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sécurité | Ellipse Avocats

La sécurité collective au sein des plateformes industrielles, une gestion mutualisable par contrat


Sébastien Millet
23 janvier 20
23 janvier 2020
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Sommet du G7 de Biarritz : les entreprises face à un sommet à hauts risques ?


Sébastien Millet
11 avril 19
11 avril 2019
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Incidences du mouvement des gilets jaunes pour les entreprises : comment faire face aux blocages ?


Sébastien Millet
23 novembre 18
23 novembre 2018
dans Droit du Travail

ICPE : l’administration tenue de restreindre l’accès du public aux informations de l’exploitant sensibles pour la sûreté


Sébastien Millet
30 janvier 18
30 janvier 2018
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Le renforcement des possibilités d’enquêtes administratives de sécurité sur les postes sensibles


Sébastien Millet
20 décembre 17
20 décembre 2017
dans Droit du Travail, Droit de la Santé, sécurité au travail

Santé et sécurité au travail, conditions de travail : aperçu de l’impact des projets d’ordonnance de réforme du droit du travail


Sébastien Millet
13 septembre 17
22 septembre 2017
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

CCN des entreprises de prévention et de sécurité : précisions de la Cour de cassation sur les transferts de contrats de travail en cas de reprise d’un marché


Ellipse Avocats
21 août 17
14 mai 2019
dans Droit du Travail

Des faits de violence peuvent justifier le licenciement d’un éducateur sportif


Guillaume Dedieu
24 février 17
23 février 2017
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Matinée de formation du 8 juillet 2016 sur la santé & sécurité au travail (Grand Hôtel de Bordeaux)


Sébastien Millet
01 juillet 16
01 juillet 2016
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

Droit social et responsabilité du dirigeant : la prévention des risques


Jean-Michel Ageron
26 octobre 15
26 octobre 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, vidéo

Droit social et responsabilité du dirigeant : l’obligation de sécurité de résultat


Jean-Michel Ageron
25 septembre 15
25 septembre 2015
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail, vidéo

Formations fédérales et rémunération de l’encadrement des activités sportives


Ellipse Avocats
17 juin 15
14 mai 2019
dans Droit du Sport

La mise en place de zones d’accès restreint dans l’entreprise


Sébastien Millet
21 novembre 14
21 novembre 2014
dans Droit de la Santé, sécurité au travail

BACALY : article de Xavier AUMERAN sur l’appréciation des modifications importantes des conditions de travail nécessitant une consultation du CHSCT


Ellipse Avocats
27 septembre 14
27 septembre 2014
dans Droit du Travail, Nos Publications

Journée mondiale de la santé et de la sécurité au travail : tous concernés !


Sébastien Millet
28 avril 13
28 avril 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Pause obligatoire : 20 minutes, ce n’est pas 2 x 15 minutes !


Sébastien Millet
07 mars 13
07 mars 2013
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Rappel : avez-vous désigné votre « référent sécurité-prévention » ?


Sébastien Millet
26 septembre 12
26 septembre 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Cadres en entreprise, un statut social en évolution


Sébastien Millet
13 février 12
13 février 2012
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Travail

Le changement d’affectation n’est pas disciplinaire lorsqu’il obéit à un impératif de sécurité


Sébastien Millet
02 février 12
02 février 2012
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Sécurité des travailleurs : mise en place d’une nouvelle réglementation du risque hyperbare


Sébastien Millet
13 janvier 11
13 janvier 2011
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Chantiers & coactivité d’entreprises : le coordinateur santé-sécurité est incontournable !


Sébastien Millet
25 octobre 10
25 octobre 2010
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Tabac : la seule exposition du salarié peut justifier la prise d’acte de la rupture aux torts de l’employeur


Sébastien Millet
15 octobre 10
15 octobre 2010
dans Droit du Travail

La nouvelle réglementation du risque électrique en entreprise


Sébastien Millet
24 septembre 10
24 septembre 2010
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Conditions de travail des fonctionnaires : de nouvelles mesures protectrices


Sébastien Millet
20 septembre 10
20 septembre 2010
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail

Environnement de travail & prévention des risques professionnels : travail en parking couvert


Sébastien Millet
25 août 10
25 août 2010
dans Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Travail
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