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sécurité | Ellipse Avocats
Sommet du G7 de Biarritz : les entreprises face à un sommet à hauts risques ?
Sébastien
Millet
11 avril 19
11 avril 2019
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Incidences du mouvement des gilets jaunes pour les entreprises : comment faire face aux blocages ?
Sébastien
Millet
23 novembre 18
23 novembre 2018
dans
Droit du Travail
ICPE : l’administration tenue de restreindre l’accès du public aux informations de l’exploitant sensibles pour la sûreté
Sébastien
Millet
30 janvier 18
30 janvier 2018
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Le renforcement des possibilités d’enquêtes administratives de sécurité sur les postes sensibles
Sébastien
Millet
20 décembre 17
20 décembre 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Santé et sécurité au travail, conditions de travail : aperçu de l’impact des projets d’ordonnance de réforme du droit du travail
Sébastien
Millet
13 septembre 17
22 septembre 2017
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
CCN des entreprises de prévention et de sécurité : précisions de la Cour de cassation sur les transferts de contrats de travail en cas de reprise d’un marché
Ellipse
Avocats
21 août 17
14 mai 2019
dans
Droit du Travail
Des faits de violence peuvent justifier le licenciement d’un éducateur sportif
Guillaume
Dedieu
24 février 17
23 février 2017
dans
Droit du Sport
,
Droit du Travail
Matinée de formation du 8 juillet 2016 sur la santé & sécurité au travail (Grand Hôtel de Bordeaux)
Sébastien
Millet
01 juillet 16
01 juillet 2016
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
Droit social et responsabilité du dirigeant : la prévention des risques
Jean-Michel
Ageron
26 octobre 15
26 octobre 2015
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
,
vidéo
Droit social et responsabilité du dirigeant : l’obligation de sécurité de résultat
Jean-Michel
Ageron
25 septembre 15
25 septembre 2015
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
,
vidéo
Formations fédérales et rémunération de l’encadrement des activités sportives
Ellipse
Avocats
17 juin 15
14 mai 2019
dans
Droit du Sport
La mise en place de zones d’accès restreint dans l’entreprise
Sébastien
Millet
21 novembre 14
21 novembre 2014
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
BACALY : article de Xavier AUMERAN sur l’appréciation des modifications importantes des conditions de travail nécessitant une consultation du CHSCT
Ellipse
Avocats
27 septembre 14
27 septembre 2014
dans
Droit du Travail
,
Nos Publications
Journée mondiale de la santé et de la sécurité au travail : tous concernés !
Sébastien
Millet
28 avril 13
28 avril 2013
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Pause obligatoire : 20 minutes, ce n’est pas 2 x 15 minutes !
Sébastien
Millet
07 mars 13
07 mars 2013
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Rappel : avez-vous désigné votre « référent sécurité-prévention » ?
Sébastien
Millet
26 septembre 12
26 septembre 2012
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Cadres en entreprise, un statut social en évolution
Sébastien
Millet
13 février 12
13 février 2012
dans
Droit de la Protection Sociale
,
Droit du Travail
Le changement d’affectation n’est pas disciplinaire lorsqu’il obéit à un impératif de sécurité
Sébastien
Millet
02 février 12
02 février 2012
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Sécurité des travailleurs : mise en place d’une nouvelle réglementation du risque hyperbare
Sébastien
Millet
13 janvier 11
13 janvier 2011
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Chantiers & coactivité d’entreprises : le coordinateur santé-sécurité est incontournable !
Sébastien
Millet
25 octobre 10
25 octobre 2010
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Tabac : la seule exposition du salarié peut justifier la prise d’acte de la rupture aux torts de l’employeur
Sébastien
Millet
15 octobre 10
15 octobre 2010
dans
Droit du Travail
La nouvelle réglementation du risque électrique en entreprise
Sébastien
Millet
24 septembre 10
24 septembre 2010
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Conditions de travail des fonctionnaires : de nouvelles mesures protectrices
Sébastien
Millet
20 septembre 10
20 septembre 2010
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail
Environnement de travail & prévention des risques professionnels : travail en parking couvert
Sébastien
Millet
25 août 10
25 août 2010
dans
Droit de la Santé, sécurité au travail
,
Droit du Travail