Promesses d’embauche dans le rugby professionnel
Jean Bernard MICHEL
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 portant réforme du statut juridique des sportifs professionnels et des sportifs de haut niveau (2/3)
Adrien Simonot
dans Droit du Sport

Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 portant réforme du statut juridique des sportifs professionnels et des sportifs de haut niveau (1/3)
Adrien Simonot
dans Droit du Sport

L’indemnisation de l’agent sportif victime de l’infidélité de son client
Adrien Simonot
dans Droit du Sport

Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET sur la rémunération accessoire : un élément d’appréciation du contrat de travail ?
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

Staff médical d’un club professionnel : quel statut social ?
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Recours aux CDD dans le rugby : attention aux règles d’ordre public !
Arnaud Rimbert
dans Droit du Sport

La faute grave commise par l’entraineur de football professionnel justifie la rupture anticipée du CDD
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

Promesse d’embauche dans le sport professionnel : le Stade Toulousain condamné !
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport

Reclassement d’un footballeur: le club est condamné pour non respect de l’obligation de loyauté !
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Un joueur est absent aux entrainements : faute grave ?
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Un joueur refuse de restituer un véhicule : faute grave ?
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Pas de saisine de la commission juridique = rupture du CDD abusive (Soc. 26 sept. 2012 n° 11-18783)
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport

Sport professionnel : le régime fiscal des indemnités versées suite à la rupture d’un CDD (CAA Bordeaux 12 juin 2012, n°11BX01891)
Florent Dousset
dans Droit du Sport

Rupture CDD sport professionnel : une mise au vert couteuse !
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport

Promesse d’embauche dans le sport professionnel : quelle valeur juridique ?
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport

CDD d’usage « sport pro » & définition précise du motif (Cass. Soc. 7 mars 2012)
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Contrat de travail d’un joueur ou entraineur : CDD ou CDI ?
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Joueur de foot et liberté d’expression : attention aux abus (Cass. Soc. 28 avril 2011 n° 10-30107)
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport

Contrat pro dans le rugby et formalisme du CDD (Cass. Soc. 6 avril 2011 n° 09-69148)
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Indemnités de rupture anticipée du CDD: la fin du débat!
Arnaud Pilloix
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

L’OL perd … « l’espoir »!
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport