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sport | Ellipse Avocats

Les diplômes des encadrants sportifs soumis au contrôle permanent des pouvoirs publics


Guillaume Dedieu
04 octobre 19
05 décembre 2019
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Modalités d’application des critères de classification dans la CCN du sport


Guillaume Dedieu
21 juin 17
19 juin 2017
dans Droit du Sport

Rupture conventionnelle dans le sport : l’indemnité conventionnelle serait-elle due ?


Guillaume Dedieu
28 novembre 16
28 novembre 2016
dans Droit du Sport

Certificat médical d’absence de contre-indication à la pratique sportive : les règles changent


Florent Dousset
08 septembre 16
08 septembre 2016
dans Droit du Sport

Indemnité de formation des clubs amateurs de football : comment cela marche ?


Guillaume Dedieu
05 septembre 16
05 septembre 2016
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Compétitions, entraînements, vie du club… : quelle durée du travail pour le sportif ?


Guillaume Dedieu
19 mars 16
19 mars 2016
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Défaut de contrat pour le sportif : les nouveaux risques pour les clubs amateurs


Guillaume Dedieu
15 mars 16
15 mars 2016
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Le cumul d’une activité professionnelle à temps plein et d’une activité de sportif rémunéré salarié est possible


Guillaume Dedieu
21 décembre 15
21 décembre 2015
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 portant réforme du statut juridique des sportifs professionnels et des sportifs de haut niveau (2/3)


Adrien Simonot
16 décembre 15
16 décembre 2015
dans Droit du Sport

Loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 portant réforme du statut juridique des sportifs professionnels et des sportifs de haut niveau (1/3)


Adrien Simonot
11 décembre 15
11 décembre 2015
dans Droit du Sport

Présentation de l’accord du 6 novembre 2015 sur la mise en place d’un régime conventionnel de frais de santé dans le sport


Guillaume Dedieu
30 novembre 15
30 novembre 2015
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

L’essentiel d’Ellipse Avocats – Novembre 2015


Ellipse Avocats
04 novembre 15
04 novembre 2015
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Sport, Droit du Travail

Contrat de travail intermittent dans le sport : il faut définir les périodes de travail


Guillaume Dedieu
12 octobre 15
12 octobre 2015
dans Droit du Sport, Droit du Travail

L’essentiel d’Ellipse Sport – Septembre 2015


Ellipse Avocats
10 septembre 15
10 septembre 2015
dans Droit du Sport, Nos Publications

Cas de nullité d’une élection d’un président d’association pour non-respect des statuts


Guillaume Dedieu
05 septembre 15
05 septembre 2015
dans Droit du Sport

L’essentiel d’Ellipse Avocats – Septembre 2015


Ellipse Avocats
03 septembre 15
03 septembre 2015
dans Droit de la Protection Sociale, Droit de la Santé, sécurité au travail, Droit du Sport, Droit du Travail, Nos Publications

CCN du sport : extension des avenants relatifs à la formation professionnelle


Ellipse Avocats
25 août 15
14 mai 2019
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Retrouvez l’Actualité du Droit et du Sport vue par le Barreau de Lyon, avec la contribution d’Ellipse Avocats


Ellipse Avocats
21 août 15
21 août 2015
dans Droit du Sport, Nos Publications

L’Essentiel d’Ellipse Sport – Spécial Diplômes Sportifs


Ellipse Avocats
29 juin 15
29 juin 2015
dans Droit du Sport

Régime et limites des Certificats de Qualification Professionnelle (CQP)dans le sport


Guillaume Dedieu
09 juin 15
06 avril 2017
dans Droit du Sport

L’Essentiel d’Ellipse Sport – Spécial Judo


Ellipse Avocats
04 juin 15
04 juin 2015
dans Droit du Sport, Les News d'Ellipse

Reconnaissance d’une situation de transfert d’un contrat de travail entre deux clubs de judo


Guillaume Dedieu
15 mai 15
15 mai 2015
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Organisation des élections internes aux fédérations : un cadre de droit privé


Guillaume Dedieu
11 avril 15
11 avril 2015
dans Droit du Sport

Recrutement d’un éducateur en attente de diplôme : l’opportunité de la promesse d’embauche ?


