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Droit du Travail
par Arnaud Rimbert

Peut-on tweeter au travail ?


C’est à cette question que la cour d’Appel de Chambéry a eu à répondre le 25 février 2016 (CA Chambéry, ch. soc., 25 février 2016, n° 15/01264)

 

En l’espèce, un salarié occupant le poste de directeur web a été licencié pour faute grave en raison notamment d’une « utilisation massive de Twitter à des fins extra-professionnelles » avec l’ordinateur confié par l’entreprise.

 

Dans sa lettre de licenciement, il était fait état de 1 336 tweets non professionnels émis depuis son embauche et pendant le temps de travail, et de 90 tweets au cours des deux derniers mois. Cela équivalait donc au total à une dizaine d’heures de travail perdues.

 

La Cour d’appel, en supposant que chaque envoi ait requis un temps d’une minute, a considéré que l’ensemble des tweets équivalaient en moyenne à moins de 4 minutes par jours depuis l’embauche.

 

Fort logiquement les juges d’appel ont donc considérés que ne pouvait être retenu comme fautif le fait de consacrer un temps limité à l’envoi de tweets non professionnels, y compris à des horaires communément retenus comme travaillés, d’autant plus que le salariés n »était soumis aucun horaire.

 

«  Compte tenu du fait que le salarié n’était soumis à aucun horaire, ainsi que le prévoit expressément son contrat de travail, le fait d’avoir, le cas échéant, pu consacrer un temps limité à l’envoi de tweets non professionnels, y compris à des horaires communément retenus comme travaillés, ce qui n’est pas démontré, alors que le salarié était au demeurant, du fait de ses fonctions, connecté à Internet de manière quasi continue, ne peut être retenu comme fautif. »

 

Les salariés vont donc pouvoir continuer à gazouiller tranquillement, dans la limite du raisonnable.

 

Article réalise en collaboration avec Dora BEN YOUSSEF


Arnaud Rimbert

Avocat associé, Bordeaux

Avocat expérimenté, j'accompagne les chefs d'entreprise au quotidien pour les aider à faire face à leurs problématiques courantes concernant la gestion de leur personnel au sens large. Disponible, réactif, compétent et souriant, j'aime mon métier et l'exerce avec plaisir.

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