Contrat de travail : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Réforme du Code du travail : synthèse des 5 ordonnances
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail

Le périmètre du reclassement pour inaptitude : la notion de groupe
Florent Dousset
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Traitement social des indemnités de rupture, suite à inaptitude d’origine professionnelle
Guillaume Dedieu
dans Droit de la Protection Sociale

La nouvelle procédure de licenciement pour inaptitude
Suzy Caillat
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La réforme du suivi de l’état de santé des travailleurs, ce qu’il faut retenir
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Loi travail : quel suivi médical pour les salariés au 1er janvier 2017 ?
Arnaud Pilloix
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Inaptitude : prise en compte de la position du salarié dans la recherche de reclassement
Suzy Caillat
dans Droit du Travail

Inaptitude professionnelle : pas d’avis des délégués du personnel nécessaire en l’absence de poste de reclassement
Suzy Caillat
dans Droit du Travail

PLFSS 2017 : le retour des clauses de désignation obligatoire de branche en matière de prévoyance ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Loi Travail : quoi de neuf en matière de santé et de sécurité au travail ?
Sébastien Millet
dans Droit du Travail, Santé, sécurité & Environnement

Loi travail : refonte des procédures applicables en matière de santé au travail à compter du 1er janvier 2017
Lucie Jechoux
dans Droit du Travail

Vers une reconnaissance améliorée des affectations psychiques (dépression, burn out, stress post-traumatique, etc.) comme maladie professionnelle
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Vers une reconnaissance améliorée des affections psychiques (dépression, burn out, stress post-traumatique, etc.) comme maladie professionnelle
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Revirement de jurisprudence sur le harcèlement moral : des efforts qui payent !
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, Uncategorized

Proposition de reclassement du salarié inapte : l’écrit est-il obligatoire ?
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail

Licenciement abusif : attention aux risques indirects en matière de prévoyance !
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Dans les méandres du contentieux de l’obligation de sécurité
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Reclassement d’un footballeur: le club est condamné pour non respect de l’obligation de loyauté !
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Loi de simplification du droit du 22 mars 2012
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail

Licenciement pour inaptitude d’origine professionnelle et préavis : revirement de jurisprudence
Arnaud Pilloix
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

La reconnaissance du préjudice spécifique de perte de droits à retraite en cas de faute inexcusable
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Obligation de reclassement d’un salarié inapte : une fédération nationale peut être assimilée à un groupe de sociétés (Cass. soc ; 12 oct. 2011, n°10-18.038)
Florent Dousset
dans Droit du Travail

Reprise du salaire & inaptitude professionnelle (Cass. Soc. 25 mai 2011 n° 10-10515)
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail

L’inaptitude du salarié – un nouveau cas de rupture anticipée du CDD (loi n° 2011-525 du 17 mai 2011)
Arnaud Pilloix
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Inaptitude professionnelle et indemnité de préavis: quels droits?
Arnaud Rimbert
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Prise d’acte de la rupture après accident du travail : qui doit prouver ses prétentions ?
Sébastien Millet
dans Droit du Travail

Licenciement pour inaptitude : attention au délai entre les deux visites médicales
Arnaud Rimbert
dans Droit du Travail

Prévoyance : où s’arrête l’obligation de bonne foi de l’employeur ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Faute inexcusable, préjudice d’anxiété et QPC
Arnaud Pilloix
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

CDD et inaptitude: Steve Savidan échappe à la double peine!
Arnaud Rimbert
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Inaptitude professionnelle : une nouvelle indemnisation pour le salarié déclaré inapte !
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail