• Accès client
  • Contacts
Ellipse Avocats
  • Cabinets
    • Bordeaux
    • Lyon
    • Paris
    • Marseille
    • Bayonne
    • Lille
    • Strasbourg
  • Formations
  • Articles
  • English
  • Séquence Prévention
  • Nous contacter
XS
SM
MD
LG
XL

procès-verbal | Ellipse Avocats

Quels sont les documents en santé-sécurité au travail exigibles lors d’une visite de l’inspection du travail ?


Sébastien Millet
21 juillet 17
21 juillet 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Un nouveau code de déontologie du service public de l’inspection du travail : quelles conséquences pour les entreprises ?


Sébastien Millet
04 mai 17
04 mai 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

L’évolution du droit pénal du travail : la nouvelle donne pour les entreprises


Sébastien Millet
23 mai 16
23 mai 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Réforme de l’action administrative, à quoi faut-il s’attendre dans le domaine de la santé et sécurité au travail ?


Sébastien Millet
26 novembre 13
26 novembre 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Responsabilité pénale du dirigeant d’entreprise : agir de manière responsable, mais pas coupable


Sébastien Millet
15 mai 13
15 mai 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail
Ellipse Avocats ©2021
CGU . Mentions légales . Protection des données personnelles - Login