• Accès client
  • Contacts
Ellipse Avocats
  • Cabinets
    • Bordeaux
    • Lyon
    • Paris
    • Marseille
    • Bayonne
    • Lille
    • Strasbourg
    • Occitanie
  • Formations
  • Articles
  • English
  • Nous contacter
  • Nous rejoindre
  • 🧿 Recap
XS
SM
MD
LG
XL

pénibilité | Ellipse Avocats

Pénibilité : précisions sur le fonctionnement du compte personnel de prévention (C2P) ?


Adrien Simonot
01 février 18
01 février 2018
dans Droit du Travail

Négocier sur la prévention des risques, l’amélioration des conditions de travail et la QVT : de nouvelles perspectives d’accords pour les entreprises


Sébastien Millet
12 octobre 17
12 octobre 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Santé et sécurité au travail, conditions de travail : aperçu de l’impact des projets d’ordonnance de réforme du droit du travail


Sébastien Millet
13 septembre 17
22 septembre 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La réforme du droit du travail par ordonnances, top départ !


Sébastien Millet
01 septembre 17
01 septembre 2017
dans Droit du Travail

Grand froid et obligation de sécurité : que faire ?


Sébastien Millet
19 janvier 17
19 janvier 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Pénibilité : le lifting de nouvel an


Sébastien Millet
15 janvier 16
15 janvier 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

2016 : Osons négocier et agir sur la qualité de vie au travail !


Sébastien Millet
12 janvier 16
12 janvier 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La mission du CHSCT en matière de pénibilité ne justifie pas en soi le recours à un expert agréé


Sébastien Millet
16 décembre 15
16 décembre 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

La nouvelle négociation sur la qualité de vie au travail (QVT) : plus qu’une obligation, une opportunité à saisir


Sébastien Millet
30 novembre 15
30 novembre 2015
dans Droit du Travail

La loi n° 2014-1545 de simplification de la vie des entreprises – Synthèse des nouveautés en droit social  


Arnaud Pilloix
08 janvier 15
08 janvier 2015
dans Droit du Travail

Réforme de la pénibilité : que se passera-t-il en 2015 pour les entreprises ?


Sébastien Millet
20 novembre 14
20 novembre 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Du nouveau au sujet du compte personnel de prévention de la pénibilité


Guillaume Dedieu
17 octobre 14
17 octobre 2014
dans Droit de la Protection Sociale

Pénibilité : comprendre la réforme pour la déployer dans l’entreprise à compter du 1er janvier 2015


Sébastien Millet
14 octobre 14
14 octobre 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

La prévoyance complémentaire, levier d’amélioration des conditions de travail et de prévention des risques


Sébastien Millet
17 juillet 14
17 juillet 2014
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Le nouveau compte pénibilité (C3P), une « usine à gaz » pour les entreprises ?


Sébastien Millet
12 février 14
12 février 2014
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La fiche de prévention des expositions, un document sensible


Sébastien Millet
26 mars 13
26 mars 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

2012 : n’oublions pas le plan seniors !


Sébastien Millet
30 mai 12
30 mai 2012
dans Droit du Travail

Pénibilité : des subventions d’accompagnement sont disponibles pour les entreprises


Sébastien Millet
25 avril 12
25 avril 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Qu’est-ce qu’un travailleur de nuit ? définition et déclinaisons pratiques (l’exemple de la pénibilité)


Sébastien Millet
10 avril 12
10 avril 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Mise en place de la fiche de prévention des expositions (FPE) : nouvelles obligations & enjeux liés à la pénibilité


Sébastien Millet
08 février 12
08 février 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La négociation sur la pénibilité dans les entreprises


Sébastien Millet
30 novembre 11
30 novembre 2011
dans Droit du Travail

La pénibilité dans les starting blocks : les décrets d’application sont publiés


Sébastien Millet
09 juillet 11
09 juillet 2011
dans Droit du Travail

Accords & plans d’action sur la prévention de la pénibilité : où en est-on ?


Sébastien Millet
28 avril 11
28 avril 2011
dans Droit du Travail

Réforme des retraites, ce qui va changer pour les entreprises – ACTE I : les mesures concernant la santé au travail


Sébastien Millet
12 novembre 10
12 novembre 2010
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Les risques professionnels émergents, entre environnement, travail et assurances sociales


Sébastien Millet
27 septembre 10
27 septembre 2010
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Réforme des retraites : après l’emploi seniors, les nouvelles pénalités « pénibilité » et « égalité » (décryptage)


Sébastien Millet
27 septembre 10
27 septembre 2010
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail
Ellipse Avocats ©2023
Mentions légales et CGU - Informations relatives aux données personnelles traitées - Gérer les cookies - Login
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.

 
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer les fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Préférences
{title} {title} {title}