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Droit du Sport, Droit du Travail
par Florent Dousset

Pourquoi rémunérer le dirigeant d’association ?


Le souhait de rémunérer un ou plusieurs dirigeants doit toujours se concevoir comme un moyen au service du projet associatif. Il conviendra probablement d’en expliquer les raisons aux adhérents mais aussi, de convaincre les plus sceptiques d’entre-deux afin que le sujet ne soit pas source de polémique.

 

En l’occurrence, rémunérer le dirigeant sera le plus souvent envisagé pour répondre à trois préoccupations majeures.

 

  • Faire face à une charge importante des fonctions de dirigeant, en raison du manque de moyens humains et/ou financiers :

 

Ce constat va souvent – mais pas seulement – de pair avec l’essoufflement de l’investissement bénévole. Ainsi et quelle que soit la taille de l’association, les dirigeants peuvent rapidement se trouver démunis ou dépassés par la tâche qui leur incombe, notamment par le manque persistant de moyens humains (salariés ou bénévoles) et/ou financiers. De ce fait, le dirigeant est souvent obligé de consacrer un temps et une énergie considérables pour maintenir ou « porter à bout de bras » le projet associatif. Cette situation peut d’ailleurs avoir, dans certains cas, des répercussions sur la vie professionnelle ou familiale du dirigeant et peut conduire à une réelle lassitude.

 

Dans ces conditions et partant de ce constat, la rémunération du dirigeant peut s’avérer être une solution pour maintenir l’activité de l’association tout en prenant en compte, à une plus juste valeur, l’investissement du ou des dirigeants sur lesquels repose le fonctionnement de l’association.

 

  • Faire face à la charge importante des fonctions de dirigeant dans les associations de plus grande taille :

 

Dans les associations plus importantes, la question de la rémunération du dirigeant n’est pas forcément en lien avec le manque de moyens humains ou financiers. Elle est plutôt en lien avec les responsabilités inhérentes aux fonctions de dirigeants d’une telle association, qui permettent difficilement de concilier cette activité avec une autre activité professionnelle rémunérée. Dans ce cas, la rémunération du dirigeant est une réponse adaptée et logique à la contrainte du poste.

 

  • Faire face à un renforcement des ressources humaines grâce au dirigeant rémunéré :

 

La question peut aussi se poser, notamment dans les plus petites associations, de renforcer les ressources humaines par le recrutement d’un ou plusieurs salariés. Cela posera nécessairement la question du management de ces salariés et de leur capacité à s’inscrire dans la continuité d’un projet pour lequel l’association ne pourra guère leur promettre une progression de carrière sauf, éventuellement, à avoir recours à un groupement d’employeurs pour partager l’emploi. Dès lors, il peut être intéressant de mettre à profit l’expérience, les compétences et la passion du dirigeant qui pourra ainsi se voir confier une mission rémunérée dans le cadre d’un mandat social ou dans le cadre d’un contrat de travail s’il s’agit d’un mission plus technique, distincte de son mandat de dirigeant.

 

Quelles que soient les hypothèses (au demeurant non limitatives) dans laquelle se trouvera l’association, il sera essentiel de pouvoir présenter de manière convaincante les raisons et l’intérêt pour l’association de rémunérer un ou plusieurs dirigeants. Indépendamment de la procédure strictement juridique qui devra être respectée (voir nos autres articles) le succès d’un tel projet dépendra aussi de cette présentation aux organes délibérants de l’association.



Florent Dousset

Avocat associé, Lyon

Spécialisé en droit du travail et en droit du sport, Florent DOUSSET dispose d'une expérience et d'une expertise reconnues dans le secteur du sport et des loisirs, en tant que conseil de fédérations sportives, ligues professionnelles, syndicats d'employeurs, clubs sportifs, etc...

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