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santé | Ellipse Avocats
Santé et sécurité au travail, conditions de travail : aperçu de l’impact des projets d’ordonnance de réforme du droit du travail
Sébastien
Millet
13 septembre 17
22 septembre 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Peut-on prévoir un critère d’ancienneté en matière de couverture de prévoyance et de retraite ?
Sébastien
Millet
29 juin 17
29 juin 2017
dans
Droit de la Protection Sociale
Régimes complémentaires : quel arbitrage entre accord collectif et décision unilatérale de l’employeur après la loi Travail ?
Sébastien
Millet
26 juin 17
26 juin 2017
dans
Droit de la Protection Sociale
Matinée de formation du 8 juillet 2016 sur la santé & sécurité au travail (Grand Hôtel de Bordeaux)
Sébastien
Millet
01 juillet 16
01 juillet 2016
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Nouveau droit unilatéral de dispense d’un salarié au régime frais de santé de son entreprise
Guillaume
Dedieu
08 janvier 16
04 novembre 2016
dans
Droit de la Protection Sociale
Présentation de l’accord du 6 novembre 2015 sur la mise en place d’un régime conventionnel de frais de santé dans le sport
Guillaume
Dedieu
30 novembre 15
30 novembre 2015
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Sport
L’essentiel d’Ellipse Avocats – Novembre 2015
Ellipse
Avocats
04 novembre 15
04 novembre 2015
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Frais de santé : quels risques pour l’employeur en cas de non-respect de ses obligations au 1er janvier 2016 ?
Florent
Dousset
02 novembre 15
02 novembre 2015
dans
Droit de la Protection Sociale
Droit social et responsabilité du dirigeant : la prévention des risques
Jean-Michel
Ageron
26 octobre 15
26 octobre 2015
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
,
vidéo
Droit social et responsabilité du dirigeant : l’obligation de sécurité de résultat
Jean-Michel
Ageron
25 septembre 15
25 septembre 2015
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
,
vidéo
L’essentiel d’Ellipse Avocats – Septembre 2015
Ellipse
Avocats
03 septembre 15
03 septembre 2015
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Sport
,
Droit du Travail
,
Nos Publications
2015, une année de transition pour les régimes complémentaires d’entreprise : la fin d’une époque ?
Sébastien
Millet
02 décembre 14
02 décembre 2014
dans
Droit de la Protection Sociale
CHSCT : modalités de vote pour la désignation des membres
Guillaume
Dedieu
03 octobre 14
03 octobre 2014
dans
Droit du Travail
La prévoyance complémentaire, levier d’amélioration des conditions de travail et de prévention des risques
Sébastien
Millet
17 juillet 14
17 juillet 2014
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit de la Santé, sécurité au travail
Toilettage du décret du 9 janvier 2012 : ce qui change à compter du 11 juillet 2014
Sébastien
Millet
15 juillet 14
15 juillet 2014
dans
Droit de la Protection Sociale
Clauses de recommandation & forfait social : victoire pour les entreprises !
Sébastien
Millet
20 décembre 13
20 décembre 2013
dans
Droit de la Protection Sociale
Il est recommandé d’interdire l’utilisation de la cigarette électronique au bureau
Arnaud
Rimbert
15 octobre 13
15 octobre 2013
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Clauses de désignation et de migration : la « bombe » constitutionnelle
Sébastien
Millet
14 juin 13
14 juin 2013
dans
Droit de la Protection Sociale
Le décret du 9 janvier 2012 sur les catégories objectives de personnel est validé
Sébastien
Millet
24 mai 13
24 mai 2013
dans
Droit de la Protection Sociale
Journée mondiale de la santé et de la sécurité au travail : tous concernés !
Sébastien
Millet
28 avril 13
28 avril 2013
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Détachement d’un fonctionnaire auprès d’une association sportive : comment gérer la fin de la relation de travail ?
Florent
Dousset
17 avril 13
17 avril 2013
dans
Droit du Sport
Prévoyance, santé et retraite : l’égalité de traitement ne s’applique qu’entre les salariés relevant d’une même catégorie professionnelle
Sébastien
Millet
17 mars 13
17 mars 2013
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
Pause obligatoire : 20 minutes, ce n’est pas 2 x 15 minutes !
Sébastien
Millet
07 mars 13
07 mars 2013
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Nouvelle alerte sur les complémentaires santé réservées aux cadres
Sébastien
Millet
17 février 13
17 février 2013
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
ANI du 11 janvier 2013 : focus sur la généralisation des couvertures complémentaires de prévoyance dans les entreprises
Sébastien
Millet
15 janvier 13
15 janvier 2013
dans
Droit de la Protection Sociale
Quand l’employeur se voit INTERDIRE une organisation du travail compromettant la santé et la sécurité des salariés
Sébastien
Millet
13 septembre 12
13 septembre 2012
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Prévoyance : précisions ministérielles importantes sur les dispenses d’adhésion autorisées
Sébastien
Millet
09 mai 12
09 mai 2012
dans
Droit de la Protection Sociale
Les régimes complémentaires catégoriels de retraite et prévoyance, quels changements pour les entreprises et les salariés ?
Sébastien
Millet
30 mars 12
30 mars 2012
dans
Droit de la Protection Sociale
Le décret du 9 janvier 2012 et les couvertures complémentaires d’entreprise : vers une « énième » obligation de mise en conformité ?
Sébastien
Millet
17 janvier 12
17 janvier 2012
dans
Droit de la Protection Sociale
La négociation sur la pénibilité dans les entreprises
Sébastien
Millet
30 novembre 11
30 novembre 2011
dans
Droit du Travail
Couverture prévoyance/retraite mise en place par référendum : pas de majorité = pas de caractère obligatoire
Sébastien
Millet
25 novembre 11
25 novembre 2011
dans
Droit de la Protection Sociale
Couvertures complémentaires : le décret d’application sur les catégories objectives se fait attendre …
Sébastien
Millet
02 novembre 11
02 novembre 2011
dans
Droit de la Protection Sociale
Retraite & prévoyance collective : la vigilance s’impose
Sébastien
Millet
01 septembre 11
01 septembre 2011
dans
Droit de la Protection Sociale
Santé & prévoyance : une nouvelle étape vers la sanctuarisation des régimes de branche obligatoires ?
Sébastien
Millet
08 mars 11
08 mars 2011
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
Harcèlement moral et rôle de l’employeur
Arnaud
Pilloix
07 novembre 10
07 novembre 2010
dans
Droit du Travail
IJSS: nouvelle formule de calcul au 1/12/2010
Arnaud
Pilloix
05 novembre 10
05 novembre 2010
dans
Droit de la Protection Sociale
Seule la victime directe du harcèlement peut l’invoquer à l’encontre de son employeur
Arnaud
Pilloix
03 novembre 10
03 novembre 2010
dans
Droit du Travail
Médecine du travail: une « réformette » dans la réforme!
Arnaud
Pilloix
29 octobre 10
29 octobre 2010
dans
Droit du Travail
Visites médicales: nouvelles prescriptions de la Cour de cassation!
Arnaud
Pilloix
18 octobre 10
18 octobre 2010
dans
Droit du Travail
Tabac : la seule exposition du salarié peut justifier la prise d’acte de la rupture aux torts de l’employeur
Sébastien
Millet
15 octobre 10
15 octobre 2010
dans
Droit du Travail
Conditions de travail des fonctionnaires : de nouvelles mesures protectrices
Sébastien
Millet
20 septembre 10
20 septembre 2010
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Environnement de travail & prévention des risques professionnels : travail en parking couvert
Sébastien
Millet
25 août 10
25 août 2010
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail