilée à un groupe de sociétés (Cass. soc ; 12 oct. 2011, n°10-18.038)
Florent
Dousset
01 novembre 11
01 novembre 2011
dans
Droit du Travail
Reprise du salaire & inaptitude professionnelle (Cass. Soc. 25 mai 2011 n° 10-10515)
Arnaud
Pilloix
07 juin 11
07 juin 2011
dans
Droit du Travail
L’inaptitude du salarié – un nouveau cas de rupture anticipée du CDD (loi n° 2011-525 du 17 mai 2011)
Arnaud
Pilloix
26 mai 11
26 mai 2011
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
Inaptitude professionnelle et indemnité de préavis: quels droits?
Arnaud
Rimbert
03 mars 11
03 mars 2011
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
Prise d’acte de la rupture après accident du travail : qui doit prouver ses prétentions ?
Sébastien
Millet
24 janvier 11
24 janvier 2011
dans
Droit du Travail
Licenciement pour inaptitude : attention au délai entre les deux visites médicales
Arnaud
Rimbert
06 janvier 11
06 janvier 2011
dans
Droit du Travail
Prévoyance : où s’arrête l’obligation de bonne foi de l’employeur ?
Sébastien
Millet
29 octobre 10
29 octobre 2010
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
Faute inexcusable, préjudice d’anxiété et QPC
Arnaud
Pilloix
29 septembre 10
29 septembre 2010
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
CDD et inaptitude: Steve Savidan échappe à la double peine!
Arnaud
Rimbert
21 septembre 10
21 septembre 2010
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Inaptitude professionnelle : une nouvelle indemnisation pour le salarié déclaré inapte !
Arnaud
Pilloix
16 septembre 10
16 septembre 2010
dans
Droit du Travail