• Accès client
  • Contacts
Ellipse Avocats
  • Cabinets
    • Bordeaux
    • Lyon
    • Paris
    • Marseille
    • Bayonne
    • Lille
    • Strasbourg
    • Occitanie
  • Formations
  • Articles
  • English
  • Nous contacter
  • Nous rejoindre
  • 🧿 Recap
XS
SM
MD
LG
XL

temps partiel | Ellipse Avocats

Remplacer par décision unilatérale la complémentaire santé obligatoire par un versement santé


Ellipse Avocats
11 janvier 17
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Remplacer la complémentaire santé d’entreprise par un versement santé


Ellipse Avocats
13 janvier 16
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Calculer le montant des versements santé des salariés


Ellipse Avocats
06 janvier 16
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Retouches du droit applicable aux contrats de travail à temps partiel


Ellipse Avocats
02 février 15
14 mai 2019
dans Droit du Travail

Les précautions à prendre en cas d’embauche de professeurs à temps incomplet dans l’animation


Guillaume Dedieu
10 novembre 14
10 novembre 2014
dans Droit du Travail

Temps partiel dans le sport : le complément d’heures par avenant


Ellipse Avocats
04 novembre 14
14 mai 2019
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Temps partiel et recours aux heures complémentaires : le dépassement des 35 heures par semaine engendre une requalification à temps complet


Florent Dousset
23 juin 14
23 juin 2014
dans Droit du Travail

TOUT-LYON du 15 au 21 mars 2014 : chronique d’Ellipse Avocats sur le travail à temps partiel et l’absence de sécurité juridique pour l’employeur


Ellipse Avocats
20 mars 14
20 mars 2014
dans Nos Publications

Temps partiel : suspension effective de la durée hebdomadaire minimale de 24 heures par semaine.


Guillaume Dedieu
12 mars 14
12 mars 2014
dans Droit du Travail

Réforme du temps partiel : où est la sécurité juridique de l’entreprise ?


Ellipse Avocats
14 janvier 14
14 mai 2019
dans Droit du Travail

Les Echos Judiciaires Girondins : chronique d’Arnaud Pilloix sur l’actualité du travail à temps partiel


Ellipse Avocats
13 janvier 14
13 janvier 2014
dans Nos Publications

Temps partiel : le changement c’est maintenant ?


Arnaud Pilloix
12 décembre 13
12 décembre 2013
dans Droit du Travail

Travail intermittent dans le sport : le plancher de 24 heures propre au travail à temps partiel est-il applicable ?


Guillaume Dedieu
06 décembre 13
06 décembre 2013
dans Droit du Sport

ANI du 11 janvier 2013 : le recadrage du temps partiel


Ellipse Avocats
06 février 13
14 mai 2019
dans Droit du Travail
Ellipse Avocats ©2023
Mentions légales et CGU - Informations relatives aux données personnelles traitées - Gérer les cookies - Login
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.

 
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer les fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Préférences
{title} {title} {title}