• Accès client
  • Contacts
Ellipse Avocats
  • Cabinets
    • Bordeaux
    • Lyon
    • Paris
    • Marseille
    • Bayonne
    • Lille
    • Strasbourg
  • Formations
  • Articles
  • English
  • Séquence Prévention
  • Nous contacter
  • Nous rejoindre
XS
SM
MD
LG
XL

dirigeant | Ellipse Avocats

L’obligation de sécurité du fabricant et l’anticipation du comportement humain aisément prévisible


Sébastien Millet
29 mars 18
29 mars 2018
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Retour sur l’obligation de modifier le règlement intérieur pour y intégrer un code de conduite anti-corruption (loi Sapin 2)


Sébastien Millet
12 juillet 17
21 mars 2018
dans Droit du Travail

Droit social et responsabilité du dirigeant : les responsabilités du dirigeant


Jean-Michel Ageron
16 septembre 15
16 septembre 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, vidéo

Cas de nullité d’une élection d’un président d’association pour non-respect des statuts


Guillaume Dedieu
05 septembre 15
05 septembre 2015
dans Droit du Sport

Retrouvez l’Actualité du Droit et du Sport vue par le Barreau de Lyon, avec la contribution d’Ellipse Avocats


Ellipse Avocats
21 août 15
21 août 2015
dans Droit du Sport, Nos Publications

Le cumul d’une rémunération des fonctions de dirigeant d’association avec des allocations chômage


Ellipse Avocats
05 janvier 15
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Rémunération des dirigeants d’associations : attention au respect des statuts


Guillaume Dedieu
22 décembre 14
22 décembre 2014
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Rémunérer un dirigeant d’association : c’est possible et autorisé !


Ellipse Avocats
16 décembre 14
14 mai 2019
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail

Mandat social et contrat de travail : cumul ?


Arnaud Pilloix
19 avril 13
19 avril 2013
dans Droit du Travail
Ellipse Avocats ©2021
CGU . Mentions légales . Protection des données personnelles - Login
Pour assurer le bon fonctionnement de ce site, nous devons parfois enregistrer de petits fichiers de données sur l'équipement de nos utilisateurs. La plupart des grands sites web font de même.
Accepter
En savoir plus