Santé et sécurité au travail, conditions de travail : aperçu de l’impact des projets d’ordonnance de réforme du droit du travail
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Peut-on prévoir un critère d’ancienneté en matière de couverture de prévoyance et de retraite ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Régimes complémentaires : quel arbitrage entre accord collectif et décision unilatérale de l’employeur après la loi Travail ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Matinée de formation du 8 juillet 2016 sur la santé & sécurité au travail (Grand Hôtel de Bordeaux)
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Nouveau droit unilatéral de dispense d’un salarié au régime frais de santé de son entreprise
Guillaume Dedieu
dans Droit de la Protection Sociale

Présentation de l’accord du 6 novembre 2015 sur la mise en place d’un régime conventionnel de frais de santé dans le sport
Guillaume Dedieu
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

L’essentiel d’Ellipse Avocats – Novembre 2015
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Sport, Droit du Travail

Frais de santé : quels risques pour l’employeur en cas de non-respect de ses obligations au 1er janvier 2016 ?
Florent Dousset
dans Droit de la Protection Sociale

Droit social et responsabilité du dirigeant : la prévention des risques
Jean-Michel Ageron
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, vidéo

Droit social et responsabilité du dirigeant : l’obligation de sécurité de résultat
Jean-Michel Ageron
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, vidéo

L’essentiel d’Ellipse Avocats – Septembre 2015
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Sport, Droit du Travail, Nos Publications

2015, une année de transition pour les régimes complémentaires d’entreprise : la fin d’une époque ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

CHSCT : modalités de vote pour la désignation des membres
Guillaume Dedieu
dans Droit du Travail

La prévoyance complémentaire, levier d’amélioration des conditions de travail et de prévention des risques
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Toilettage du décret du 9 janvier 2012 : ce qui change à compter du 11 juillet 2014
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Clauses de recommandation & forfait social : victoire pour les entreprises !
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Il est recommandé d’interdire l’utilisation de la cigarette électronique au bureau
Arnaud Rimbert
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Clauses de désignation et de migration : la « bombe » constitutionnelle
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Le décret du 9 janvier 2012 sur les catégories objectives de personnel est validé
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Journée mondiale de la santé et de la sécurité au travail : tous concernés !
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Détachement d’un fonctionnaire auprès d’une association sportive : comment gérer la fin de la relation de travail ?
Florent Dousset
dans Droit du Sport

Prévoyance, santé et retraite : l’égalité de traitement ne s’applique qu’entre les salariés relevant d’une même catégorie professionnelle
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Pause obligatoire : 20 minutes, ce n’est pas 2 x 15 minutes !
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Nouvelle alerte sur les complémentaires santé réservées aux cadres
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

ANI du 11 janvier 2013 : focus sur la généralisation des couvertures complémentaires de prévoyance dans les entreprises
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Quand l’employeur se voit INTERDIRE une organisation du travail compromettant la santé et la sécurité des salariés
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Prévoyance : précisions ministérielles importantes sur les dispenses d’adhésion autorisées
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Les régimes complémentaires catégoriels de retraite et prévoyance, quels changements pour les entreprises et les salariés ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Le décret du 9 janvier 2012 et les couvertures complémentaires d’entreprise : vers une « énième » obligation de mise en conformité ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

La négociation sur la pénibilité dans les entreprises
Sébastien Millet
dans Droit du Travail

Couverture prévoyance/retraite mise en place par référendum : pas de majorité = pas de caractère obligatoire
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Couvertures complémentaires : le décret d’application sur les catégories objectives se fait attendre …
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Retraite & prévoyance collective : la vigilance s’impose
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale

Santé & prévoyance : une nouvelle étape vers la sanctuarisation des régimes de branche obligatoires ?
Sébastien Millet
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Harcèlement moral et rôle de l’employeur
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail

IJSS: nouvelle formule de calcul au 1/12/2010
Arnaud Pilloix
dans Droit de la Protection Sociale

Seule la victime directe du harcèlement peut l’invoquer à l’encontre de son employeur
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail

Médecine du travail: une « réformette » dans la réforme!
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail

Visites médicales: nouvelles prescriptions de la Cour de cassation!
Arnaud Pilloix
dans Droit du Travail

Tabac : la seule exposition du salarié peut justifier la prise d’acte de la rupture aux torts de l’employeur
Sébastien Millet
dans Droit du Travail

Conditions de travail des fonctionnaires : de nouvelles mesures protectrices
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Environnement de travail & prévention des risques professionnels : travail en parking couvert
Sébastien Millet
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail