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inaptitude | Ellipse Avocats

Contrat de travail : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise


Ellipse Avocats
02 juin 19
02 décembre 2019
dans Droit du Travail

Réforme du Code du travail : synthèse des 5 ordonnances


Arnaud Pilloix
01 septembre 17
06 septembre 2017
dans Droit du Travail

Le périmètre du reclassement pour inaptitude : la notion de groupe


Florent Dousset
22 février 17
22 février 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Traitement social des indemnités de rupture, suite à inaptitude d’origine professionnelle


Guillaume Dedieu
21 février 17
21 février 2017
dans Droit de la Protection Sociale

La nouvelle procédure de licenciement pour inaptitude


Suzy Caillat
20 février 17
21 février 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La réforme du suivi de l’état de santé des travailleurs, ce qu’il faut retenir


Sébastien Millet
12 janvier 17
21 février 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Loi travail : quel suivi médical pour les salariés au 1er janvier 2017 ?


Arnaud Pilloix
30 décembre 16
06 janvier 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Inaptitude : prise en compte de la position du salarié dans la recherche de reclassement


Suzy Caillat
12 décembre 16
21 février 2017
dans Droit du Travail

Inaptitude professionnelle : pas d’avis des délégués du personnel nécessaire en l’absence de poste de reclassement


Suzy Caillat
09 novembre 16
16 novembre 2016
dans Droit du Travail

PLFSS 2017 : le retour des clauses de désignation obligatoire de branche en matière de prévoyance ?


Sébastien Millet
06 novembre 16
06 novembre 2016
dans Droit de la Protection Sociale

Loi Travail : quoi de neuf en matière de santé et de sécurité au travail ?


Sébastien Millet
08 septembre 16
16 septembre 2016
dans Droit du Travail, Santé, sécurité & Environnement

Loi travail : refonte des procédures applicables en matière de santé au travail à compter du 1er janvier 2017


Lucie Jechoux
08 septembre 16
08 septembre 2016
dans Droit du Travail

Vers une reconnaissance améliorée des affectations psychiques (dépression, burn out, stress post-traumatique, etc.) comme maladie professionnelle


Sébastien Millet
09 juin 16
09 juin 2016
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Vers une reconnaissance améliorée des affections psychiques (dépression, burn out, stress post-traumatique, etc.) comme maladie professionnelle


Sébastien Millet
09 juin 16
02 septembre 2016
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Revirement de jurisprudence sur le harcèlement moral : des efforts qui payent !


Sébastien Millet
03 juin 16
15 juin 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, Non catégorisé

Proposition de reclassement du salarié inapte : l’écrit est-il obligatoire ?


Arnaud Pilloix
27 avril 16
27 avril 2016
dans Droit du Travail

Licenciement abusif : attention aux risques indirects en matière de prévoyance !


Sébastien Millet
15 juillet 15
15 juillet 2015
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Dans les méandres du contentieux de l’obligation de sécurité


Sébastien Millet
16 juillet 13
16 juillet 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Reclassement d’un footballeur: le club est condamné pour non respect de l’obligation de loyauté !


Arnaud Pilloix
03 janvier 13
03 janvier 2013
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Loi de simplification du droit du 22 mars 2012


Arnaud Pilloix
28 mars 12
28 mars 2012
dans Droit du Travail

Licenciement pour inaptitude d’origine professionnelle et préavis : revirement de jurisprudence


Arnaud Pilloix
15 janvier 12
15 janvier 2012
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

La reconnaissance du préjudice spécifique de perte de droits à retraite en cas de faute inexcusable


Sébastien Millet
07 novembre 11
07 novembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Obligation de reclassement d’un salarié inapte : une fédération nationale peut être assimilée à un groupe de sociétés (Cass. soc ; 12 oct. 2011, n°10-18.038)


Florent Dousset
01 novembre 11
01 novembre 2011
dans Droit du Travail

Reprise du salaire & inaptitude professionnelle (Cass. Soc. 25 mai 2011 n° 10-10515)


Arnaud Pilloix
07 juin 11
07 juin 2011
dans Droit du Travail

L’inaptitude du salarié – un nouveau cas de rupture anticipée du CDD (loi n° 2011-525 du 17 mai 2011)


Arnaud Pilloix
26 mai 11
26 mai 2011
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Inaptitude professionnelle et indemnité de préavis: quels droits?


Arnaud Rimbert
03 mars 11
03 mars 2011
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Prise d’acte de la rupture après accident du travail : qui doit prouver ses prétentions ?


Sébastien Millet
24 janvier 11
24 janvier 2011
dans Droit du Travail

Licenciement pour inaptitude : attention au délai entre les deux visites médicales


Arnaud Rimbert
06 janvier 11
06 janvier 2011
dans Droit du Travail

Prévoyance : où s’arrête l’obligation de bonne foi de l’employeur ?


Sébastien Millet
29 octobre 10
29 octobre 2010
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Faute inexcusable, préjudice d’anxiété et QPC


Arnaud Pilloix
29 septembre 10
29 septembre 2010
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

CDD et inaptitude: Steve Savidan échappe à la double peine!


Arnaud Rimbert
21 septembre 10
21 septembre 2010
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Inaptitude professionnelle : une nouvelle indemnisation pour le salarié déclaré inapte !


Arnaud Pilloix
16 septembre 10
16 septembre 2010
dans Droit du Travail
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