Accès client
Contacts
Ellipse
Avocats
Cabinets
Bordeaux
Lyon
Paris
Marseille
Bayonne
Lille
Strasbourg
Formations
Articles
English
Séquence Prévention
Nous contacter
Nous rejoindre
XS
SM
MD
LG
XL
licenciement économique | Ellipse Avocats
Rupture conventionnelle dans un contexte de PSE : attention au consentement du salarié
Claire
Golias
01 février 21
01 février 2021
dans
Droit du Travail
,
restructuration
Motif économique de licenciement : le contrôle de la faute de l’employeur n’implique pas un contrôle de ses choix de gestion
Claire
Golias
30 novembre 20
04 janvier 2021
dans
Droit du Travail
,
restructuration
Impacts de la crise sanitaire sur le fonctionnement du dialogue social dans les entreprises
Sébastien
Millet
26 novembre 20
04 janvier 2021
dans
Droit du Travail
Activité partielle : « aux ARME »
Sébastien
Millet
08 juillet 20
08 juillet 2020
dans
Droit du Travail
Licenciement économique : Quel point de départ pour la priorité de réembauche ?
Arnaud
Pilloix
27 janvier 20
27 janvier 2020
dans
Droit du Travail
Défaut d’information dans le cadre du PSE : l’expert désigné par le CSE doit saisir la Direccte, pas le juge
David
Fonteneau
19 décembre 19
19 décembre 2019
dans
Droit du Travail
,
restructuration
Décret Macron : parution des modèles types des lettres de licenciement
Arnaud
Pilloix
10 janvier 18
02 mars 2018
dans
Droit du Travail
La réforme du droit du travail par ordonnances, top départ !
Sébastien
Millet
01 septembre 17
01 septembre 2017
dans
Droit du Travail
Football, cause économique et reclassement postérieur : une décision sévère !
Arnaud
Pilloix
25 avril 17
25 avril 2017
dans
Droit du Travail
Restructuration : licenciements économiques collectifs pendant un redressement judiciaire
Arnaud
Pilloix
30 septembre 16
30 septembre 2016
dans
Droit du Travail
Loi travail : quid du motif économique du licenciement
Claire
Golias
08 septembre 16
08 septembre 2016
dans
Droit du Travail
Restructuration : le juge judiciaire compétent pour apprécier l’ordonnance du juge-commissaire, un revirement évitable !
Arnaud
Pilloix
22 avril 16
22 avril 2016
dans
Droit du Travail
ANI du 11 janvier 2013 relatif à la compétitivité des entreprises et à la sécurisation de l’emploi
Ellipse
Avocats
14 janvier 13
14 mai 2019
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
L’autorisation préalable de recours au chômage partiel est rétablie
Arnaud
Rimbert
10 janvier 13
10 janvier 2013
dans
Droit du Travail
Plans de départs volontaires : confirmation de jurisprudence
Sébastien
Millet
29 octobre 12
29 octobre 2012
dans
Droit du Travail
Rupture conventionnelle : un produit à succès à consommer avec modération !
Ellipse
Avocats
06 octobre 12
06 octobre 2012
dans
Droit du Travail
,
Nos Publications
Nullité du PSE en cas d’insuffisance ou d’absence de motif économique : le contentieux est clos
Sébastien
Millet
04 mai 12
04 mai 2012
dans
Droit du Travail
La Cessation d’activité constitue un motif autonome permettant de procéder à un licenciement
Jean Bernard
MICHEL
27 décembre 11
27 décembre 2011
dans
Droit du Travail
Licenciement économique : les nouveautés de la rentrée
Sébastien
Millet
11 septembre 11
11 septembre 2011
dans
Droit du Travail
Rupture conventionnelle, licenciement économique collectif et départ à la retraite : les précisions ministérielles (n°106030)
Arnaud
Pilloix
20 juin 11
20 juin 2011
dans
Droit du Travail
Licenciement économique & plans sociaux : quoi de neuf sous la grisaille ?
Sébastien
Millet
03 décembre 10
03 décembre 2010
dans
Droit du Travail
Les fondamentaux sur la convention de reclassement personnalisé (CRP)
Arnaud
Rimbert
06 septembre 10
06 septembre 2010
dans
Droit du Travail
Pour assurer le bon fonctionnement de ce site, nous devons parfois enregistrer de petits fichiers de données sur l'équipement de nos utilisateurs. La plupart des grands sites web font de même.
Accepter
En savoir plus