• Accès client
  • Contacts
Ellipse Avocats
  • Cabinets
    • Bordeaux
    • Lyon
    • Paris
    • Marseille
    • Bayonne
    • Lille
    • Strasbourg
  • Formations
  • Articles
  • English
  • Séquence Prévention
  • Nous contacter
XS
SM
MD
LG
XL

QPC | Ellipse Avocats

Licenciement pour faute lourde : le salarié ne peut pas être privé de l’indemnité compensatrice de congés payés


Adrien Simonot
16 mars 16
15 juin 2016
dans Droit du Travail

Expert du CHSCT : l’employeur n’aura plus à payer les honoraires en cas d’annulation de l’expertise


Sébastien Millet
30 novembre 15
30 novembre 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Les réformes sociales de l’été 2015 : un CHSCT new-look


Sébastien Millet
08 octobre 15
08 octobre 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

La responsabilité pénale de l’entreprise du fait des infractions commises par un délégataire de pouvoirs


Sébastien Millet
15 mai 14
15 mai 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Dans les méandres du contentieux de l’obligation de sécurité


Sébastien Millet
16 juillet 13
16 juillet 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Clauses de désignation et de migration : la « bombe » constitutionnelle


Sébastien Millet
14 juin 13
14 juin 2013
dans Droit de la Protection Sociale

Harcèlement sexuel : le point sur l’abandon des poursuites pénales


Sébastien Millet
08 mai 12
08 mai 2012
dans Droit du Travail

Document unique d’évaluation des risques : vers un relâchement de la vigilance dans les TPE ?


Sébastien Millet
06 mars 12
06 mars 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Faute inexcusable de l’employeur : l’extension du domaine de la réparation


Sébastien Millet
09 décembre 11
09 décembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Retraites chapeau : le Conseil constitutionnel valide la nouvelle contribution sur les rentes


Sébastien Millet
02 novembre 11
02 novembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale

Rétention des cotisations salariales par l’employeur : le législateur ne peut faire « deux poids, deux mesures » !


Sébastien Millet
11 septembre 11
11 septembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale

Accidents du travail maritime & indemnisation complémentaire en cas de faute de l’armateur : le mot de l’Avocat


Sébastien Millet
09 mai 11
09 mai 2011
dans Droit de la Protection Sociale

Troubles du voisinage et installations classées : le bénéfice d’antériorité est conforme à la Charte de l’environnement


Sébastien Millet
24 avril 11
24 avril 2011
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Mettre un salarié d’office à la retraite n’est pas contraire à la Constitution …


Sébastien Millet
05 février 11
05 février 2011
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Constitutionnalité des nouvelles règles de représentativité syndicale : « veuillez circuler … »


Sébastien Millet
15 novembre 10
15 novembre 2010
dans Droit du Travail

TGAP : à déchets identiques, taxation identique ?


Sébastien Millet
19 octobre 10
19 octobre 2010
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Urbanisme : abrogation du dispositif de cession gratuite de terrains à la collectivité publique


Sébastien Millet
24 septembre 10
24 septembre 2010
dans Droit de la Santé, sécurité au travail
Ellipse Avocats ©2021
CGU . Mentions légales . Protection des données personnelles - Login