Droit du Sport et des Associations
Conseiller, sécuriser, défendre : notre approche du droit des associations
Le monde associatif est confronté à des enjeux juridiques et sociaux de plus en plus complexes. Chez Ellipse Avocats, nous accompagnons les associations et les clubs sportifs dans la structuration de leurs relations de travail, la gestion de leurs obligations sociales et la sécurisation de leurs décisions.
Un accompagnement adapté aux spécificités associatives
Nous intervenons au quotidien auprès des structures associatives pour les conseiller, prévenir les risques et les défendre si besoin :
- Structuration juridique et gouvernance (statuts, AG, CA, etc.);
- Contrats de travail et statut des dirigeants bénévoles ou salariés;
- Rémunération des dirigeants / seuils fiscaux et URSSAF;
- Gestion des relations collectives et du dialogue social;
- Accompagnement dans les appels à projets et partenariats publics;
- Contrôles URSSAF et contentieux prud’homaux;
- Conseil en matière de mécénat, subventions, fiscalité associative.
Nous connaissons les contraintes spécifiques du secteur non lucratif et adoptons une approche pragmatique, alliant rigueur juridique et souplesse opérationnelle.
Proximité, écoute, engagement
Notre cabinets sont présents à Angoulême, Bayonne, Bordeaux, Cognac, Lille, Lyon, Marseille, en Occitanie, dans les Pyrénées et à Strasbourg, et s’engage aux côtés des associations et clubs sportifs pour sécuriser leur développement.
