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licenciement | Ellipse Avocats

La surveillance technologique au travail devant les prétoires


Sébastien Millet
01 décembre 19
01 décembre 2019
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Barème Macron : l’incertitude juridique demeure


Suzy Caillat
26 septembre 19
26 septembre 2019
dans Droit du Travail

Contrat de travail : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise


Ellipse Avocats
02 juin 19
02 décembre 2019
dans Droit du Travail

Retrait d’une habilitation d’accès en zone de sûreté à accès réglementé : quelles conséquences ?


Sébastien Millet
28 février 19
28 février 2019
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Précisions sur le caractère « privé » ou « public » d’informations tirées du compte Facebook d’un salarié dont a pris connaissance l’employeur


Adrien Simonot
07 juin 18
07 juin 2018
dans Droit du Travail

Le renforcement des possibilités d’enquêtes administratives de sécurité sur les postes sensibles


Sébastien Millet
20 décembre 17
20 décembre 2017
dans Droit du Travail, Droit de la Santé, sécurité au travail

La barémisation et le plafonnement des indemnités prud’homales en 5 points


Guillaume Dedieu
06 octobre 17
10 octobre 2017
dans Droit du Travail

Pages de Jurisprudence sociale : article de Jean-Bernard MICHEL relatif aux droits d’auteur des salariés


Jean-Bernard MICHEL
05 mai 17
05 mai 2017
dans Droit du Travail

Un employeur peut-il licencier une salariée enceinte qui ne dispose plus d’un titre de séjour l’autorisant à travailler ?


Adrien Simonot
10 avril 17
10 avril 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Le nouveau licenciement pour motif d’incompatibilité du comportement dans les entreprises de transports publics de personnes et de marchandises dangereuses


Sébastien Millet
04 avril 17
04 avril 2017
dans Droit du Travail

Des faits de violence peuvent justifier le licenciement d’un éducateur sportif


Guillaume Dedieu
24 février 17
23 février 2017
dans Droit du Sport, Droit du Travail

La prohibition de l’alcool sur les sites SEVESO : des pompiers sévèrement sanctionnés


Sébastien Millet
02 février 17
02 février 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Un salarié peut-il être « ami » avec son patron ou un collègue de travail ?


Sébastien Millet
11 janvier 17
11 janvier 2017
dans Droit du Travail

Rupture conventionnelle dans le sport : l’indemnité conventionnelle serait-elle due ?


Guillaume Dedieu
28 novembre 16
28 novembre 2016
dans Droit du Sport

Restructuration : licenciements économiques collectifs pendant un redressement judiciaire


Arnaud Pilloix
30 septembre 16
30 septembre 2016
dans Droit du Travail

La protection des lanceurs d’alerte, entre défense de l’intérêt public général et défense des entreprises


Sébastien Millet
02 septembre 16
02 septembre 2016
dans Droit du Travail

Licenciement pour faute lourde : le salarié ne peut pas être privé de l’indemnité compensatrice de congés payés


Adrien Simonot
16 mars 16
15 juin 2016
dans Droit du Travail

Combattre et prévenir les actes de malveillance interne à l’entreprise


Sébastien Millet
10 février 16
10 février 2016
dans Droit du Travail

Licenciement au sein d’un groupe : le DAF de la société mère peut procéder à la notification du licenciement


Jean-Michel Ageron
05 août 15
05 août 2015
dans Droit du Travail

Comment licencier un salarié ?


Arnaud Rimbert
24 juillet 15
24 juillet 2015
dans Droit du Travail, vidéo

Licenciement abusif : attention aux risques indirects en matière de prévoyance !


Sébastien Millet
15 juillet 15
15 juillet 2015
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Association et détermination de l’organe compétent pour procéder à un licenciement


Guillaume Dedieu
06 juillet 15
06 juillet 2015
dans Droit du Sport, Droit du Travail

La portabilité des garanties de frais de santé et de prévoyance


Jean-Michel Ageron
28 avril 15
28 avril 2015
dans Droit de la Protection Sociale

L’indemnité de non-concurrence ne peut pas varier en fonction du mode de rupture


Ellipse Avocats
20 avril 15
14 mai 2019
dans Droit du Travail

Extension de la protection des salariés protégés à certains élus locaux


Guillaume Dedieu
03 avril 15
03 avril 2015
dans Droit du Travail

La non-possession d’un diplôme d’encadrement dans le sport peut être un motif de licenciement


Guillaume Dedieu
28 février 15
28 février 2015
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Un avocat aussi doit mesurer ses propos !