Guillaume Dedieu
28 mars 15
28 mars 2015
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Interview de Florent DOUSSET sur son activité dans le sport dans le Droit à la Parole de Février 2015


Ellipse Avocats
10 mars 15
10 mars 2015
dans Droit du Sport, Nos Publications

La non-possession d’un diplôme d’encadrement dans le sport peut être un motif de licenciement


Guillaume Dedieu
28 février 15
28 février 2015
dans Droit du Sport, Droit du Travail

Contributions d’Ellipse Avocats à l’Actualité du Droit et du Sport du Barreau de Lyon


Ellipse Avocats
14 janvier 15
14 janvier 2015
dans Droit du Sport, Nos Publications

Rémunération des dirigeants d’associations : attention au respect des statuts


Guillaume Dedieu
22 décembre 14
22 décembre 2014
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport

Primes de match : la franchise de cotisations est appréciée chaque match et non sur une moyenne mensuelle


Guillaume Dedieu
28 novembre 14
28 novembre 2014
dans Droit du Sport

Organisation d’un évènement sportif : qui peut bénéficier d’une franchise de cotisations ?


Guillaume Dedieu
29 octobre 14
29 octobre 2014
dans Droit du Sport

L’essentiel d’Ellipse Sport – septembre 2014 – Retour sur une année de contrôles URSSAF dans le sport


Ellipse Avocats
08 septembre 14
08 septembre 2014
dans Droit du Sport

L’essentiel d’Ellipse Sport – septembre 2014 – Retour sur une année de contrôle URSSAF dans le sport


Ellipse Avocats
08 septembre 14
08 septembre 2014
dans Droit du Sport, Les News d'Ellipse

Nouveau rappel des règles en matière de gestion des frais de déplacement des sportifs


Guillaume Dedieu
20 août 14
20 août 2014
dans Droit du Sport

Remboursement des frais de sportifs salariés : il faut pouvoir justifier sous peine de sanction


Guillaume Dedieu
09 juillet 14
09 juillet 2014
dans Droit du Sport

Ellipse Avocats participe au Rhône-Alpes Challenges


Ellipse Avocats
06 juillet 14
06 juillet 2014
dans Droit du Sport, Nos Publications

Défraiement de sportifs et franchise de cotisations : attention également au risque de travail dissimulé !


Guillaume Dedieu
06 juin 14
06 juin 2014
dans Droit du Sport

Discipline au travail : « le contexte sportif de haut-niveau » doit être pris en compte.


Guillaume Dedieu
22 avril 14
22 avril 2014
dans Droit du Sport

Relation fédération sportive et CTS : suite


Guillaume Dedieu
12 février 14
12 février 2014
dans Droit du Sport

La relation entre un conseiller technique sportif et la fédération auprès de laquelle il intervient : un contrat de travail, vraiment ?


Florent Dousset
24 janvier 14
24 janvier 2014
dans Droit du Sport

Travail intermittent dans le sport : le plancher de 24 heures propre au travail à temps partiel est-il applicable ?


Guillaume Dedieu
06 décembre 13
06 décembre 2013
dans Droit du Sport

CROS Info Aquitaine : chronique d’Arnaud Pilloix dans les « réponses d’experts » aux dirigeants sportifs


Ellipse Avocats
15 novembre 13
15 novembre 2013
dans Nos Publications

Intervention d’Arnaud Pilloix au salon « Vivons 100 % Sport »


Arnaud Pilloix
06 novembre 13
06 novembre 2013
dans Droit du Sport, Les News d'Ellipse

Portabilité de la prévoyance : extension du dispositif à de nouveaux secteurs d’activités.


Florent Dousset
13 septembre 13
13 septembre 2013
dans Droit de la Protection Sociale

Détachement d’un fonctionnaire auprès d’une association sportive : comment gérer la fin de la relation de travail ?


Florent Dousset
17 avril 13
17 avril 2013
dans Droit du Sport

Joueurs amateurs défrayés par le Club : contrat de travail ?


Arnaud Pilloix
12 novembre 11
12 novembre 2011
dans Droit de la Protection Sociale, Droit du Sport, Droit du Travail
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