• Accès client
  • Contacts
Ellipse Avocats
  • Cabinets
    • Bordeaux
    • Lyon
    • Paris
    • Marseille
    • Bayonne
    • Lille
    • Strasbourg
    • Occitanie
  • Formations
  • Articles
  • English
  • Nous contacter
  • Nous rejoindre
  • 🧿 Recap
XS
SM
MD
LG
XL

rupture conventionnelle | Ellipse Avocats

Régime social de l’indemnité versée dans le cadre d’une transaction faisant suite à une rupture conventionnelle


Claire Golias
10 mars 21
10 mars 2021
dans Droit du Travail

Rupture conventionnelle dans un contexte de PSE : attention au consentement du salarié


Claire Golias
01 février 21
01 février 2021
dans Droit du Travail, restructuration

Rupture conventionnelle : Une régularisation après une décision de refus permet à la DIRECCTE de modifier sa décision


Adrien Simonot
29 juin 17
29 juin 2017
dans Droit du Travail

Rupture conventionnelle dans le sport : l’indemnité conventionnelle serait-elle due ?


Guillaume Dedieu
28 novembre 16
28 novembre 2016
dans Droit du Sport

L’indemnité de non-concurrence ne peut pas varier en fonction du mode de rupture


Ellipse Avocats
20 avril 15
14 mai 2019
dans Droit du Travail

La rupture conventionnelle : retour sur les dernières évolutions de la jurisprudence


Florent Dousset
13 avril 15
13 avril 2015
dans Droit du Travail

Jurisprudence Sociale Lamy du 21 juillet 2014 – article de Jean-Bernard MICHEL et Xavier AUMERAN sur les ruptures consensuelles du contrat de travail


Ellipse Avocats
18 août 14
18 août 2014
dans Droit du Travail, Nos Publications

Un salarié ne peut renoncer à ses droits aux congés payés par la signature de son solde de tout compte.


Guillaume Dedieu
26 juin 14
26 juin 2014
dans Droit du Travail

Augmentation du plafond du différé d’indemnisation Pôle Emploi : ce sera 180 jours à compter du 1er juillet 2014.


Guillaume Dedieu
13 mai 14
13 mai 2014
dans Droit du Travail

Quels sont les délais de prescription applicables en droit du travail ?


Ellipse Avocats
07 mai 14
14 mai 2019
dans Droit du Travail

Rupture conventionnelle : vers plus de sécurité juridique ? (4 arrêts du 29 janvier 2014)


Arnaud Pilloix
20 février 14
20 février 2014
dans Droit du Travail

Rupture conventionnelle : est-ce valable en cas de litige préalable ?


Arnaud Pilloix
27 mai 13
27 mai 2013
dans Droit du Travail

La saisie en ligne du formulaire de rupture conventionnelle est arrivée !


Ellipse Avocats
18 février 13
14 mai 2019
dans Droit du Travail

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 : un coup de frein aux ruptures conventionnelles ?


Arnaud Rimbert
27 décembre 12
27 décembre 2012
dans Droit de la Protection Sociale

Rupture conventionnelle : vers l’assujettissement au forfait social des indemnités versées à partir de 2013 ?


Sébastien Millet
11 octobre 12
11 octobre 2012
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Rupture conventionnelle : un produit à succès à consommer avec modération !


Ellipse Avocats
06 octobre 12
06 octobre 2012
dans Droit du Travail, Nos Publications

Rupture conventionnelle : interdit de se fâcher ?


Jean Bernard MICHEL
15 juin 12
15 juin 2012
dans Droit du Travail

Rupture conventionnelle, harcèlement moral et indemnité spéciale de rupture : deux arrêts de Cour d’appel


Arnaud Pilloix
21 juillet 11
21 juillet 2011
dans Droit du Travail

Rupture conventionnelle, licenciement économique collectif et départ à la retraite : les précisions ministérielles (n°106030)


Arnaud Pilloix
20 juin 11
20 juin 2011
dans Droit du Travail

Rupture conventionnelle : vers une homologation sur Internet ? (Réponse ministérielle n° 96160 du 31 mai 2011)


Arnaud Pilloix
13 juin 11
13 juin 2011
dans Droit du Travail
Ellipse Avocats ©2022
Mentions légales et CGU - Informations relatives aux données personnelles traitées - Gérer les cookies - Login
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.

 
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer les fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Préférences
{title} {title} {title}