Les diplômes des encadrants sportifs soumis au contrôle permanent des pouvoirs publics
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Modalités d’application des critères de classification dans la CCN du sport
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

Rupture conventionnelle dans le sport : l’indemnité conventionnelle serait-elle due ?
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

Certificat médical d’absence de contre-indication à la pratique sportive : les règles changent
Florent Dousset
dans Droit du Sport

Indemnité de formation des clubs amateurs de football : comment cela marche ?
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Compétitions, entraînements, vie du club… : quelle durée du travail pour le sportif ?
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Défaut de contrat pour le sportif : les nouveaux risques pour les clubs amateurs
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Le cumul d’une activité professionnelle à temps plein et d’une activité de sportif rémunéré salarié est possible
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 portant réforme du statut juridique des sportifs professionnels et des sportifs de haut niveau (2/3)
Adrien Simonot
dans Droit du Sport

Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 portant réforme du statut juridique des sportifs professionnels et des sportifs de haut niveau (1/3)
Adrien Simonot
dans Droit du Sport

Présentation de l’accord du 6 novembre 2015 sur la mise en place d’un régime conventionnel de frais de santé dans le sport
Guillaume Dedieu
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

L’essentiel d’Ellipse Avocats – Novembre 2015
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Sport, Droit du Travail

Contrat de travail intermittent dans le sport : il faut définir les périodes de travail
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

L’essentiel d’Ellipse Sport – Septembre 2015
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

Cas de nullité d’une élection d’un président d’association pour non-respect des statuts
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

L’essentiel d’Ellipse Avocats – Septembre 2015
Ellipse Avocats
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Sport, Droit du Travail, Nos Publications

CCN du sport : extension des avenants relatifs à la formation professionnelle
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Retrouvez l’Actualité du Droit et du Sport vue par le Barreau de Lyon, avec la contribution d’Ellipse Avocats
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

L’Essentiel d’Ellipse Sport – Spécial Diplômes Sportifs
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

Régime et limites des Certificats de Qualification Professionnelle (CQP)dans le sport
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

L’Essentiel d’Ellipse Sport – Spécial Judo
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Les News d'Ellipse

Reconnaissance d’une situation de transfert d’un contrat de travail entre deux clubs de judo
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Organisation des élections internes aux fédérations : un cadre de droit privé
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

Recrutement d’un éducateur en attente de diplôme : l’opportunité de la promesse d’embauche ?
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Interview de Florent DOUSSET sur son activité dans le sport dans le Droit à la Parole de Février 2015
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

La non-possession d’un diplôme d’encadrement dans le sport peut être un motif de licenciement
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Contributions d’Ellipse Avocats à l’Actualité du Droit et du Sport du Barreau de Lyon
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

Rémunération des dirigeants d’associations : attention au respect des statuts
Guillaume Dedieu
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Primes de match : la franchise de cotisations est appréciée chaque match et non sur une moyenne mensuelle
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

Organisation d’un évènement sportif : qui peut bénéficier d’une franchise de cotisations ?
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

L’essentiel d’Ellipse Sport – septembre 2014 – Retour sur une année de contrôles URSSAF dans le sport
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport

L’essentiel d’Ellipse Sport – septembre 2014 – Retour sur une année de contrôle URSSAF dans le sport
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Les News d'Ellipse

Nouveau rappel des règles en matière de gestion des frais de déplacement des sportifs
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

Remboursement des frais de sportifs salariés : il faut pouvoir justifier sous peine de sanction
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

Ellipse Avocats participe au Rhône-Alpes Challenges
Ellipse Avocats
dans Droit du Sport, Nos Publications

Défraiement de sportifs et franchise de cotisations : attention également au risque de travail dissimulé !
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

Discipline au travail : « le contexte sportif de haut-niveau » doit être pris en compte.
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

Relation fédération sportive et CTS : suite
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

La relation entre un conseiller technique sportif et la fédération auprès de laquelle il intervient : un contrat de travail, vraiment ?
Florent Dousset
dans Droit du Sport

Travail intermittent dans le sport : le plancher de 24 heures propre au travail à temps partiel est-il applicable ?
Guillaume Dedieu
dans Droit du Sport

CROS Info Aquitaine : chronique d’Arnaud Pilloix dans les « réponses d’experts » aux dirigeants sportifs
Ellipse Avocats
dans Nos Publications

Intervention d’Arnaud Pilloix au salon « Vivons 100 % Sport »
Arnaud Pilloix
dans Droit du Sport, Les News d'Ellipse

Portabilité de la prévoyance : extension du dispositif à de nouveaux secteurs d’activités.
Florent Dousset
dans Droit de la Protection Sociale

Détachement d’un fonctionnaire auprès d’une association sportive : comment gérer la fin de la relation de travail ?
Florent Dousset
dans Droit du Sport

Joueurs amateurs défrayés par le Club : contrat de travail ?
Arnaud Pilloix
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail