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prévention | Ellipse Avocats

Obligation de sécurité et de protection de la santé, vers plus de pragmatisme en jurisprudence ?


Sébastien Millet
10 juin 22
10 juin 2022
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Télétravail et mesures de prévention : les contrôles des entreprises vont s’intensifier !


Sébastien Millet
04 février 21
03 septembre 2021
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Obligation de sécurité, harcèlement, discrimination : gravitation entre univers parallèles


Sébastien Millet
16 décembre 20
03 septembre 2021
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Comment mettre le digital au service de la prévention des risques ?


Sébastien Millet
10 septembre 20
03 septembre 2021
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Et si on verdissait le Code du travail ?


Sébastien Millet
16 juillet 20
16 juillet 2020
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Santé, sécurité & Environnement

Crise sanitaire : quels enseignements sur la culture du risque ?


Sébastien Millet
18 juin 20
18 juin 2020
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Coronavirus : si l’inquiétude est légitime, le droit de retrait n’est pas automatique


Sébastien Millet
25 mars 20
25 mars 2020
dans Non catégorisé

Comment prévenir les incivilités numériques au travail ?


Sébastien Millet
27 novembre 19
29 novembre 2019
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Risques routiers : faut-il récompenser la bonne conduite ?


Sébastien Millet
15 mars 18
15 mars 2018
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Quand l’employeur est-il tenu de prendre en charge le coût lié à un appareillage de santé du salarié ?


Sébastien Millet
23 novembre 17
23 novembre 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit de la Protection Sociale

Négocier sur la prévention des risques, l’amélioration des conditions de travail et la QVT : de nouvelles perspectives d’accords pour les entreprises


Sébastien Millet
12 octobre 17
12 octobre 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

L’employeur est-il forcément responsable en cas de violences entre collègues ?


Sébastien Millet
30 mai 17
30 mai 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

De la RSE au devoir de vigilance des grandes sociétés françaises à l’égard des activités de leurs filiales et fournisseurs


Sébastien Millet
06 avril 17
06 avril 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Grand froid et obligation de sécurité : que faire ?


Sébastien Millet
19 janvier 17
19 janvier 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Revirement de jurisprudence sur le harcèlement moral : des efforts qui payent !


Sébastien Millet
03 juin 16
15 juin 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, Non catégorisé

La consommation d’alcool en entreprise, entre obligation de sécurité de l’employeur et du salarié


Sébastien Millet
05 mai 15
05 mai 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Obligation de sécurité patronale : attention aux dispositions conventionnelles


Sébastien Millet
22 octobre 14
22 octobre 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

La prévoyance complémentaire, levier d’amélioration des conditions de travail et de prévention des risques


Sébastien Millet
17 juillet 14
17 juillet 2014
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Le nouveau compte pénibilité (C3P), une « usine à gaz » pour les entreprises ?


Sébastien Millet
12 février 14
12 février 2014
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La fiche de prévention des expositions, un document sensible


Sébastien Millet
26 mars 13
26 mars 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Action du CHSCT en suspension d’une réorganisation : la jurisprudence s’installe


Sébastien Millet
08 janvier 13
08 janvier 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Santé mentale au travail : contribution de Sebastien MILLET à un nouvel ouvrage de référence


Ellipse Avocats
17 octobre 12
17 octobre 2012
dans Droit de la Protection Sociale, Nos Publications

Rappel : avez-vous désigné votre « référent sécurité-prévention » ?


Sébastien Millet
26 septembre 12
26 septembre 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Expertise CHSCT : un évènement isolé, même grave, ne constitue pas en soi un risque grave


Sébastien Millet
25 mai 12
25 mai 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Expertise du CHSCT : panorama du contentieux 2012


Sébastien Millet
03 mai 12
03 mai 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Pénibilité : des subventions d’accompagnement sont disponibles pour les entreprises


Sébastien Millet
25 avril 12
25 avril 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Qu’est-ce qu’un travailleur de nuit ? définition et déclinaisons pratiques (l’exemple de la pénibilité)


Sébastien Millet
10 avril 12
10 avril 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Safety first : le salarié doit veiller à sa propre sécurité et à celle des autres !


Sébastien Millet
14 mars 12
14 mars 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Mise en place de la fiche de prévention des expositions (FPE) : nouvelles obligations & enjeux liés à la pénibilité


Sébastien Millet
08 février 12
08 février 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Harcèlement sexuel : des dérapages qui coûtent cher !


Sébastien Millet
05 février 12
05 février 2012
dans Droit du Travail

L’exposition au tabac est une faute indemnisable, même en l’absence de maladie professionnelle


Sébastien Millet
23 janvier 12
23 janvier 2012
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

La pénibilité dans les starting blocks : les décrets d’application sont publiés


Sébastien Millet
09 juillet 11
09 juillet 2011
dans Droit du Travail

Accords & plans d’action sur la prévention de la pénibilité : où en est-on ?


Sébastien Millet
28 avril 11
28 avril 2011
dans Droit du Travail

Harcèlement moral : quand la responsabilité du harceleur est engagée


Sébastien Millet
22 décembre 10
22 décembre 2010
dans Droit du Travail

Interdiction de fumer dans les lieux publics : nouvelle signalisation obligatoire


Sébastien Millet
20 décembre 10
20 décembre 2010
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Réforme des retraites, ce qui va changer pour les entreprises – ACTE I : les mesures concernant la santé au travail


Sébastien Millet
12 novembre 10
12 novembre 2010
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Chantiers & coactivité d’entreprises : le coordinateur santé-sécurité est incontournable !


Sébastien Millet
25 octobre 10
25 octobre 2010
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Les risques professionnels émergents, entre environnement, travail et assurances sociales


Sébastien Millet
27 septembre 10
27 septembre 2010
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Réforme des retraites : après l’emploi seniors, les nouvelles pénalités « pénibilité » et « égalité » (décryptage)


Sébastien Millet
27 septembre 10
27 septembre 2010
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La nouvelle réglementation du risque électrique en entreprise


Sébastien Millet
24 septembre 10
24 septembre 2010
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail
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