• Accès client
  • Contacts
Ellipse Avocats
  • Cabinets
    • Bordeaux
    • Lyon
    • Paris
    • Marseille
    • Bayonne
    • Lille
    • Strasbourg
    • Occitanie
    • Angoulême – Cognac
  • Formations
  • Pôles expertises
    • Conduite du changement
    • Médiation
  • Articles
  • English
  • Nous contacter
  • Nous rejoindre
  • 🧿 Recap
XS
SM
MD
LG
XL

médecin du travail | Ellipse Avocats

Quand des acteurs de la santé-sécurité sont mis en cause au titre de leurs fonctions (chronique de jurisprudence)


Sébastien Millet
28 février 22
28 février 2022
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Avis du médecin du travail : comment contester ?


Adrien Simonot
31 janvier 18
21 mars 2018
dans Droit du Travail, Droit de la Santé, sécurité au travail

Quand l’employeur est-il tenu de prendre en charge le coût lié à un appareillage de santé du salarié ?


Sébastien Millet
23 novembre 17
23 novembre 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit de la Protection Sociale

La nouvelle procédure de licenciement pour inaptitude


Suzy Caillat
20 février 17
21 février 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Vers une reconnaissance améliorée des affectations psychiques (dépression, burn out, stress post-traumatique, etc.) comme maladie professionnelle


Sébastien Millet
09 juin 16
09 juin 2016
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Vers une reconnaissance améliorée des affections psychiques (dépression, burn out, stress post-traumatique, etc.) comme maladie professionnelle


Sébastien Millet
09 juin 16
02 septembre 2016
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Sécurité des travailleurs : mise en place d’une nouvelle réglementation du risque hyperbare


Sébastien Millet
13 janvier 11
13 janvier 2011
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail
Ellipse Avocats ©2023
Mentions légales et CGU - Informations relatives aux données personnelles traitées - Gérer les cookies - Login
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.

 
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Préférences
{title} {title} {title}