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reclassement | Ellipse Avocats
Retrait d’une habilitation d’accès en zone de sûreté à accès réglementé : quelles conséquences ?
Sébastien
Millet
28 février 19
28 février 2019
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Le renforcement des possibilités d’enquêtes administratives de sécurité sur les postes sensibles
Sébastien
Millet
20 décembre 17
20 décembre 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Football, cause économique et reclassement postérieur : une décision sévère !
Arnaud
Pilloix
25 avril 17
25 avril 2017
dans
Droit du Travail
Reclasser un salarié déclaré inapte
Jean Bernard
MICHEL
20 février 17
20 février 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
La nouvelle procédure de licenciement pour inaptitude
Suzy
Caillat
20 février 17
21 février 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Loi travail : quel suivi médical pour les salariés au 1er janvier 2017 ?
Arnaud
Pilloix
30 décembre 16
06 janvier 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Inaptitude : prise en compte de la position du salarié dans la recherche de reclassement
Suzy
Caillat
12 décembre 16
21 février 2017
dans
Droit du Travail
Loi travail : refonte des procédures applicables en matière de santé au travail à compter du 1er janvier 2017
Lucie
Jechoux
08 septembre 16
08 septembre 2016
dans
Droit du Travail
Proposition de reclassement du salarié inapte : l’écrit est-il obligatoire ?
Arnaud
Pilloix
27 avril 16
27 avril 2016
dans
Droit du Travail
Restructuration : le décret de la Loi MACRON concernant le reclassement à l’étranger publié au JO
Arnaud
Pilloix
14 décembre 15
14 décembre 2015
dans
Droit du Travail
Reclassement d’un footballeur: le club est condamné pour non respect de l’obligation de loyauté !
Arnaud
Pilloix
03 janvier 13
03 janvier 2013
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Plans de départs volontaires : confirmation de jurisprudence
Sébastien
Millet
29 octobre 12
29 octobre 2012
dans
Droit du Travail
Nullité du PSE en cas d’insuffisance ou d’absence de motif économique : le contentieux est clos
Sébastien
Millet
04 mai 12
04 mai 2012
dans
Droit du Travail
Obligation de reclassement d’un salarié inapte : une fédération nationale peut être assimilée à un groupe de sociétés (Cass. soc ; 12 oct. 2011, n°10-18.038)
Florent
Dousset
01 novembre 11
01 novembre 2011
dans
Droit du Travail
Licenciement économique & plans sociaux : quoi de neuf sous la grisaille ?
Sébastien
Millet
03 décembre 10
03 décembre 2010
dans
Droit du Travail