• Accès client
  • Contacts
Ellipse Avocats
  • Cabinets
    • Bordeaux
    • Lyon
    • Paris
    • Marseille
    • Bayonne
    • Lille
    • Strasbourg
    • Occitanie
  • Formations
  • Articles
  • English
  • Nous contacter
  • Nous rejoindre
  • 🧿 Recap
XS
SM
MD
LG
XL

mise à disposition | Ellipse Avocats

De nouvelles mesures de simplification pour les employeurs en matière d’affichage et de de transmission de documents à l’administration


Sébastien Millet
25 octobre 16
25 octobre 2016
dans Droit du Travail

Responsabilité financière solidaire des membres d’un GE : attention au référé


Guillaume Dedieu
24 octobre 14
24 octobre 2014
dans Droit du Travail

Lutte contre le dumping social : nouvelles obligations, nouveaux risques pour les donneurs d’ordres et maîtres d’ouvrage


Sébastien Millet
17 juillet 14
17 juillet 2014
dans Droit du Travail

Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET et Guillaume DEDIEU sur les Groupements d’Employeurs et la mise à disposition de personnel


Ellipse Avocats
12 décembre 13
12 décembre 2013
dans Les News d'Ellipse, Nos Publications

Groupement d’employeurs et mise à disposition du salarié auprès d’un seul utilisateur


Florent Dousset
28 août 13
28 août 2013
dans Droit du Travail

Embauché par un GE puis « en direct » par l’entreprise utilisatrice : période d’essai ?


Arnaud Pilloix
07 août 12
07 août 2012
dans Droit du Travail
Ellipse Avocats ©2023
Mentions légales et CGU - Informations relatives aux données personnelles traitées - Gérer les cookies - Login
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.

 
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer les fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Préférences
{title} {title} {title}