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reclassement | Ellipse Avocats

Retrait d’une habilitation d’accès en zone de sûreté à accès réglementé : quelles conséquences ?


Sébastien Millet
28 février 19
28 février 2019
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Le renforcement des possibilités d’enquêtes administratives de sécurité sur les postes sensibles


Sébastien Millet
20 décembre 17
20 décembre 2017
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Football, cause économique et reclassement postérieur : une décision sévère !


Arnaud Pilloix
25 avril 17
25 avril 2017
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Reclasser un salarié déclaré inapte


Jean-Bernard MICHEL
20 février 17
20 février 2017
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La nouvelle procédure de licenciement pour inaptitude


Suzy Caillat
20 février 17
21 février 2017
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Loi travail : quel suivi médical pour les salariés au 1er janvier 2017 ?


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30 décembre 16
06 janvier 2017
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Inaptitude : prise en compte de la position du salarié dans la recherche de reclassement


Suzy Caillat
12 décembre 16
21 février 2017
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Loi travail : refonte des procédures applicables en matière de santé au travail à compter du 1er janvier 2017


Lucie Jechoux
08 septembre 16
08 septembre 2016
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Proposition de reclassement du salarié inapte : l’écrit est-il obligatoire ?


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27 avril 16
27 avril 2016
dans Droit du Travail

Restructuration : le décret de la Loi MACRON concernant le reclassement à l’étranger publié au JO


Arnaud Pilloix
14 décembre 15
14 décembre 2015
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Reclassement d’un footballeur: le club est condamné pour non respect de l’obligation de loyauté !


Arnaud Pilloix
03 janvier 13
03 janvier 2013
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Plans de départs volontaires : confirmation de jurisprudence


Sébastien Millet
29 octobre 12
29 octobre 2012
dans Droit du Travail

Nullité du PSE en cas d’insuffisance ou d’absence de motif économique : le contentieux est clos


Sébastien Millet
04 mai 12
04 mai 2012
dans Droit du Travail

Obligation de reclassement d’un salarié inapte : une fédération nationale peut être assimilée à un groupe de sociétés (Cass. soc ; 12 oct. 2011, n°10-18.038)


Florent Dousset
01 novembre 11
01 novembre 2011
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Licenciement économique & plans sociaux : quoi de neuf sous la grisaille ?


Sébastien Millet
03 décembre 10
03 décembre 2010
dans Droit du Travail
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