• Accès client
  • Contacts
Ellipse Avocats
  • Cabinets
    • Bordeaux
    • Lyon
    • Paris
    • Marseille
    • Bayonne
  • Formations
  • Articles
  • English
  • Nous contacter
XS
SM
MD
LG
XL

risque grave | Ellipse Avocats

Expertises en santé et sécurité au travail : faire face aux nouvelles stratégies de déclenchement


Sébastien Millet
15 juillet 19
19 septembre 2019
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Comment traiter les données sensibles issues d’alertes professionnelles ?


Sébastien Millet
09 mai 19
09 mai 2019
dans Droit du Travail

Suspension d’une réorganisation pour violation de l’obligation de sécurité : la saga judiciaire continue


Sébastien Millet
01 mars 18
01 mars 2018
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Santé et sécurité au travail, conditions de travail : aperçu de l’impact des projets d’ordonnance de réforme du droit du travail


Sébastien Millet
13 septembre 17
22 septembre 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Le secret médical est opposable à l’expert du CHSCT


Sébastien Millet
03 mai 17
05 mai 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Les attributions renforcées du CHSCT en matière de sûreté, de sécurité et d’environnement dans les établissements SEVESO


Sébastien Millet
03 avril 16
03 avril 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

La mission du CHSCT en matière de pénibilité ne justifie pas en soi le recours à un expert agréé


Sébastien Millet
16 décembre 15
16 décembre 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Expert du CHSCT : l’employeur n’aura plus à payer les honoraires en cas d’annulation de l’expertise


Sébastien Millet
30 novembre 15
30 novembre 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Recours à l’expertise CHSCT : un formalisme allégé …


Sébastien Millet
18 décembre 14
18 décembre 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Santé publique – environnement : le nouveau droit d’alerte des salariés


Sébastien Millet
18 avril 13
18 avril 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Projet de réforme de l’expertise CHSCT dans les entreprises multi-établissements


Sébastien Millet
18 avril 13
18 avril 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Recours du CHSCT à un expert en risques technologiques : le seul fait d’être classé SEVESO seuil haut * ne suffit pas


Sébastien Millet
04 février 13
04 février 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Quand l’employeur se voit INTERDIRE une organisation du travail compromettant la santé et la sécurité des salariés


Sébastien Millet
13 septembre 12
13 septembre 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Expertise CHSCT : un évènement isolé, même grave, ne constitue pas en soi un risque grave


Sébastien Millet
25 mai 12
25 mai 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Expertise du CHSCT : panorama du contentieux 2012


Sébastien Millet
03 mai 12
03 mai 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail
Ellipse Avocats ©2019
CGU . Mentions légales . Protection des données personnelles - Login