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santé | Ellipse Avocats

Santé et sécurité au travail, conditions de travail : aperçu de l’impact des projets d’ordonnance de réforme du droit du travail


Sébastien Millet
13 septembre 17
22 septembre 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Peut-on prévoir un critère d’ancienneté en matière de couverture de prévoyance et de retraite ?


Sébastien Millet
29 juin 17
29 juin 2017
dans Droit de la Protection Sociale

Régimes complémentaires : quel arbitrage entre accord collectif et décision unilatérale de l’employeur après la loi Travail ?


Sébastien Millet
26 juin 17
26 juin 2017
dans Droit de la Protection Sociale

Matinée de formation du 8 juillet 2016 sur la santé & sécurité au travail (Grand Hôtel de Bordeaux)


Sébastien Millet
01 juillet 16
01 juillet 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Nouveau droit unilatéral de dispense d’un salarié au régime frais de santé de son entreprise


Guillaume Dedieu
08 janvier 16
04 novembre 2016
dans Droit de la Protection Sociale

Présentation de l’accord du 6 novembre 2015 sur la mise en place d’un régime conventionnel de frais de santé dans le sport


Guillaume Dedieu
30 novembre 15
30 novembre 2015
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

L’essentiel d’Ellipse Avocats – Novembre 2015


Ellipse Avocats
04 novembre 15
04 novembre 2015
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Sport, Droit du Travail

Frais de santé : quels risques pour l’employeur en cas de non-respect de ses obligations au 1er janvier 2016 ?


Florent Dousset
02 novembre 15
02 novembre 2015
dans Droit de la Protection Sociale

Droit social et responsabilité du dirigeant : la prévention des risques


Jean-Michel Ageron
26 octobre 15
26 octobre 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, vidéo

Droit social et responsabilité du dirigeant : l’obligation de sécurité de résultat


Jean-Michel Ageron
25 septembre 15
25 septembre 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, vidéo

L’essentiel d’Ellipse Avocats – Septembre 2015


Ellipse Avocats
03 septembre 15
03 septembre 2015
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Sport, Droit du Travail, Nos Publications

2015, une année de transition pour les régimes complémentaires d’entreprise : la fin d’une époque ?


Sébastien Millet
02 décembre 14
02 décembre 2014
dans Droit de la Protection Sociale

CHSCT : modalités de vote pour la désignation des membres


Guillaume Dedieu
03 octobre 14
03 octobre 2014
dans Droit du Travail

La prévoyance complémentaire, levier d’amélioration des conditions de travail et de prévention des risques


Sébastien Millet
17 juillet 14
17 juillet 2014
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Toilettage du décret du 9 janvier 2012 : ce qui change à compter du 11 juillet 2014


Sébastien Millet
15 juillet 14
15 juillet 2014
dans Droit de la Protection Sociale

Clauses de recommandation & forfait social : victoire pour les entreprises !


Sébastien Millet
20 décembre 13
20 décembre 2013
dans Droit de la Protection Sociale

Il est recommandé d’interdire l’utilisation de la cigarette électronique au bureau


Arnaud Rimbert
15 octobre 13
15 octobre 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Clauses de désignation et de migration : la « bombe » constitutionnelle


Sébastien Millet
14 juin 13
14 juin 2013
dans Droit de la Protection Sociale

Le décret du 9 janvier 2012 sur les catégories objectives de personnel est validé


Sébastien Millet
24 mai 13
24 mai 2013
dans Droit de la Protection Sociale

Journée mondiale de la santé et de la sécurité au travail : tous concernés !


Sébastien Millet
28 avril 13
28 avril 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Détachement d’un fonctionnaire auprès d’une association sportive : comment gérer la fin de la relation de travail ?


Florent Dousset
17 avril 13
17 avril 2013
dans Droit du Sport

Prévoyance, santé et retraite : l’égalité de traitement ne s’applique qu’entre les salariés relevant d’une même catégorie professionnelle


Sébastien Millet
17 mars 13
17 mars 2013
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Pause obligatoire : 20 minutes, ce n’est pas 2 x 15 minutes !


Sébastien Millet
07 mars 13
07 mars 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Nouvelle alerte sur les complémentaires santé réservées aux cadres


Sébastien Millet
17 février 13
17 février 2013
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

ANI du 11 janvier 2013 : focus sur la généralisation des couvertures complémentaires de prévoyance dans les entreprises


Sébastien Millet
15 janvier 13
15 janvier 2013
dans Droit de la Protection Sociale

Quand l’employeur se voit INTERDIRE une organisation du travail compromettant la santé et la sécurité des salariés


Sébastien Millet
13 septembre 12
13 septembre 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Prévoyance : précisions ministérielles importantes sur les dispenses d’adhésion autorisées


Sébastien Millet
09 mai 12
09 mai 2012
dans Droit de la Protection Sociale

Les régimes complémentaires catégoriels de retraite et prévoyance, quels changements pour les entreprises et les salariés ?


Sébastien Millet
30 mars 12
30 mars 2012
dans Droit de la Protection Sociale

Le décret du 9 janvier 2012 et les couvertures complémentaires d’entreprise : vers une « énième » obligation de mise en conformité ?


Sébastien Millet
17 janvier 12
17 janvier 2012
dans Droit de la Protection Sociale

La négociation sur la pénibilité dans les entreprises


Sébastien Millet
30 novembre 11
30 novembre 2011
dans Droit du Travail

Couverture prévoyance/retraite mise en place par référendum : pas de majorité = pas de caractère obligatoire


Sébastien Millet
25 novembre 11
25 novembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale

Couvertures complémentaires : le décret d’application sur les catégories objectives se fait attendre …


Sébastien Millet
02 novembre 11
02 novembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale

Retraite & prévoyance collective : la vigilance s’impose


Sébastien Millet
01 septembre 11
01 septembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale

Santé & prévoyance : une nouvelle étape vers la sanctuarisation des régimes de branche obligatoires ?


Sébastien Millet
08 mars 11
08 mars 2011
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Harcèlement moral et rôle de l’employeur


Arnaud Pilloix
07 novembre 10
07 novembre 2010
dans Droit du Travail

IJSS: nouvelle formule de calcul au 1/12/2010


Arnaud Pilloix
05 novembre 10
05 novembre 2010
dans Droit de la Protection Sociale

Seule la victime directe du harcèlement peut l’invoquer à l’encontre de son employeur


Arnaud Pilloix
03 novembre 10
03 novembre 2010
dans Droit du Travail

Médecine du travail: une « réformette » dans la réforme!


Arnaud Pilloix
29 octobre 10
29 octobre 2010
dans Droit du Travail

Visites médicales: nouvelles prescriptions de la Cour de cassation!


Arnaud Pilloix
18 octobre 10
18 octobre 2010
dans Droit du Travail

Tabac : la seule exposition du salarié peut justifier la prise d’acte de la rupture aux torts de l’employeur


Sébastien Millet
15 octobre 10
15 octobre 2010
dans Droit du Travail

Conditions de travail des fonctionnaires : de nouvelles mesures protectrices


Sébastien Millet
20 septembre 10
20 septembre 2010
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Environnement de travail & prévention des risques professionnels : travail en parking couvert


Sébastien Millet
25 août 10
25 août 2010
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail
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