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rémunération | Ellipse Avocats

Rémunération : les incontournables à savoir quand on dirige une entreprise


Ellipse Avocats
13 août 19
02 décembre 2019
dans Droit du Travail

Modalités d’application des critères de classification dans la CCN du sport


Guillaume Dedieu
21 juin 17
19 juin 2017
dans Droit du Sport

Quels avantages l’employeur doit il maintenir aux salariés à la suite de la dénonciation d’un accord collectif ?


Adrien Simonot
02 juin 17
02 juin 2017
dans Droit du Travail

Inventions de salariés : quid de la rémunération supplémentaire ?


Arnaud Pilloix
28 avril 16
28 avril 2016
dans Droit du Travail

Défaut de contrat pour le sportif : les nouveaux risques pour les clubs amateurs


Guillaume Dedieu
15 mars 16
15 mars 2016
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Formations fédérales et rémunération de l’encadrement des activités sportives


Ellipse Avocats
17 juin 15
14 mai 2019
dans Droit du Sport

Pour être cadre dirigeant, le salarié doit participer à la direction de l’entreprise


Sébastien Millet
15 avril 15
15 avril 2015
dans Droit du Travail

Le cumul d’une rémunération des fonctions de dirigeant d’association avec des allocations chômage


Ellipse Avocats
05 janvier 15
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Rémunération des dirigeants d’associations : attention au respect des statuts


Guillaume Dedieu
22 décembre 14
22 décembre 2014
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Rémunérer un dirigeant d’association : c’est possible et autorisé !


Ellipse Avocats
16 décembre 14
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET sur la rémunération accessoire : un élément d’appréciation du contrat de travail ?


Ellipse Avocats
01 octobre 14
01 octobre 2014
dans Droit du Sport, Nos Publications

Paiement du temps de trajet entre deux lieux de travail : attention au délit de travail dissimulé


Ellipse Avocats
15 septembre 14
14 mai 2019
dans Droit du Travail

L’essentiel d’Ellipse Sport – septembre 2014 – Retour sur une année de contrôles URSSAF dans le sport


Ellipse Avocats
08 septembre 14
08 septembre 2014
dans Droit du Sport

Assiette forfaitaire de cotisations dans le sport : le régime ne bénéficie pas aux sociétés commerciales


Guillaume Dedieu
29 janvier 14
29 janvier 2014
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Rémunération des agents sportifs : Ellipse Avocats contributeur du rapport parlementaire sur le football français.


Ellipse Avocats
29 août 13
29 août 2013
dans Nos Publications

CICE : salariés et rémunérations à prendre en compte


Ellipse Avocats
22 avril 13
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale

Rémunération ? égaux mais pas trop !


Jean Bernard MICHEL
19 février 13
19 février 2013
dans Droit du Travail

Un commercial travaille à domicile : indemnité d’occupation ?


Arnaud Rimbert
14 février 13
14 février 2013
dans Droit du Travail

Coup de tonnerre dans le domaine de l’égalité salariale


Arnaud Rimbert
05 septembre 10
05 septembre 2010
dans Droit du Travail
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