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responsabilité | Ellipse Avocats

Crise sanitaire : quels enseignements sur la culture du risque ?


Sébastien Millet
18 juin 20
18 juin 2020
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

De la RSE au devoir de vigilance des grandes sociétés françaises à l’égard des activités de leurs filiales et fournisseurs


Sébastien Millet
06 avril 17
06 avril 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Grand froid et obligation de sécurité : que faire ?


Sébastien Millet
19 janvier 17
19 janvier 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

L’exploitant d’une salle d’escalade n’est tenu qu’à une obligation de sécurité de moyen à l’égard de ses adhérents


Adrien Simonot
22 janvier 16
22 janvier 2016
dans Droit du Sport

Droit social et responsabilité du dirigeant : la prévention des risques


Jean-Michel Ageron
26 octobre 15
26 octobre 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, vidéo

Droit social et responsabilité du dirigeant : l’obligation de sécurité de résultat


Jean-Michel Ageron
25 septembre 15
25 septembre 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, vidéo

Les drones, nouvelle opportunité ou nouveau risque pour la sécurité ?


Sébastien Millet
16 mars 15
16 mars 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Responsabilité du fait des atteintes à l’environnement : vers un nouveau régime d’indemnisation


Sébastien Millet
25 mai 13
25 mai 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Responsabilité pénale du dirigeant d’entreprise : agir de manière responsable, mais pas coupable


Sébastien Millet
15 mai 13
15 mai 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

L’exposition au tabac est une faute indemnisable, même en l’absence de maladie professionnelle


Sébastien Millet
23 janvier 12
23 janvier 2012
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

ICPE : quand non-respect des prescriptions rime avec indemnisation


Sébastien Millet
13 septembre 11
13 septembre 2011
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Retraite & prévoyance collective : la vigilance s’impose


Sébastien Millet
01 septembre 11
01 septembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale

Hydrocarbures & gaz de schiste : les titulaires de permis exclusifs de recherches ont jusqu’au 13 septembre 2011 pour rendre leur rapport d’activité


Sébastien Millet
16 août 11
16 août 2011
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

De la difficulté d’indemniser le préjudice lié à l’exposition aux champs électromagnétiques


Sébastien Millet
13 juin 11
13 juin 2011
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Troubles du voisinage et installations classées : le bénéfice d’antériorité est conforme à la Charte de l’environnement


Sébastien Millet
24 avril 11
24 avril 2011
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Chantiers & coactivité d’entreprises : le coordinateur santé-sécurité est incontournable !


Sébastien Millet
25 octobre 10
25 octobre 2010
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Pêche maritime illégale : quand les mauvaises conditions de travail atténuent la responsabilité des salariés


Sébastien Millet
08 octobre 10
08 octobre 2010
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail
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