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sport professionnel | Ellipse Avocats

Promesses d’embauche dans le rugby professionnel


Jean-Bernard MICHEL
22 février 16
22 février 2016
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 portant réforme du statut juridique des sportifs professionnels et des sportifs de haut niveau (2/3)


Adrien Simonot
16 décembre 15
16 décembre 2015
dans Droit du Sport

Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 portant réforme du statut juridique des sportifs professionnels et des sportifs de haut niveau (1/3)


Adrien Simonot
11 décembre 15
11 décembre 2015
dans Droit du Sport

L’indemnisation de l’agent sportif victime de l’infidélité de son client


Adrien Simonot
26 août 15
26 août 2015
dans Droit du Sport

Les Cahiers de Droit du Sport : article de Florent DOUSSET sur la rémunération accessoire : un élément d’appréciation du contrat de travail ?


Ellipse Avocats
01 octobre 14
01 octobre 2014
dans Droit du Sport, Nos Publications

Staff médical d’un club professionnel : quel statut social ?


Ellipse Avocats
27 mai 14
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Recours aux CDD dans le rugby : attention aux règles d’ordre public !


Arnaud Rimbert
02 mai 14
02 mai 2014
dans Droit du Sport

La faute grave commise par l’entraineur de football professionnel justifie la rupture anticipée du CDD


Ellipse Avocats
17 février 14
14 mai 2019
dans Droit du Sport

Promesse d’embauche dans le sport professionnel : le Stade Toulousain condamné !


Arnaud Pilloix
27 mars 13
27 mars 2013
dans Droit du Sport

Reclassement d’un footballeur: le club est condamné pour non respect de l’obligation de loyauté !


Arnaud Pilloix
03 janvier 13
03 janvier 2013
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Un joueur est absent aux entrainements : faute grave ?


Arnaud Pilloix
24 novembre 12
24 novembre 2012
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Un joueur refuse de restituer un véhicule : faute grave ?


Arnaud Pilloix
24 novembre 12
24 novembre 2012
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Pas de saisine de la commission juridique = rupture du CDD abusive (Soc. 26 sept. 2012 n° 11-18783)


Arnaud Pilloix
22 octobre 12
22 octobre 2012
dans Droit du Sport

Sport professionnel : le régime fiscal des indemnités versées suite à la rupture d’un CDD (CAA Bordeaux 12 juin 2012, n°11BX01891)


Florent Dousset
17 août 12
17 août 2012
dans Droit du Sport

Rupture CDD sport professionnel : une mise au vert couteuse !


Arnaud Pilloix
07 août 12
07 août 2012
dans Droit du Sport

Promesse d’embauche dans le sport professionnel : quelle valeur juridique ?


Arnaud Pilloix
24 juillet 12
24 juillet 2012
dans Droit du Sport

CDD d’usage « sport pro » & définition précise du motif (Cass. Soc. 7 mars 2012)


Arnaud Pilloix
23 avril 12
23 avril 2012
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Contrat de travail d’un joueur ou entraineur : CDD ou CDI ?


Arnaud Pilloix
21 mars 12
21 mars 2012
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Joueur de foot et liberté d’expression : attention aux abus (Cass. Soc. 28 avril 2011 n° 10-30107)


Arnaud Pilloix
25 mai 11
25 mai 2011
dans Droit du Sport

Contrat pro dans le rugby et formalisme du CDD (Cass. Soc. 6 avril 2011 n° 09-69148)


Arnaud Pilloix
11 mai 11
11 mai 2011
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Indemnités de rupture anticipée du CDD: la fin du débat!


Arnaud Pilloix
22 octobre 10
22 octobre 2010
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

L’OL perd … « l’espoir »!


Arnaud Pilloix
19 octobre 10
19 octobre 2010
dans Droit du Sport
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