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RPS | Ellipse Avocats

Enquêtes RPS et harcèlement : sécuriser la démarche


Sébastien Millet
15 mai 21
03 septembre 2021
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Télétravail : le point sur la négociation de l’ANI du 26 novembre 2020


Sébastien Millet
30 novembre 20
04 janvier 2021
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Le nouveau protocole sanitaire impose aux entreprises de déployer au maximum le télétravail


Sébastien Millet
02 novembre 20
04 janvier 2021
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

#COVID-19 : quand la continuité d’activité est contrariée par le juge, le précédent Amazon


Sébastien Millet
22 avril 20
29 avril 2020
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Comment prévenir les incivilités numériques au travail ?


Sébastien Millet
27 novembre 19
29 novembre 2019
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Expertises en santé et sécurité au travail : faire face aux nouvelles stratégies de déclenchement


Sébastien Millet
15 juillet 19
19 septembre 2019
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Personnel menacé : quelles actions pour l’entreprise ?


Sébastien Millet
05 février 19
05 février 2019
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Prévenir les risques émergents liés au changement climatique ?


Sébastien Millet
30 août 18
30 août 2018
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

L’obligation de sécurité, une obligation de prévention des risques professionnels


Sébastien Millet
01 février 18
01 février 2018
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Négocier sur la prévention des risques, l’amélioration des conditions de travail et la QVT : de nouvelles perspectives d’accords pour les entreprises


Sébastien Millet
12 octobre 17
12 octobre 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Vers une reconnaissance améliorée des affectations psychiques (dépression, burn out, stress post-traumatique, etc.) comme maladie professionnelle


Sébastien Millet
09 juin 16
09 juin 2016
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Vers une reconnaissance améliorée des affections psychiques (dépression, burn out, stress post-traumatique, etc.) comme maladie professionnelle


Sébastien Millet
09 juin 16
02 septembre 2016
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail

Quelles actions pour l’entreprise en cas d’agression de son personnel ?


Sébastien Millet
12 mai 16
12 mai 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Du « droit à la déconnexion professionnelle » à la réhabilitation du digital dans le travail


Sébastien Millet
11 février 16
11 février 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

2016 : Osons négocier et agir sur la qualité de vie au travail !


Sébastien Millet
12 janvier 16
12 janvier 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Bizutage en entreprise : une décision surprenante


Sébastien Millet
26 octobre 14
26 octobre 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

La (sur)charge de travail en question


Sébastien Millet
15 avril 14
15 avril 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Les décisions organisationnelles dans le collimateur des tribunaux


Sébastien Millet
24 octobre 13
24 octobre 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Action du CHSCT en suspension d’une réorganisation : la jurisprudence s’installe


Sébastien Millet
08 janvier 13
08 janvier 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Laisser travailler un salarié pendant un arrêt de travail peut coûter cher !


Sébastien Millet
03 décembre 12
03 décembre 2012
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Santé mentale au travail : contribution de Sebastien MILLET à un nouvel ouvrage de référence


Ellipse Avocats
17 octobre 12
17 octobre 2012
dans Droit de la Protection Sociale, Nos Publications

Motivation du licenciement et référence à une dénonciation de faits de harcèlement : gare à la nullité !


Sébastien Millet
10 octobre 12
10 octobre 2012
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