Rémunération : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

Modalités d’application des critères de classification dans la CCN du sport
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

Quels avantages l’employeur doit il maintenir aux salariés à la suite de la dénonciation d’un accord collectif ?
Adrien Simonot
dans Droit du Travail

Inventions de salariés : quid de la rémunération supplémentaire ?
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail

Défaut de contrat pour le sportif : les nouveaux risques pour les clubs amateurs
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Formations fédérales et rémunération de l’encadrement des activités sportives
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

Pour être cadre dirigeant, le salarié doit participer à la direction de l’entreprise
Sébastien Millet
dans Droit du Travail

Le cumul d’une rémunération des fonctions de dirigeant d’association avec des allocations chômage
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Rémunération des dirigeants d’associations : attention au respect des statuts
Guillaume Dedieu
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Rémunérer un dirigeant d’association : c’est possible et autorisé !
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET sur la rémunération accessoire : un élément d’appréciation du contrat de travail ?
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

Paiement du temps de trajet entre deux lieux de travail : attention au délit de travail dissimulé
Ellipse Avocats
dans Droit du Travail

L’essentiel d’Ellipse Sport – septembre 2014 – Retour sur une année de contrôles URSSAF dans le sport
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

Assiette forfaitaire de cotisations dans le sport : le régime ne bénéficie pas aux sociétés commerciales
Guillaume Dedieu
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Rémunération des agents sportifs : Ellipse Avocats contributeur du rapport parlementaire sur le football français.
Ellipse Avocats
dans Nos Publications

CICE : salariés et rémunérations à prendre en compte
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale

Rémunération ? égaux mais pas trop !
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Travail

Un commercial travaille à domicile : indemnité d’occupation ?
Arnaud Rimbert
dans Droit du Travail

Coup de tonnerre dans le domaine de l’égalité salariale
Arnaud Rimbert
dans Droit du Travail