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dirigeant | Ellipse Avocats
L’obligation de sécurité du fabricant et l’anticipation du comportement humain aisément prévisible
Sébastien
Millet
29 mars 18
29 mars 2018
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Retour sur l’obligation de modifier le règlement intérieur pour y intégrer un code de conduite anti-corruption (loi Sapin 2)
Sébastien
Millet
12 juillet 17
21 mars 2018
dans
Droit du Travail
Droit social et responsabilité du dirigeant : les responsabilités du dirigeant
Jean-Michel
Ageron
16 septembre 15
16 septembre 2015
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
,
vidéo
Cas de nullité d’une élection d’un président d’association pour non-respect des statuts
Guillaume
Dedieu
05 septembre 15
05 septembre 2015
dans
Droit du Sport
Retrouvez l’Actualité du Droit et du Sport vue par le Barreau de Lyon, avec la contribution d’Ellipse Avocats
Ellipse
Avocats
21 août 15
21 août 2015
dans
Droit du Sport
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Le cumul d’une rémunération des fonctions de dirigeant d’association avec des allocations chômage
Ellipse
Avocats
05 janvier 15
14 mai 2019
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Sport
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Droit du Travail
Rémunération des dirigeants d’associations : attention au respect des statuts
Guillaume
Dedieu
22 décembre 14
22 décembre 2014
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Sport
Rémunérer un dirigeant d’association : c’est possible et autorisé !
Ellipse
Avocats
16 décembre 14
14 mai 2019
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Mandat social et contrat de travail : cumul ?
Arnaud
Pilloix
19 avril 13
19 avril 2013
dans
Droit du Travail
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