Accès client
Contacts
Ellipse
Avocats
Cabinets
Bordeaux
Lyon
Paris
Marseille
Bayonne
Lille
Strasbourg
Formations
Articles
English
Séquence Prévention
Nous contacter
Nous rejoindre
XS
SM
MD
LG
XL
sport professionnel | Ellipse Avocats
Promesses d’embauche dans le rugby professionnel
Jean Bernard
MICHEL
22 février 16
22 février 2016
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 portant réforme du statut juridique des sportifs professionnels et des sportifs de haut niveau (2/3)
Adrien
Simonot
16 décembre 15
16 décembre 2015
dans
Droit du Sport
Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 portant réforme du statut juridique des sportifs professionnels et des sportifs de haut niveau (1/3)
Adrien
Simonot
11 décembre 15
11 décembre 2015
dans
Droit du Sport
L’indemnisation de l’agent sportif victime de l’infidélité de son client
Adrien
Simonot
26 août 15
26 août 2015
dans
Droit du Sport
Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET sur la rémunération accessoire : un élément d’appréciation du contrat de travail ?
Ellipse
Avocats
01 octobre 14
01 octobre 2014
dans
Droit du Sport
,
Nos Publications
Staff médical d’un club professionnel : quel statut social ?
Ellipse
Avocats
27 mai 14
14 mai 2019
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Sport
Recours aux CDD dans le rugby : attention aux règles d’ordre public !
Arnaud
Rimbert
02 mai 14
02 mai 2014
dans
Droit du Sport
La faute grave commise par l’entraineur de football professionnel justifie la rupture anticipée du CDD
Ellipse
Avocats
17 février 14
14 mai 2019
dans
Droit du Sport
Promesse d’embauche dans le sport professionnel : le Stade Toulousain condamné !
Arnaud
Pilloix
27 mars 13
27 mars 2013
dans
Droit du Sport
Reclassement d’un footballeur: le club est condamné pour non respect de l’obligation de loyauté !
Arnaud
Pilloix
03 janvier 13
03 janvier 2013
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Un joueur est absent aux entrainements : faute grave ?
Arnaud
Pilloix
24 novembre 12
24 novembre 2012
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Un joueur refuse de restituer un véhicule : faute grave ?
Arnaud
Pilloix
24 novembre 12
24 novembre 2012
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Pas de saisine de la commission juridique = rupture du CDD abusive (Soc. 26 sept. 2012 n° 11-18783)
Arnaud
Pilloix
22 octobre 12
22 octobre 2012
dans
Droit du Sport
Sport professionnel : le régime fiscal des indemnités versées suite à la rupture d’un CDD (CAA Bordeaux 12 juin 2012, n°11BX01891)
Florent
Dousset
17 août 12
17 août 2012
dans
Droit du Sport
Rupture CDD sport professionnel : une mise au vert couteuse !
Arnaud
Pilloix
07 août 12
07 août 2012
dans
Droit du Sport
Promesse d’embauche dans le sport professionnel : quelle valeur juridique ?
Arnaud
Pilloix
24 juillet 12
24 juillet 2012
dans
Droit du Sport
CDD d’usage « sport pro » & définition précise du motif (Cass. Soc. 7 mars 2012)
Arnaud
Pilloix
23 avril 12
23 avril 2012
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Contrat de travail d’un joueur ou entraineur : CDD ou CDI ?
Arnaud
Pilloix
21 mars 12
21 mars 2012
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Joueur de foot et liberté d’expression : attention aux abus (Cass. Soc. 28 avril 2011 n° 10-30107)
Arnaud
Pilloix
25 mai 11
25 mai 2011
dans
Droit du Sport
Contrat pro dans le rugby et formalisme du CDD (Cass. Soc. 6 avril 2011 n° 09-69148)
Arnaud
Pilloix
11 mai 11
11 mai 2011
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Indemnités de rupture anticipée du CDD: la fin du débat!
Arnaud
Pilloix
22 octobre 10
22 octobre 2010
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Sport
L’OL perd … « l’espoir »!
Arnaud
Pilloix
19 octobre 10
19 octobre 2010
dans
Droit du Sport
Pour assurer le bon fonctionnement de ce site, nous devons parfois enregistrer de petits fichiers de données sur l'équipement de nos utilisateurs. La plupart des grands sites web font de même.
Accepter
En savoir plus