Jean-Bernard MICHEL
20 février 15
20 février 2015
dans Droit du Travail

BACALY – Particulier employeur placé sous curatelle renforcée : qui peut licencier ? Par Xavier Aumeran


Ellipse Avocats
19 février 15
14 mai 2019
dans Droit du Travail, Nos Publications

Les cadres au cœur des enjeux de sécurité dans l’entreprise


Sébastien Millet
09 septembre 14
09 septembre 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Quid du point de départ de la période de protection liée à la maternité ?


Arnaud Pilloix
06 juin 14
06 juin 2014
dans Droit du Travail

Perte du permis de conduire : licenciement ?


Arnaud Pilloix
06 juin 14
06 juin 2014
dans Droit du Travail

Prise d’acte de rupture : les griefs doivent être suffisamment graves pour empêcher la poursuite du contrat de travail.


Jean-Bernard MICHEL
09 avril 14
09 avril 2014
dans Droit du Travail

Portabilité des garanties des couvertures complémentaires santé et prévoyance : une obligation d’information à la charge de l’employeur


Ellipse Avocats
27 janvier 14
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

La protection des lanceurs d’alerte en cas d’infraction en entreprise


Sébastien Millet
17 décembre 13
17 décembre 2013
dans Droit du Travail

Surveiller sans contrôler ?


Jean-Bernard MICHEL
03 octobre 13
03 octobre 2013
dans Droit du Travail

Groupement d’employeurs et mise à disposition du salarié auprès d’un seul utilisateur


Florent Dousset
28 août 13
28 août 2013
dans Droit du Travail

Refuser de porter les équipements de sécurité : faute grave ?


Arnaud Pilloix
10 juillet 13
10 juillet 2013
dans Droit du Travail

Utilisation abusive d’Internet : faute grave ?


Arnaud Pilloix
29 mai 13
29 mai 2013
dans Droit du Travail

Sûreté des systèmes informatiques : que faire de la clé USB du salarié ?


Sébastien Millet
19 février 13
19 février 2013
dans Droit du Travail

Les dommages et intérêts pour licenciement abusif attribués par le juge aux salariés entrent dans le délai de carence des allocations chômage


Arnaud Rimbert
21 janvier 13
21 janvier 2013
dans Droit du Travail

Motivation du licenciement et référence à une dénonciation de faits de harcèlement : gare à la nullité !


Sébastien Millet
10 octobre 12
10 octobre 2012
dans Droit du Travail

Protection si information


Jean-Bernard MICHEL
07 septembre 12
07 septembre 2012
dans Droit du Travail

Il y a mobilité … et mobilité !


Jean-Bernard MICHEL
23 août 12
23 août 2012
dans Droit du Travail

Protéger son ordinateur professionnel par un mot de passe, est-ce une faute grave ?


Arnaud Pilloix
23 juillet 12
23 juillet 2012
dans Droit du Travail

Téléphoner au volant ne justifie pas forcément un licenciement


Arnaud Rimbert
16 mai 12
16 mai 2012
dans Droit du Travail

Drogue, obligation de sécurité et licenciement (Cass. Soc. 27 mars 2012 N° 10-19915)


Arnaud Pilloix
01 mai 12
01 mai 2012
dans Droit du Travail

Preuve du harcèlement moral : l’inégalité des armes entre l’employeur, les témoins, la victime et son harceleur


Sébastien Millet
13 mars 12
13 mars 2012
dans Droit du Travail

Harcèlement sexuel : des dérapages qui coûtent cher !


Sébastien Millet
05 février 12
05 février 2012
dans Droit du Travail

Code informatique : attention, ne pas divulguer


Jean-Bernard MICHEL
28 octobre 11
28 octobre 2011
dans Droit du Travail

Perte du permis de conduire et licenciement (Cass. Soc. 3 mai 2011 n° 09-67464)


Arnaud Pilloix
30 mai 11
30 mai 2011
dans Droit du Travail

Procédure de licenciement : un huissier peut-il assister à l’entretien préalable ?


Arnaud Rimbert
12 mai 11
12 mai 2011
dans Droit du Travail

Licenciement et fichier pornographique : faute grave !


Arnaud Pilloix
11 janvier 11
11 janvier 2011
dans Droit du Travail

Licenciement abusif : les sanctions


Arnaud Rimbert
06 janvier 11
06 janvier 2011
dans Droit du Travail

Formalisme du licenciement dans les SAS : le débat est clos !


Sébastien Millet
22 novembre 10
22 novembre 2010
dans Droit du Travail

Licenciées pour des propos tenus sur FACEBOOK : décryptage !


Arnaud Pilloix
22 novembre 10
22 novembre 2010
dans Droit du Travail

Prévoyance : où s’arrête l’obligation de bonne foi de l’employeur ?


Sébastien Millet
29 octobre 10
29 octobre 2010
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Qui a le pouvoir de signer les lettres de licenciement dans les associations?


Arnaud Rimbert
11 septembre 10
11 septembre 2010
dans Droit du Travail
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