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prévention | Ellipse Avocats
Obligation de sécurité, harcèlement, discrimination : gravitation entre univers parallèles
Sébastien
Millet
16 décembre 20
04 janvier 2021
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Comment mettre le digital au service de la prévention des risques ?
Sébastien
Millet
10 septembre 20
10 septembre 2020
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Et si on verdissait le Code du travail ?
Sébastien
Millet
16 juillet 20
16 juillet 2020
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Santé, sécurité & Environnement
Crise sanitaire : quels enseignements sur la culture du risque ?
Sébastien
Millet
18 juin 20
18 juin 2020
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Coronavirus : si l’inquiétude est légitime, le droit de retrait n’est pas automatique
Sébastien
Millet
25 mars 20
25 mars 2020
dans
Non catégorisé
Comment prévenir les incivilités numériques au travail ?
Sébastien
Millet
27 novembre 19
29 novembre 2019
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Risques routiers : faut-il récompenser la bonne conduite ?
Sébastien
Millet
15 mars 18
15 mars 2018
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Quand l’employeur est-il tenu de prendre en charge le coût lié à un appareillage de santé du salarié ?
Sébastien
Millet
23 novembre 17
23 novembre 2017
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
Négocier sur la prévention des risques, l’amélioration des conditions de travail et la QVT : de nouvelles perspectives d’accords pour les entreprises
Sébastien
Millet
12 octobre 17
12 octobre 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
L’employeur est-il forcément responsable en cas de violences entre collègues ?
Sébastien
Millet
30 mai 17
30 mai 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
De la RSE au devoir de vigilance des grandes sociétés françaises à l’égard des activités de leurs filiales et fournisseurs
Sébastien
Millet
06 avril 17
06 avril 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Grand froid et obligation de sécurité : que faire ?
Sébastien
Millet
19 janvier 17
19 janvier 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Revirement de jurisprudence sur le harcèlement moral : des efforts qui payent !
Sébastien
Millet
03 juin 16
15 juin 2016
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
,
Non catégorisé
La consommation d’alcool en entreprise, entre obligation de sécurité de l’employeur et du salarié
Sébastien
Millet
05 mai 15
05 mai 2015
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Obligation de sécurité patronale : attention aux dispositions conventionnelles
Sébastien
Millet
22 octobre 14
22 octobre 2014
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
La prévoyance complémentaire, levier d’amélioration des conditions de travail et de prévention des risques
Sébastien
Millet
17 juillet 14
17 juillet 2014
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
Le nouveau compte pénibilité (C3P), une « usine à gaz » pour les entreprises ?
Sébastien
Millet
12 février 14
12 février 2014
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
La fiche de prévention des expositions, un document sensible
Sébastien
Millet
26 mars 13
26 mars 2013
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Action du CHSCT en suspension d’une réorganisation : la jurisprudence s’installe
Sébastien
Millet
08 janvier 13
08 janvier 2013
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Santé mentale au travail : contribution de Sebastien MILLET à un nouvel ouvrage de référence
Ellipse
Avocats
17 octobre 12
17 octobre 2012
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Nos Publications
Rappel : avez-vous désigné votre « référent sécurité-prévention » ?
Sébastien
Millet
26 septembre 12
26 septembre 2012
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Expertise CHSCT : un évènement isolé, même grave, ne constitue pas en soi un risque grave
Sébastien
Millet
25 mai 12
25 mai 2012
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Expertise du CHSCT : panorama du contentieux 2012
Sébastien
Millet
03 mai 12
03 mai 2012
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Pénibilité : des subventions d’accompagnement sont disponibles pour les entreprises
Sébastien
Millet
25 avril 12
25 avril 2012
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Qu’est-ce qu’un travailleur de nuit ? définition et déclinaisons pratiques (l’exemple de la pénibilité)
Sébastien
Millet
10 avril 12
10 avril 2012
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Safety first : le salarié doit veiller à sa propre sécurité et à celle des autres !
Sébastien
Millet
14 mars 12
14 mars 2012
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Mise en place de la fiche de prévention des expositions (FPE) : nouvelles obligations & enjeux liés à la pénibilité
Sébastien
Millet
08 février 12
08 février 2012
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Harcèlement sexuel : des dérapages qui coûtent cher !
Sébastien
Millet
05 février 12
05 février 2012
dans
Droit du Travail
L’exposition au tabac est une faute indemnisable, même en l’absence de maladie professionnelle
Sébastien
Millet
23 janvier 12
23 janvier 2012
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
La pénibilité dans les starting blocks : les décrets d’application sont publiés
Sébastien
Millet
09 juillet 11
09 juillet 2011
dans
Droit du Travail
Accords & plans d’action sur la prévention de la pénibilité : où en est-on ?
Sébastien
Millet
28 avril 11
28 avril 2011
dans
Droit du Travail
Harcèlement moral : quand la responsabilité du harceleur est engagée
Sébastien
Millet
22 décembre 10
22 décembre 2010
dans
Droit du Travail
Interdiction de fumer dans les lieux publics : nouvelle signalisation obligatoire
Sébastien
Millet
20 décembre 10
20 décembre 2010
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Réforme des retraites, ce qui va changer pour les entreprises – ACTE I : les mesures concernant la santé au travail
Sébastien
Millet
12 novembre 10
12 novembre 2010
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
Chantiers & coactivité d’entreprises : le coordinateur santé-sécurité est incontournable !
Sébastien
Millet
25 octobre 10
25 octobre 2010
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Les risques professionnels émergents, entre environnement, travail et assurances sociales
Sébastien
Millet
27 septembre 10
27 septembre 2010
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Réforme des retraites : après l’emploi seniors, les nouvelles pénalités « pénibilité » et « égalité » (décryptage)
Sébastien
Millet
27 septembre 10
27 septembre 2010
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
La nouvelle réglementation du risque électrique en entreprise
Sébastien
Millet
24 septembre 10
24 septembre 2010
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail